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Débordement de la gouttière par l'eau .

jacdu85 -  
 jac85 -
Bonjour, j'ai constaté que ma façade de maison verdissait et je me suis rendu compte que la gouttiére était collée au mur et que l'eau passait par dessus j'aimerai connaitre mes droit.

3 réponses

Réponse 1 / 3
aie mac Messages postés 5586 Statut Membre 1 339
  
est ce qu'il existe un texte dans le code pénal pour me défendre ?

et si vous exposiez le contexte de votre problème, pour que l'on puisse le comprendre?
parce qu'à part savoir que vous avez un mur qui verdit à cause d'une gouttière qui peut être la vôtre, on ne sait rien de votre histoire.
on commence à subodorer un conflit de voisinage, mais c'est tout.
lequel ne relèvera certainement pas du code pénal, mais plutôt du code civil.
pour autant qu'on puisse en comprendre quelque chose.
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Réponse 2 / 3
aie mac Messages postés 5586 Statut Membre 1 339
 
bonjour 

j'ai constaté que ma façade de maison verdissait et je me suis rendu compte que la gouttiére était collée au mur et que l'eau passait par dessus j'aimerai connaitre mes droit.

vous avez le droit de refaire votre installation si vous le souhaitez.
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jacdu85
 
Monsieur , Madame je vous merci de se renseignement . est ce qu'il existe un texte dans le code pénal pour me défendre ? merci pour ce bénévolat.
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Réponse 3 / 3
marmenard
 
Bonjour
Vérifiez la pente de votre gouttière vers la descente
Parfois cette descente est bouchée par un nid
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jac85
 
je vous remerçi pour ce conseil.
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