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3 réponses
Bonjour,
parce que chaque logement n'est pas identifié, on divise la TEOM par le nombre de logement
Solution acceptable si les logements sont à peu près équivalents. Mais faire payer le même montant de TEOM pour un studio et pour un appart de 5 pièces ?
Autre solution que j'ai vu appliquée : prorata des valeurs locatives brutes servant de base au calcul des taxes d'habitation.
Errare humanum est, perseverare diabolicum.
parce que chaque logement n'est pas identifié, on divise la TEOM par le nombre de logement
Solution acceptable si les logements sont à peu près équivalents. Mais faire payer le même montant de TEOM pour un studio et pour un appart de 5 pièces ?
Autre solution que j'ai vu appliquée : prorata des valeurs locatives brutes servant de base au calcul des taxes d'habitation.
Errare humanum est, perseverare diabolicum.
Bonsoir,
Si chaque logement est identifié alors une taxe foncière par logement donc une TEOM par logement. De toutes les façons, que l'on vous fournisse le justificatif.
Si une taxe foncère pour l'ensemble de l'immeuble parce que chaque logement n'est pas identifié, on divise la TEOM par le nombre de logement.
Si chaque logement est identifié alors une taxe foncière par logement donc une TEOM par logement. De toutes les façons, que l'on vous fournisse le justificatif.
Si une taxe foncère pour l'ensemble de l'immeuble parce que chaque logement n'est pas identifié, on divise la TEOM par le nombre de logement.
Perso j'ai declaré chaque logement dés l'achevement des travaux. Je paye une seule TOM pour l'ensemble.
Mon calcul est simple : exemple en chiffre rond.
1 logement 30 m2 = 73.50
1 logement 40 m2 = 102
1 logement 30 m2 = 73.50
Total des 3 apparts 100 m2
Total de la TOM 249 euros
Soit TOM /surface habitable * surface d'un appart
Mon calcul est simple : exemple en chiffre rond.
1 logement 30 m2 = 73.50
1 logement 40 m2 = 102
1 logement 30 m2 = 73.50
Total des 3 apparts 100 m2
Total de la TOM 249 euros
Soit TOM /surface habitable * surface d'un appart
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