Sente rurale fermé au publique depuis plus de ... Signaler oie naine - Dernière réponse le 7 nov. 2011 1 réponse Bonjour, La commune veut ouvrir une sente rurale qui est fermée depuis plus de trente ans,est-ce qu'elle est dans ses droits? Je suis propriétaire de chaque coté de ce chemin,est-ce qu'il peut me revenir? Cordialement 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler gerber1 Modérateur Bonjour A qui appartient ce passage . ??? Discussions similaires abri de jardin non clos et déjà construit , taxes? Ab Qui prend la décision de fermer le chemin ? petoune59 Peut on stationner dans mon impasse privée ? La Zazou abri de voiture adossé non fermé amforest Déroulement d une expertise medicale 02Marie Sujet Précédent Sujet Suivant