Résiliation Culture et formation Help !

Bonjour,


Depuis peu je parcoure votre forum à la recherche d'une solution pour pouvoir résilier avec l'école Culture et formation .


Je signale que ce post risque d'être très longs mais il faut que cela soit expliquer dans les moindre détails .

J'explique , en Juin 2008 , une copine me parle de cette formation en secrétariat médical par correspondance .
Elle me dit que c'est une formation sur 3 ans payable en plusieurs fois par échéancier .
Vue qu'à cette époque , cela étais plus accessible pour moi étant donner ma situation de chômage partiel seul avec 1 enfant en bas age que j'élevais avec mon ex concubin ( garde alterné )

Je contacte donc la personne de l'école une certaine Nathalie Monier charger des inscriptions .
Déjà c'est simple je ne pouvais pas en placer une et au final cette femme me propose un deuxième rendez vous téléphonique afin de clôturer cette inscription .

En effet , elle me rappelle le lendemain matin ( 8h ) et on finalise l'inscription , elle me dit que je recevrais le contrat préalable de vente à crédit que je devrais signé pour pouvoir payer par petites mensualité de 39 euros pour pouvoir rembourser le total de la formation qui est de 1498,00 euros pour 12 mois versement comptant de 39 euros par mois , montant du crédit demandé 1459 euros nombre de mensualités 43 ,montant d'une mensualité , 39 euros prix total avec Crédit 1716,00 euros coût du crédit , 218 euros .
Je précise qu'ils ne m'ont pas demander de pièces particulières , comme par exemple : fiches de paie , situation familiale .

Non juste la demande d'autorisation de prélèvement pour les prélèvements de 39 euros .

Ca me convient assez et je signe donc ce contrat dès sa réception par la poste .
J'ai suivit avec sérieux cette formation pendant 1 ans sans soucis et je m'en tire même avec des bonnes notes de style 18, 19, 17 ,15 , ( louche ) surtout en Français ( nulle en Français )
" j'ai même reçut mon carnet de note cette année avec une moyenne de 14, 2 !!! Génial

Je voulais absolument faire carrière dans ce métier car étant intérimaire , je faisait des mission de 3 semaine en tant que préparatrice de commande ou bien ménage et repassage et je voulais une situation stable .

Mais le 21 Juin 2009 , le père de mon enfant décède tragiquement , et je me retrouve donc seule à élever mon fils âgé de 3 ans à cette époque .
Vue que le père de mon fils habitait Rambouillet dans la région parisienne , il m'a fallut revenir habité chez mes parent dans les haut de seine pour pouvoir récupérer mon fils .

Habitant dans le Périgord ( Bergerac ) il m'a fallut lâcher mes petites missions et je me suis retrouver également en fin de droits assedic .

En quelques sortes je n'avais plus aucuns revenus .
J'ai du aller faire un dossier à la CAF pour avoir le droit au RSA car 25 ans et parent isolée sans revenus .
J'ai donc réussis à avoir le RSA + l'allocation de soutient parent isolée .
Au total par mois je touchais , 950 euros .
Qui me suffisais à peine pour pouvoir retrouver un petit studio et pour pouvoir nourrir mon fils .
J'étais donc dans l'incapacité de payer les mensualités de Culture et formation car les 39 euros que je mettais tous les mois pouvais me servir à faire les courses pour 3 jours et en plus je n'avais plus de temps devant moi pour réviser correctement , bref l'enfer .
Première lettre premier refus en Septembre 2009 .

Donc leur réponse à été , que je n'avais pas de raisons valables pour arrêter la formation .
je reçoit donc une lettre LR avec impayé de ma par avec menace de mettre mon dossier en contencieux si je ne payais pas dans les 8 jour suivants ce courrier recommander .

J'ai flippé et j'ai payé les 76 euros de retard .
la secrétaire télephonne pour me dire que je ne suis pas sérieuse et que quand on ai motivée on devait payé donc je lui retourne que selon ma situation financière , je ne pouvais pas me permettre et elle ma proposer d'assouplir les m'ensualités pendant 4 mois .
J'ai donc accepter et nous sommes passer de 39 euros à 19,50 euros par mois pendant 4 mois .

Mais par la suite ça c'est compliquer .
En effet , je rencontre quelqu'un et en Mars 2011 j'accouche ( avec des difficultés ) avec 3 semaine d'avance d'un petit garçon très fragile né avec une infection néonatale
Donc mon enfant ce retrouve hospitalisé en service de néonatologie pendant plus d'une semaine .

