Tantièmes de copropriété

Jaco85 - 7 mars 2012 à 12:07
Paris. Messages postés 1051 Date d'inscription jeudi 3 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2014 - 7 mars 2012 à 14:36
Bonjour,
je réside dans une copropriété qui s'est réalisée en 2 tranches. la 1ere en 2001 et la seconde en 2007. Le calcul des tantièmes a été effectué en 2 fois et, au final, à surfaces égales, les lots de la 1ere tranche n'ont pas le même nombre de tantièmes que ceux de la seconde. Pour exemple: 2 parcelles de 263 m2 se voient attribuer 58 tantièmes pour la 1ere tranche et 66 pour la seconde. Le % d'écart se retrouve sur toutes les parcelles. Nous avons contacté le géomètre qui nous dit avoir fait le calcul des tantièmes de la seconde tranche avec les éléments qui lui ont été fournis, sans tenir compte de la 1ère tranche mais, malgré que nous lui ayons demandé à plusieurs reprises de nous le mentionner par écrit, nous n'avons toujours rien. La notaire a le même type de comportement quand à notre syndic, il parait embarrassé.
Nous pensons que la logique voudrait que l'attribution des tantièmes se fasse en divisant 10 000 par la surface totale des parties privatives puis, pour obtenir le nombre de tantièmes de chaque lot, multiplier le résultat par la surface de ce lot.
Je précise que notre copropriété est faite de parcelles privatives sur lesquelles sont disposés des chalets ou mobile home et que les parties communes sont les mêmes pour chacun et, que de ce fait, il n'y a aucun élément de pondération.

Si vous pouviez nous informer des recours possibles, nous vous en serions très reconnaissants.

C.Jacob

1 réponse

Paris. Messages postés 1051 Date d'inscription jeudi 3 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2014 351
7 mars 2012 à 14:36
Bonjour,

Le Géomètre expert peut reprendre les chiffres fournis par le constructeur pour un bâtiment neuf, ou faire le calcul lui-même.

Un Géomètre expert tient compte de la situation du lot par rapport aux autre lots (la vue, l'éclairement , l'ensoleillement , l'emplacement), la tranquillité etc...
Sauf erreur.

Cordialement.
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