Abri de jardin sur terrain non constructible
wapel
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titeuf -
titeuf -
Bonjour,
j ai pose un abri de jardin de moins de 20 metres carre sur mon terrain non constuctible qui a ete refuse par le maire de ma commune sans modif la seul expliquation donne et que la carte communale a ete dessine de tel sorte que mon terrain et devenu non constructible
quel sont mes droit ?
et quel recours puis je faire ?
merci pour votre reponse
j ai pose un abri de jardin de moins de 20 metres carre sur mon terrain non constuctible qui a ete refuse par le maire de ma commune sans modif la seul expliquation donne et que la carte communale a ete dessine de tel sorte que mon terrain et devenu non constructible
quel sont mes droit ?
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