Vous voyez , l'échéance tombe tous les 15 et vue que j'avais accoucher le 12 , le 15 évidement j'étais à l'hôpital .
La secrétaire ( Mme Monier ) me tèléphonne sur mon portable et m'engueule et dit que je présente un retard de paiement de deux échéances .

Je lui explique que je viens d'accoucher et que mon bébé est hospitalisé qu'il est malade et que je ne suis pas sur de continuer avec eux car avec les frais hospitalier ça commençais à devenir hard .

Elle me dit , ce n'ai pas notre problème ici dans l'établissement , vous, vous êtes engagée envers nous , nous ne sommes pas responsables de vos imprévus il fallait prévoir c'est tous !
Cette conversation m'a complètement retourner !
Je trouvais cela honteux de sa part de me descendre comme ça et en plus à l'hopital sur mon portable mon conjoint à pris le tel et lui à dit d'aller ce faire voir que je n'étais pas en état de lui parler ( car elle m'a fais chialer ) !

Je me suis fais harceler sur mon mobile par numero cacher environ 10 coups de tel dans les 30 min

A partir de ce jour là je cherche une solution pour résilier ce contrat de malheur .
J'ai commencer par leur envoyer une première lettre LR/AR ,

lettre LR/AR envoyé 06 Juillet 2011,

Madame,

A ce jour, je vous écris pour vous faire part de ma situation .

En effet j'ai accoucher il y a peu , le 12 Mars 2011, d'un petit garçon qui à aujourd'hui 3 mois et 25jours .
Etant déjà maman d'un enfant de 5 ans scolarisé en grande section à partir de Septembre 2011, je suis également dans l'absence de places en crèche pour mon bébé .
je suis donc, obliger de garder mon bébé en mon domicile dans l'attente de places .

Je suis donc dans l'incapacité de reprendre mes cours à ce jour étant donner mon emplois du temps assez charger et le fait que je dois m'occuper de mon fils la journée et de mon grand le soir ainsi que des problème de finance au sein de mon foyer qui viennent s'ajouter .

Vous comprendrez de ce fait qu'il ne met pas possible d'honorer les mensualité que vous éxiger de ma part .
En effet , nous avons actuellement qu'une seule rentrée d'argent dans le foyer, avec deux enfants à charge , Ils nous ai donc dificile de verser 39euros tous les mois alors que cette même somme pourrais nous servire à faire les courses pour 4 jours ! et je suis en plus de cela à la recherche d'un emploi , en effet c'est une priorité comparer à vos cours qui ne m'apporte aucuns revenus pour mon foyer ! et vue ma situation je ne peux disposer de très peu de temps pour pouvoir réviser

Je demande donc, à ce jour , de bien vouloir résilier mon contrat pour cas de force majeur et cas fortuis vue ma situation délicate , car je ne voie aucuns interet à payer pour des cours que je ne suit plus alors que nous avons grand besoin d'argent pour nous nourrir et payer des factures .

A ceci s'ajoute , votre manque de respect au telephonne .

J'éxige également que vous cessier tous harcélement telephonnique " ceci même quand j'ai dus être hospitalisée pour mon accouchement et egalement quand j'ai dus faire hospitalisé mon bébé pour de gros soucis de santé" . Sinon à défaut de meilleurs entente entre nous, je me verrais contrainte et forcer de faire appel à un conciliateur de justice ou association des consommateurs , rectorat .
la poursuite de vos appels par telephone provoquera, de votre part, une plainte pour harcellement puisque c'est de cela qu'il s'agit.
je cesse donc à ce jour , tous paiements à vos profit .

J'ai donc demander conseil à mon avocat plaidant il y a peu , Maître Brunno JANOT , Avocat au barreau de Melun . 5 Av. de la république .77380 COMBS-LA-VILLE . Veuillez donc lire ceci avant de débuter toutes procèdures ilégales à mon encontre .
.................................................................................................
La Commission des clauses abusives,

Vu le chapitre IV de la loi n° 78-23 du 10 janvier 1978 sur la protection et l'information des consommateurs de produits et de services;

Vu le code civil, notamment ses articles 1134, 1152 et 2061;

Vu l'article 79 de l'ordonnance n° 58-1374 du 30 décembre 1958, modifiée par l'ordonnance du 4 février 1959;

Vu l'article 30 de l'ordonnance n° 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la liberté des prix et de la concurrence;

Vu les articles 48 et 1446 du nouveau code de procédure civile;

Entendu les représentants des professionnels concernés, les représentants du ministère de l'éducation nationale, les représentants des associations de parents d'élèves,

11° d'empêcher la résiliation du contrat à la demande du consommateur qui justifie d'un motif sérieux et légitime.
Suite à la lecture de votre contrat d'offre préalable de vente à crédit que j'ai signé le 09 octobre 2008 , Voici ce que j'ai pue relever ,

Article L444-8

A peine de nullité, le contrat ne peut être signé qu'au terme d'un délai de sept jours après sa réception.

