Problème sécurité piscine voisin.
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davidbroglie
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, je possède un centre équestre et mon voisin a fait construire une piscine mais ne veut pas installé de système de sécurité car il pense que cela ne fera pas beau. Mais étant donnée que mes clôtures peuvent être franchi par les enfants si il arriver un accident je serais certainement en tord alors je voudrais savoir si il est possible de faire intervenir un association ou porter plainte quelque part afin de l'obliger à installer un système de sécurité ?
Merci par avance.
Merci par avance.
A voir également:
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- Lettre pour dénoncer une injustice au travail - Guide
- Jurisprudence piscine limite séparative - Forum Habitation
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- Piscine et implantation moins de 3m - Forum Voisinage
10 réponses
bonjour : le problème de la sécurité de la piscine ne concerne que votre voisin.
Par contre personne n'a le droit de franchir votre clôture et d'aller chez lui, son terrain lui appartient et personne n'a à y pénétrer.
Vous déplacez le problème, il me semble.
C'est à vous de faire en sorte que votre clôture soit infranchissable par de jeunes enfants.
Par contre personne n'a le droit de franchir votre clôture et d'aller chez lui, son terrain lui appartient et personne n'a à y pénétrer.
Vous déplacez le problème, il me semble.
C'est à vous de faire en sorte que votre clôture soit infranchissable par de jeunes enfants.
Re davidbroglie
Soyons sérieux avec toutes ces questions.
Si votre centre équestre était pres d'une rivière ,vous iriez demander à la mairie de cloturer les bords de la rivière . ??????
Il ne faut pas juger un homme sur ses fréquentations.Judas avait des amis irréprochables ..
( Sacha Guitry )
Soyons sérieux avec toutes ces questions.
Si votre centre équestre était pres d'une rivière ,vous iriez demander à la mairie de cloturer les bords de la rivière . ??????
Il ne faut pas juger un homme sur ses fréquentations.Judas avait des amis irréprochables ..
( Sacha Guitry )
Bonjour
Tout dépend du type de piscine mais si c'est une piscine enterrée l'usage d'un système de sécurité est obligatoire (Code de la construction et de l'habitation)
Un forte amende peut pénaliser son absence.
Il peut être judicieux de voir si le maire ne pourrait pas vous servir de médiateur
Ch REBET
Tout dépend du type de piscine mais si c'est une piscine enterrée l'usage d'un système de sécurité est obligatoire (Code de la construction et de l'habitation)
Un forte amende peut pénaliser son absence.
Il peut être judicieux de voir si le maire ne pourrait pas vous servir de médiateur
Ch REBET
oui, mais c'est le problème du voisin, normalement les enfants du voisinage ne doivent pas avoir la possibilité de franchir la limite.
Et puis, les alarmes sont admises, mais s'il n'y a personne pour entendre l'alarme, elle ne sert à rien.
Il n'a à assurer que la sécurité des gens qui vivent sous son toit, pas de tout le voisinage qui n'a rien à faire chez lui, sinon c'est de la "violation de domicile".
Et puis, les alarmes sont admises, mais s'il n'y a personne pour entendre l'alarme, elle ne sert à rien.
Il n'a à assurer que la sécurité des gens qui vivent sous son toit, pas de tout le voisinage qui n'a rien à faire chez lui, sinon c'est de la "violation de domicile".
Je me doute que c'est a moi de rendre cette limite infranchissable mais il n'est pas toujours facile d'avoir un oeil sur tous le monde. c'est pourquoi je voulais savoir comment faire réagir mon voisin en lui obligeant a sécuriser sa piscine car je crois qu'il y a une loi qui rend obligatoire la pose de sécurité autour de sa piscine et si c'est bien sa qui s'occupe de faire respecter cette loi.
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Je n'ai rien contre mon voisin je souhaite juste que celui-ci sécurise sa piscine.
