Fausse septique non fonctionnelle

tonydu45 - 5 déc. 2011 à 20:52
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 7 déc. 2011 à 16:03
Bonjour, après l achat de ma maison qui possède une fausse septique non conforme aux récentes lois mais qui néanmoins d après ce qui est stipulé sur l acte de vente signé chez le notaire serai en état de marche, je m aperçois que ce n est pas du tout le cas et que celle ci est hs.
Puis je me retourner contre quelqu'un ?communauté de commune,propriétaire ou agence immobilière?

5 réponses

Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 509
5 déc. 2011 à 20:57
Bonsoir,

Ben si elle fausse, c'est normal qu'elle ne fonctionne pas, la fosse septique ! :)

Et le diagnostic, il dit quoi ? parce que vous dites qu'il est stipulé dans l'acte que la fosse fonctionne mais vous ne parlez pas du diagnostic : il a été fait ? il date de quand cet achat ?
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kasom Messages postés 32130 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 22 avril 2024 8 787
5 déc. 2011 à 21:00
Ben si elle fausse, c'est normal qu'elle ne fonctionne pas, la fosse septique ! :)

tout à fait exact ;=))
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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 509
5 déc. 2011 à 21:01
lol !
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je viens de répondre à mon propre message ! oups je ne sais pas me servir de ce forum ! donc si vous pouviez lire ci dessous , merci d'avance !
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aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 278
7 déc. 2011 à 11:42
tant que la fosse n'est pas "sceptique" sur ce sujet..;ok je sors
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LOL !!!

on a acheté la maison qui est de 1972 il y a 1 mois, les anciens propriétaires ne vivaient pas tout le temps dans la maison car c'était une résidence secondaire, depuis que nous vivons dedans, une odeur d'égout dans les toilettes nous incommode. j'ai donc regardé dans la fosse et là : surprise !!! des racines d'arbre qui encombrent la fosse, elle ne fonctionne plus ! le diagnostique établi en octobre stipule que la fosse n'est pas aux normes ( ça on s'en doutait un peu vu l'âge de la maison !! ) mais à aucun moment on nous dit qu'elle fonctionne. ou qu'elle ne fonctionne pas !! nous savions que nous devions remettre aux normes le système d'assainissement , la commune ne nous l'impose pas tout de suite étant donné le coût que ça engendre. en attendant une taxe est prévue pour tous les habitants ayant une fosse hors norme. mais là on se retrouve dans la merde ! et c'est bien le cas de le dire !!! vers qui se tourner ????
merci d'avance
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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 509
6 déc. 2011 à 12:47
Bonjour Tony,

Vous ne dites toujours pas si un diagnostic a été effectué et annexé à l'acte de vente.

Toujours est-il qu'il est noté en toutes lettres que la fosse est en état de fonctionnement alors que ça n'est pas le cas ... le vendeur n'est pas exonéré des vices cachés dans ce cas là, même avec un diagnostic : il faudrait vous retourner contre lui.
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Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937
6 déc. 2011 à 12:58
Bonjoiur,
Avez-vous imaginé que la fosse pouvait être pleine et que dans ce cas, il fallait la vidanger ? Le fonctionnement d'une fosse septique est très simple. Une arrivée, la fosse, la sortie. En général en sortie de fosse, il y a un regard. Visitez-le et essayez de brancher un tuyau d'eau sur la canalisation. Si l'eau s'écoule, c'est que le problème se situe en amont. Une fosse comporte deux "trous d'homme", (trou de 30 cm environ situés au dessus de la fosse). Ouvrir et voir ce qui se passe. Ainsi vous serez renseigné.
Cdlt.
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MER CI POUR VOS REPONSES, le diagnostique dit qu'elle n'est pas aux normes mais qu'elle fonctionne !!! alors que c'est faux
et les racines ont cassé la fosse donc elle ne fonctionne plus ! je connais le fonctionnement d'une fosse merci , donc je sais qu'il faut la vidanger. mais là ce n'est pas le soucis !!
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aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 278
7 déc. 2011 à 16:03
si vous avez observé des racines facilement et que le contrôleur ne l'a pas observé, vous pouvez aussi vous retourner contre le SPANC.
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Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937
7 déc. 2011 à 11:42
Bonjour,
Si l'achat est récent, vous pouvez vous retourner contre le vendeur. Par contre si l'achat est déjà ancien, le vice caché est difficile à établir. L'argument développé pourrait-être celui-ci : A la vente tout fonctionnait parfaitement et le diagnostic l'atteste.
Cdlt.
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