Denonciation calomnieuse que peut on faire???
Bonjour,
voila je vous expose le probleme ;)
j ai eu un enfant en 2004 et je me suis separé de son pere pour violence conjuguale notre fils avait 5 mois dela j ai refait ma vie 4 ans plus tard j ai eu un autre enfant avec mon conjoint actuel et depuis la grossesse le pere de mon premier enfant nous cherche les noises plaintes sur plaintes enfin ...
au mois de decembre il avait mon grand en garde et est allé porter plainte contre mon conjoint pour violence sur mineur de moins de 15 ans
debut juillet on est convoqué a la gendarmerie pour etre auditionner sachant que mon conjoint pouvait subir plusieurs années de prison plus une grosse amende et l interdiction de voir mon fils
apres l audition le procureur de la republique a classé l affaire pour infraction non constatée et a suggere a mon conjoint de porter plainte pour denonciation calomnieuse
je voudrais savoir ce que risque le pere de mon grand et si mon conjoint est en droit de demander des dommages et interet?
merci pour vos reponses
voila je vous expose le probleme ;)
j ai eu un enfant en 2004 et je me suis separé de son pere pour violence conjuguale notre fils avait 5 mois dela j ai refait ma vie 4 ans plus tard j ai eu un autre enfant avec mon conjoint actuel et depuis la grossesse le pere de mon premier enfant nous cherche les noises plaintes sur plaintes enfin ...
au mois de decembre il avait mon grand en garde et est allé porter plainte contre mon conjoint pour violence sur mineur de moins de 15 ans
debut juillet on est convoqué a la gendarmerie pour etre auditionner sachant que mon conjoint pouvait subir plusieurs années de prison plus une grosse amende et l interdiction de voir mon fils
apres l audition le procureur de la republique a classé l affaire pour infraction non constatée et a suggere a mon conjoint de porter plainte pour denonciation calomnieuse
je voudrais savoir ce que risque le pere de mon grand et si mon conjoint est en droit de demander des dommages et interet?
merci pour vos reponses
A voir également:
- Dommage et interet pour denonciation calomnieuse
- Calcul dommage et intérêt - - Lexique Justice
- Taux d'intérêt - Accueil - Actualité juridique et financière
- Modèle lettre dénonciation urssaf travail au noir - Forum salariés
- Denonciation anonyme - Forum Justice
- Modèle de lettre pour dénonciation aux impôts ✓ - Forum contrôles fiscaux
1 réponse
Utilisateur anonyme
22 juil. 2011 Ã 12:00
22 juil. 2011 Ã 12:00
Bonjour, puisque les violences n'ont pues être prouvées,
il ne risque rien à déposer plainte "dénonciation calomnieuse"
et il peut demander des dommages et intérêts pour le préjudice
moral, car mine de rien, ce genre de dénonciation peut aller loin !
il ne risque rien à déposer plainte "dénonciation calomnieuse"
et il peut demander des dommages et intérêts pour le préjudice
moral, car mine de rien, ce genre de dénonciation peut aller loin !