Bonsoir
Paulin, Titeuf, Gerber
je m'immisce dans la conversation : ok, vous faites remarquer à davidbroglie que ce n'est pas son problème mais vous ne répondez pas à sa question : qui se charge d'obliger un propriétaire de piscine à la sécuriser , ? effectivement, le proprio risque 4500 € d'amende , mais qui le traduit en justice , ? qui fait le nécessaire ?, c'est ça sa question ....
je l'ai posée sur un autre site ( la question ) mais bon ça semble être flou tout ça; personne ne semble savoir ....ou ne veut pas répondre
Paulin, Titeuf, Gerber
je m'immisce dans la conversation : ok, vous faites remarquer à davidbroglie que ce n'est pas son problème mais vous ne répondez pas à sa question : qui se charge d'obliger un propriétaire de piscine à la sécuriser , ? effectivement, le proprio risque 4500 € d'amende , mais qui le traduit en justice , ? qui fait le nécessaire ?, c'est ça sa question ....
je l'ai posée sur un autre site ( la question ) mais bon ça semble être flou tout ça; personne ne semble savoir ....ou ne veut pas répondre
Je vois sa personne ne peut me dire qui s'occupe de sa car je ne souhaite en aucun cas que mon voisin ait une amende. Je veut juste assurer la sécurité aux enfants venant dans mon centre équestre j'ai d'ailleurs aujourd'hui ajouté un grillage a ma clôture qui était en bois mais le grillage se fera constamment détériorer par les poneys se trouvant a côté. Donc aux moins une alarme ou des barrière de sécurité suffirait.
si vous craignez que vos poneys détériorent la clôture grillagée, il existe des moyens, employés par tous les propriétaires équins, pour calmer les ardeurs d'évasion de ces chères bébêtes : la clôture électrique !
Je n'ai pas besoin de conseil pour gérer mon centre je vous remercie bien. Personne ne peut répondre à ma demande apparemment.
Bonjour
Mais étant donnée que mes clôtures peuvent être franchi par les enfants si il arriver un accident je serais certainement en tord
Changez VOS clôtures, en plus avec des poneys-chevaux, car quand ils s'emballent vont n'importe où.
La piscine de votre voisin ne VOUS concerne pas. Si un de vos enfants va chez le voisin, primo, c'est violation de domicile, et deuxio, vous êtes responsable.
Le voisin fait ce qu'il veut chez lui ... Est-il venu se plaindre des mouches que vous avez chez vous, vous a-t-il demandé de faire le nécessaire pour ces mouches. Et je passe l'odeur du crottin (certains aiment d'autres pas). Ne me dites pas qu'il n'y en a pas, je ne vous croirai pas.
Vous déplacez le problème, il me semble.
C'est à vous de faire en sorte que votre clôture soit infranchissable par de jeunes enfants.
Je n'ai pas besoin de conseil pour gérer mon centre je vous remercie bien. Personne ne peut répondre à ma demande apparemment.
Relisez la discussion,
Changez VOTRE clôture, les enfants du voisin ne seront pas piétiner par les poneys. Et foutez la paix à votre voisin.
@+
Mais étant donnée que mes clôtures peuvent être franchi par les enfants si il arriver un accident je serais certainement en tord
Changez VOS clôtures, en plus avec des poneys-chevaux, car quand ils s'emballent vont n'importe où.
La piscine de votre voisin ne VOUS concerne pas. Si un de vos enfants va chez le voisin, primo, c'est violation de domicile, et deuxio, vous êtes responsable.
Le voisin fait ce qu'il veut chez lui ... Est-il venu se plaindre des mouches que vous avez chez vous, vous a-t-il demandé de faire le nécessaire pour ces mouches. Et je passe l'odeur du crottin (certains aiment d'autres pas). Ne me dites pas qu'il n'y en a pas, je ne vous croirai pas.
Vous déplacez le problème, il me semble.
C'est à vous de faire en sorte que votre clôture soit infranchissable par de jeunes enfants.
Je n'ai pas besoin de conseil pour gérer mon centre je vous remercie bien. Personne ne peut répondre à ma demande apparemment.
Relisez la discussion,
Changez VOTRE clôture, les enfants du voisin ne seront pas piétiner par les poneys. Et foutez la paix à votre voisin.
@+
Je trouve que vous avez raison, la loi impose toute piscine creusée ou entérée a être sécurisé. Le jour où un enfant si sera noyé dedant et bien là le voisin deviendra le méchant. C'est comme de tout il faut un drâme pour que ça bouge. Alors réveillez vous bougez vous. Mais rassurez vous si ça arrive c'est lui le fautif.