Le contrat peut être résilié par l'élève, ou son représentant légal, si, par suite d'un cas fortuit ou d'une force majeure, il est empêché de suivre l'enseignement correspondant. Dans ce cas, la résiliation ne donne lieu à aucune indemnité.

Jusqu'à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date d'entrée en vigueur du contrat, celui-ci peut être unilatéralement résilié par l'élève moyennant une indemnité dont le montant ne saurait excéder 30 % du prix du contrat, fournitures non comprises. Les sommes déjà versées peuvent être retenues à due concurrence.

Les livres, objets ou matériels dont le contrat prévoyait la fourniture à l'élève et qui ont été effectivement livrés à la date de la résiliation, restent acquis pour la valeur estimée au contrat.

Il ne peut être payé par anticipation plus de 30 % du prix convenu, fournitures non comprises. Pour les cours dont la durée totale est supérieure à douze mois, les 30 % sont calculés sur le prix de la première année pédagogique telle qu'elle est prévue par le plan d'études.

Le contrat doit, à peine de nullité, reproduire les dispositions du présent article. Il ne peut comporter de clause attributive de compétence.
..............................................................................................


j'ai eu pour infos également que votre sois disant dîpplôme de secrétaire médical n'étais qu'une attestation de fin de formation non reconnus pas l'état .

Il est donc impossible , de trouver un travail dans le secteur du medico social avec cette attestation de fin de formation , étant donner qu'll faut au préalable avoir fais 5 ans d'étude et avoir obtenus obligatoirement un BAC technologique ST2S ( science et technologie de la santé et du social ) ou un BAC SMS ( science medico et social ).

Mes sources sont sur ,car elles proviennes du CIO , ANPE , de mon lieu de résidence

Dans l'attente de votre réponse , veuillez agrèer , Madame , mes salutations les meilleurs .





<ital>

Je suis resté sans réponses de leur par sauf bien sure des relance de paiement
Par exemple une lettre daté du 19 Juillet 2011 qui me dit ,

<ital>Madame,

Je suis surprise que vous n'ayez pas réagi à ma dernière lettre .

Sans doute est-ce un oubli de votre part !

Aussi je compte sur vous pour m'adresser DES AUJOURD'HUI un règlement d'un montant de 77,50 euros par chèque ou par mandat .

Nathalie Monier .


Allez comprendre quelque chose , car je leur ai envoyer une lettre LR/AR le 6 Juillet et je reçoit cette lettre le 19 Juillet me disant que je n'ai pas réagis à leur dernière lettre !!

Bref je continue de vivre normalement malgré les hospitalisations répéter de mon bébé .

Et là surprise je reçois un recommander daté lui , du 9 Aout 2011 qui stipule ,

MISE EN RECOUVREMENT

Chère élève ,

Je vous confirme la mise en recouvrement par toute voies de droits de la somme de 818,50euros dont vous êtes redevable envers l'école .
Veuillez agréer , chère élève , mes salutations distinguées .

Nathalie Monier
Assistante administrative .

Alors donc je décide de leur répondre et d'envoyer à mon tour une lettre LR/AR ,


Objet: lettre LRAR DEMANDE DE RESILIATION DE CONTRAT POUR CAS DE FORCE MAJEUR, CAS FORTUIT et reponse au courrier du 9 Aout de MISE EN RECOUVREMENT .


Lettre LR/AR du 18 Aout 2011,


Madame,

A ce jour je suis étonner de recevoir une lettre de menace de mise en recouvrement écrite par vos soins le 9 Aout 2011 .
En effet je vous avait alors envoyer une lettre LR/AR que je met moi même en copie dans ce courrier avec la preuve de depot , afin de prouver que le courrier vous a bien été envoyer .
J'ai alors reçu un accusé de reception de cette lettre ( toujours en ma possession ) , donc ce qui prouve encore une fois que vous aviez bien eu ma lettre LR/AR daté du 6 Juillet 2011 ( que je vous met en copie ) parlant de mon incapacité à vous payer les mensualité pour cette formation de secrétaire médical ,en vue de l'absence de travail de mon coter et les enfants d'on je doit m'occuper actuellement à ce qui s'ajoute des problèmes de santé réçent de ma part ( certificat medical à l'appuit pour preuve ) .


