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1 réponse
Utilisateur anonyme
22 juil. 2011 à 12:00
22 juil. 2011 à 12:00
Bonjour, puisque les violences n'ont pues être prouvées,
il ne risque rien à déposer plainte "dénonciation calomnieuse"
et il peut demander des dommages et intérêts pour le préjudice
moral, car mine de rien, ce genre de dénonciation peut aller loin !
il ne risque rien à déposer plainte "dénonciation calomnieuse"
et il peut demander des dommages et intérêts pour le préjudice
moral, car mine de rien, ce genre de dénonciation peut aller loin !