Sujet Précédent Sujet Suivant

Contestation d'un PV

beber51 Messages postés 60 Date d'inscription lundi 12 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2012 - 2 janv. 2012 à 19:26
beber51 Messages postés 60 Date d'inscription lundi 12 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2012 - 11 janv. 2012 à 21:04
Bonjour,

Ce dimanche 31 décembre, j'ai été flashé par une voiture de gendarme sur une route à 90km/h, 117 retenu 111. Etant jeune permis, le gendarme à trouvé bon de mettre sur la contravention : vitesse limité à 80km/h. Après vérification au près d'une auto école, cette route est limité à 90km/h pour tous ( jeunes permis également).

Je voulais donc avoir votre avis, est il possible de contester la contravention ?

Merci.

4 réponses

Réponse 1 / 4
beber51 Messages postés 60 Date d'inscription lundi 12 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2012 1
2 janv. 2012 à 19:53
La c'était une route du type 2 fois 2 voies séparées par un terre plein, et d'après l'auto école cette route est donc bien à 90km/h pour tous :S.
1
:) :) :) :) :) :) :) Messages postés 435 Date d'inscription jeudi 13 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 7 janvier 2013 27
3 janv. 2012 à 11:58
a ok c'était une 2x2vois, limité a 90? si c'est sa, la vitesse est bien de 90KM/H pour tous.
0
Réponse 2 / 4
:) :) :) :) :) :) :) Messages postés 435 Date d'inscription jeudi 13 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 7 janvier 2013 27
2 janv. 2012 à 19:36
un jeune conducteur, quand c'est limité a 90KM/H pour les usager normaux, est lui limité a 80KM/H. . . . . . donc le PV tient la route....
0
Réponse 3 / 4
chiquefille Messages postés 2597 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2017 879
2 janv. 2012 à 20:06
bonjour,

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006177128/2011-12-31/

consultez l'article R413-5.
TOUTES les routes limitées a 90km/h sont a 80km/h pour les jeunes conducteurs.
0
ChB
10 janv. 2012 à 16:53
mais comme c'est le cas "routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central " : la limite max est de 100km/h, réduite dans ce cas à la limite indiquée de 90km/h
0
:) :) :) :) :) :) :) Messages postés 435 Date d'inscription jeudi 13 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 7 janvier 2013 27
10 janv. 2012 à 21:36
et sur une 2x2 vois, la limite de vitesse pour un jeune conducteur est de 90KM/H ;)
0
bourgados Messages postés 759 Date d'inscription samedi 3 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 18 février 2023 203
10 janv. 2012 à 22:13
Si il y a un panneau qui indique 90 c'est que la vitesse maxipal autorisée est de 90 quelque soie le type de voie ! quand la limite baisse à 110 sur une portion d'autoroute vous roulez toujours à 130 ??? les règles que vous indiquez sont les règles de conduite a apliquer SAUF INDICATION CONTRAIRE, donc si il était indiquer 90, vous deviez rouler à 80 comme tout jeune chauffeur, il n'y a rien a contester dans votre histoire.

cordialement.
0
Réponse 4 / 4
beber51 Messages postés 60 Date d'inscription lundi 12 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2012 1
11 janv. 2012 à 21:04
Oui la vitesse est bien indiqué à 90km/h par un panneau, c'est en faite une route à 110 qui a été rabaissé il y a peu.
Un autre point que je voudrais éclairer ; sur le pv il y à une case à cocher pour renseigner le type de radar, fixe ou mobile, les gendarmes ont coché la case radar fixe alors qu'ils mon montré la vitesse relevée sur leur radar mobile, cela peut t-il être un vice de forme et annuler l'amende ?
0

Discussions similaires

PV non signé et non remis par gendarmes
jerecelev -
ericRg -

20 réponses
Ancien bornage contesté
IT -
felo -

4 réponses
contestation pour amende bus
framboise0684 -
Moz -

8 réponses
PV d'installation
arkat -
Utilisateur anonyme -

1 réponse
Validité du PV de l'AG si signature incomplète
PIAF9 -
Piaf9 -

38 réponses