Alors je suis dans l'inconpréhention , car vous continuer à me harceler de coup de telephone à n'importe qu'elle heure de la journée en numero cacher , je continue malgré cette lettre LR/AR à recevoir des lettre de relances et des menaces de mise en recouvrement , comme celle que j'ai reçu récement le 9 Aout en lettre recommander . qui me demande de payer la somme de 818,50 euros .

Comme relever dans mon courrier du 6 Juillet 2011 , fait sur les conseil de mon avocat , Maître Jannot , j'ai relever les différents articles de lois , qui stipule bien quand cas de difficulté budgetaire la formation peux être intérrompue par l'elève .

Encore une fois , d'après les conseils de mon avocat , je vous renvois à mes frais un colissimo suivis qui suivra, bien enttendus, cette présente lettre LR/AR , avec la totalité du programme de formation , qui comprend les 9 tome de formation ainsi que le DVD de formation pour la dactylographie encore sous blister que vous m'aviez vous même envoyer .

Je rappel ce qui suit : " Le contrat peut être résilié par l'élève, ou son représentant légal, si, par suite d'un cas fortuit ou d'une force majeure, il est empêché de suivre l'enseignement correspondant. Dans ce cas, la résiliation ne donne lieu à aucune indemnité."
Vous comprendrez que cette fois ci , quand cas de nouvelle menaces de votre part , que cela soit au telephone ou bien par courrier simple ou recommander , je me verrais dans l'obligation de porter plainte pour abus et harcelement .

Je vous souhaite donc une bonne reception de ce courrier et du colissimo qui suivra .


Mlle PERRAULT Magalie .


En plus de cela je renvois l'intégralité de la formation , c'est à dire tous les livres et DVD de formations dactylo par colissimo .
A ce jour je n'ai toujours pas reçus l'accusé de récéption .

Je reçois une lettre daté du 24 Aout en réponse à mon courrier du 18 Aout .


Chère élève ,
Pour faire suite à votre courrier du 18 Aout courant , je ne peux que confirmer ma précédente lettre du 1er aout par laquelle je vous informais qu'il ne vous ai plus possible de résilier votre contrat . ( lettre que je n'ai jamais reçut )

Votre situation ne relevant ni d'un cas de force majeur ni d'un cas fortuit .

Je vous ai contactée le 1er Juillet ( je n'ai pas décrocher car pas envie de me faire engueuler ) concernant votre échéance du mois de Juin .
Nous avons convenu ensemble d'un accord et vous m'avez laissé entendre que le règlement serrait fais sous 48h par carte via notre site internet .
( je n'ai jamais dit cela )

La régularisation n'ayant pas été faite , j'ai tenté de vous rappeler le 7 Juillet dernier à 17h47 puis le 11 Juillet à 16h16 mais toujours sans succès .
Je vous ai donc envoyé un courrier ce même jour pour rappeler cet accord .

N'ayant toujours pas pu vous joindre les 19 Juillet à 12h01 et le 25 Juillet à 13h18 , une mise en demeure vous à été adresser le 1er Aout en recommandé avec accusé de reception , vous informant que si vous ne régularisiez pas votre situation , le solde du coût de formation vous serait réclamé .

Le 19 Aout , n'ayant toujours pas reçu votre échéance de Juin à laquelle s'ajoutent celles des mois de Juillet et Aout , je vous ai envoyé une lettre vous stipulant que votre dossier partirait en recouvrement à la fin de ce mois .

Cette procédure peut toutefois être stoppée en me faisant parvenir un règlement de 116.50 euros , montant de votre retard actuel , avant le 30 Aout dernier délais .

Il est, également dans votre intérêt de reprendre votre formation et de la mener jusqu'à son terme afin de pouvoir postuler au métier de " Secrétaire Médico-Social " dans les établissements privées de votre région .
Notre service d'aide à la recherche d'emploi pourra , d'ailleurs , vous aider dans vos démarches et vous communiquer des offres d'emplois correspondant à votre profil.

Je compte sur vous et je vous pris d'agréer , chère élève , l'expression de mes sentiments distingués .


Nathalie Monier

Assistante administrative .


Voilà le dernier courrier que j'ai reçus hier matin en courrier simple .

que faire ? répondre ? laisser coulée ?

Car ma situation d'aujourd'hui , mon conjoint et au chomage , moi sans emplois car je m'occupe de mes enfants ( le dernier n'a pas de places en crèche )
Nous avons la CAF plus l'allocation chomage .

Déjà merci de m'avoir lu jusqu'au bout pour les courageux !
Merci d'avance pour vos réponses .

lili .