Soyons sérieux, si un enfant vient à franchir la cloture et se noie dans la piscine du voisin, c'est le voisin qui sera responsable de cette noyade puisqu'il n'a pas fait en sorte que sa piscine soit sécurisée. Je rappelle que le propriétaire de la piscine est dans l'obligation de poser un système de sécurité, c'est la loi. Le propriétaire de la piscine est donc RESPONSABLE civilement et pénalement de ce qu'il advient dans sa piscine, et encore heureux. Le jeune enfant, qui franchirait les limites de sa propriété ne sera jamais coupable de violation de domicile, un enfant n'est ni civilement ni pénalement responsable. Enfin si le voisin constate que sa propriété peut être violée par les enfants, à lui de construire une cloture autour de sa propriété.
Arrêtons en France de vouloir toujours se déresponsabiliser. Nous avons tous des droits, et des DEVOIRS.
Arrêtons en France de vouloir toujours se déresponsabiliser. Nous avons tous des droits, et des DEVOIRS.
c'est a vous a clore votre propriété si vous ne voulez pas que vos visiteurs aillent chez le voisin. Vous déplacez le problème comme déjà dit précédemment.
Après si le voisin ne respecte pas les lois en vigueur (et dans quelques domaines que ce soit), ce n'est pas votre problème mais celui des autorités compétentes.
Votre intervention révèle apparemment un problème de voisinage où vous cherchez à "rendre la monnaie de sa pièce" à votre voisin qui ne doit pas voir d'un bon oeil d'avoir un centre équestre à coté de chez lui.
Après si le voisin ne respecte pas les lois en vigueur (et dans quelques domaines que ce soit), ce n'est pas votre problème mais celui des autorités compétentes.
Votre intervention révèle apparemment un problème de voisinage où vous cherchez à "rendre la monnaie de sa pièce" à votre voisin qui ne doit pas voir d'un bon oeil d'avoir un centre équestre à coté de chez lui.
Bonsoir Kasom
Si votre voisin a une villa avec piscine avec un mur de 2 metres de haut .
Vous allez lui dire que sa piscine n'est pas sécurisée .Je ne pense pas que vous soyez curieux !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Effectivement ,une personne en passant par dessus le mur peut se noyer dans la piscine .Même si c'est un cambrioleur ,votre voisin sera responsable .
Mais arretons d'espionner tout le monde et de se croire aux E.U.
Si vous avez une piscine ,apprenez que la meilleure surveillance .C'est la présence de d'autres personnes et pas d'une alarme qui va se déclencher au minimum 10 à 15 secondes,et si vous n'etes pas pres de la personne qui se noie ( le temps de sauter le mur de 2 m. ) IOI ,IL SERA TROP TARD
Si votre voisin a une villa avec piscine avec un mur de 2 metres de haut .
Vous allez lui dire que sa piscine n'est pas sécurisée .Je ne pense pas que vous soyez curieux !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Effectivement ,une personne en passant par dessus le mur peut se noyer dans la piscine .Même si c'est un cambrioleur ,votre voisin sera responsable .
Mais arretons d'espionner tout le monde et de se croire aux E.U.
Si vous avez une piscine ,apprenez que la meilleure surveillance .C'est la présence de d'autres personnes et pas d'une alarme qui va se déclencher au minimum 10 à 15 secondes,et si vous n'etes pas pres de la personne qui se noie ( le temps de sauter le mur de 2 m. ) IOI ,IL SERA TROP TARD
sachez que si un gamin saute votre mur de 2 mètres et se noie dans votre piscine , non sécurisée, c'est pour votre pomme ....
et sauter un mur de 2 m, c'est assez facile quand on connait le truc ...et à 16 ans voire moins on en fait des conneries ..
Mais arretons d'espionner tout le monde et de se croire aux E.U. .
le syndrome français du : faut rien dire, ne pas dénoncer...c'est à vomir de comparer aux années 39/45
les mêmes qui ferment les yeux seront les premiers à attaquer en cas de problème, tout ça au nom du sacro saint: ne disons rien, ce n'est pas notre problème....
je dirai: ce n'est pas encore notre problème ..
et sauter un mur de 2 m, c'est assez facile quand on connait le truc ...et à 16 ans voire moins on en fait des conneries ..
Mais arretons d'espionner tout le monde et de se croire aux E.U. .
le syndrome français du : faut rien dire, ne pas dénoncer...c'est à vomir de comparer aux années 39/45
les mêmes qui ferment les yeux seront les premiers à attaquer en cas de problème, tout ça au nom du sacro saint: ne disons rien, ce n'est pas notre problème....
je dirai: ce n'est pas encore notre problème ..
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