Chemin privé
Résolu
Gilles 41
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Bonjour,
ma maison est située au fond d'un chemin privé appartenant à 3 proprietaires moi y
compris.
un des propriétaire (artisant) qui accepte déjà le stationnement de ces ouvriers sur sa zone de stationnement à donner aussi son accord à une personne habitant proche du notre chemin de garer sa voiture sur sa zone de stationnement ce qui l'oblige à utiliser le chemin privé.
Cela génére par la mutiplication des passages de la poussière puisque le chemin est en calcaire.
A-t'on le droit de refuser le passage à une personne exterieure.
vous remerciant d'avance pour une aide.
ma maison est située au fond d'un chemin privé appartenant à 3 proprietaires moi y
compris.
un des propriétaire (artisant) qui accepte déjà le stationnement de ces ouvriers sur sa zone de stationnement à donner aussi son accord à une personne habitant proche du notre chemin de garer sa voiture sur sa zone de stationnement ce qui l'oblige à utiliser le chemin privé.
Cela génére par la mutiplication des passages de la poussière puisque le chemin est en calcaire.
A-t'on le droit de refuser le passage à une personne exterieure.
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