Problème de nuisances sonores
SNOOPY085
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jmwurth Messages postés 3141 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
jmwurth Messages postés 3141 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Nous sommes propriétaire d'une maison d'habitation. En coté, et en limite de notre terrain il y a un chemin mitoyen privé dont nous avons l'usage au même titre que notre voisin du fond et celui de coté. Celui du fond l'emprunte car c'est sont seul moyen pour accéder à sa maison. Mais il l'utilise de façon très bruyante. A t'il tout de même le droit de l'utiliser comme parking, ou comme terrain de jeu, ou de passer en voiture à vive allure ou en klaxonnant ou avec un tracteur ? Nous sommes en limite de ce chemin et nous subissons énormément de nuisances sonores.
Nous nous amenons à nous poser diverses questions :
. peut on utiliser un vieux tracteur agricole à titre personnel ?
. peut 'on utiliser un chemin comme terrain de jeu ?
. comment faire pour faire limiter cet accès à un simple accès de maison ?
Merci de vos réponses.
Nous sommes propriétaire d'une maison d'habitation. En coté, et en limite de notre terrain il y a un chemin mitoyen privé dont nous avons l'usage au même titre que notre voisin du fond et celui de coté. Celui du fond l'emprunte car c'est sont seul moyen pour accéder à sa maison. Mais il l'utilise de façon très bruyante. A t'il tout de même le droit de l'utiliser comme parking, ou comme terrain de jeu, ou de passer en voiture à vive allure ou en klaxonnant ou avec un tracteur ? Nous sommes en limite de ce chemin et nous subissons énormément de nuisances sonores.
Nous nous amenons à nous poser diverses questions :
. peut on utiliser un vieux tracteur agricole à titre personnel ?
. peut 'on utiliser un chemin comme terrain de jeu ?
. comment faire pour faire limiter cet accès à un simple accès de maison ?
Merci de vos réponses.
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1 réponse
Bonjour
Vous pouvez informer le maire de tout ce bruit. Il est chargé d'assurer la tranquillité publique. L'usage est de lui écrire une lettre recommandée avec AR, mais vous pouvez aussi bien lui parler, envoyer un mail, téléphoner
Quelques remarques :
L'usage du klaxon est interdit en agglomération, sauf danger immédiat (maisons séparées de moins de 200 m) - une voie communale (ou chemin vicinal) ne semble pas interdite au jeu (moi-même je jouais rue de la gendarmerie dans les années 50/60), mais sans doute au parking - le tracteur doit être en règle - la vitesse ne doit pas dépasser les 50 km/h en agglomération
Vous pouvez informer le maire de tout ce bruit. Il est chargé d'assurer la tranquillité publique. L'usage est de lui écrire une lettre recommandée avec AR, mais vous pouvez aussi bien lui parler, envoyer un mail, téléphoner
Quelques remarques :
L'usage du klaxon est interdit en agglomération, sauf danger immédiat (maisons séparées de moins de 200 m) - une voie communale (ou chemin vicinal) ne semble pas interdite au jeu (moi-même je jouais rue de la gendarmerie dans les années 50/60), mais sans doute au parking - le tracteur doit être en règle - la vitesse ne doit pas dépasser les 50 km/h en agglomération
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