Fosse septique cassée
JESSJOJO
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aurad Messages postés 764 Statut Membre -
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Bonjour,
nous avons acheter mon ami et moi une maison depuis decembre 2010. toute allez bien jusqu ou la semaine derniere ou moi et mon amies avons senti des odeurs dans la salle de bain desagréable. Mon ami a ete jeter un coup doeil pour voir la fosses septique et a decouvert que la fosse etait pleine et le bac a graisse aussi pourtant le proprietaire l avait vider en 2008, Nous avons fait apelle a un professionnel qui est venu vider la fosse mais les nouvelles n etait pas bonne les deux fosses etait bien pleine mais en plus de ca elle ne sont pas au norme et elle sont completement casser il faut tous changer il y en n a pour au moins 7000 a 8000 euros ca fait mal. Pouvez vous me dire si on n' a le droit a un recourt ou quel que chose a faire car nous n avons pas les moyen de faire c est réparation.
nous avons acheter mon ami et moi une maison depuis decembre 2010. toute allez bien jusqu ou la semaine derniere ou moi et mon amies avons senti des odeurs dans la salle de bain desagréable. Mon ami a ete jeter un coup doeil pour voir la fosses septique et a decouvert que la fosse etait pleine et le bac a graisse aussi pourtant le proprietaire l avait vider en 2008, Nous avons fait apelle a un professionnel qui est venu vider la fosse mais les nouvelles n etait pas bonne les deux fosses etait bien pleine mais en plus de ca elle ne sont pas au norme et elle sont completement casser il faut tous changer il y en n a pour au moins 7000 a 8000 euros ca fait mal. Pouvez vous me dire si on n' a le droit a un recourt ou quel que chose a faire car nous n avons pas les moyen de faire c est réparation.
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3 réponses
BONJOUR / lors d'une vente, normalement il y a un contrôle des fosses sceptiques justement pour savoir si elles sont conforme, ainsi l'acheteur est averti et peut négocier le prix en conséquences, car c'est à l'acheteur de remettre en conformité, à moins que le vendeur soit assez gentil pour le faire.
Et puis vidé depuis 2008 dans une habitation principale.. pas étonnant qu'elle soit pleine, ou alors il faudrait avoir des toilettes sèches... ce qui ne doit pas être le cas...
Voyez votre notaire et demandez lui comment ça se fait que vous n'avez pas eu le diagnostic de cet assainissement non collectif. D'autant plus que ce n'est pas ancien en 2010.
Et puis vidé depuis 2008 dans une habitation principale.. pas étonnant qu'elle soit pleine, ou alors il faudrait avoir des toilettes sèches... ce qui ne doit pas être le cas...
Voyez votre notaire et demandez lui comment ça se fait que vous n'avez pas eu le diagnostic de cet assainissement non collectif. D'autant plus que ce n'est pas ancien en 2010.
Bonjour,
le contrôle lors d'une vente est obligatoire depuis le 1er janvier 2011. Donc en décembre 2010 il ne l'était pas et a probablement pas été demandé. le notaire vous dira cela.
Meme s'il avait été demandé, le technicien n'aurait pas pu déceler l'anomalie lors de son contrôle puisque la fosse était pleine.
J'ai trouvé ces éléments sur internet: les specialistes pourront peut etre confirmer:
Les conditions de recevabilité de l'action en garantie des vices cachés
Pour que cette action soit recevable, deux conditions doivent être réunies :
*le vice doit être caché au moment de la vente, c'est-à-dire invisible même aux yeux avertis d'un professionnel ou d'un technicien.
*l'action doit être intentée dans un bref délai, c'est-à-dire dans les semaines qui suivent l'acquisition.
En tant qu'acquéreur, vous pouvez demander, à l'amiable ou le cas échéant, devant le tribunal de grande instance:
*soit l'annulation de la vente
*soit une réduction du prix de vente sous forme d'indemnité
*soit le versement des sommes nécessaires à la réparation du vice.
le contrôle lors d'une vente est obligatoire depuis le 1er janvier 2011. Donc en décembre 2010 il ne l'était pas et a probablement pas été demandé. le notaire vous dira cela.
Meme s'il avait été demandé, le technicien n'aurait pas pu déceler l'anomalie lors de son contrôle puisque la fosse était pleine.
J'ai trouvé ces éléments sur internet: les specialistes pourront peut etre confirmer:
Les conditions de recevabilité de l'action en garantie des vices cachés
Pour que cette action soit recevable, deux conditions doivent être réunies :
*le vice doit être caché au moment de la vente, c'est-à-dire invisible même aux yeux avertis d'un professionnel ou d'un technicien.
*l'action doit être intentée dans un bref délai, c'est-à-dire dans les semaines qui suivent l'acquisition.
En tant qu'acquéreur, vous pouvez demander, à l'amiable ou le cas échéant, devant le tribunal de grande instance:
*soit l'annulation de la vente
*soit une réduction du prix de vente sous forme d'indemnité
*soit le versement des sommes nécessaires à la réparation du vice.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
A mon avis c'est surement l'ensemble qu'il faut revoir (fosse et drainage), allé à la mairie pour savoir s'il y a un SPANC sur votre commune pour avoir un diagnostique et conseil.
- d'une part vous etes non confrome vis à vis de la reglementation qui impose un entretien régulier de la fosse. Si vous avez un contrôle vous etes bon.
- d'autre part si vous n'avez pas vidangé depuis 20 ans c'est que les boues partent forcement quelques part..dans la nature...inquietez vous