Décaissement en limite de propriété
vivounou
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ostefan Messages postés 638 Statut Membre -
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Bonjour,
j'ai fait construire dans un lotissement et les terrains sont légèrement en pente. Je souhaiterais décaisser en limite de propriété pour me faire un accès voiture en cailloux afin que l'accès soit de niveau. Cependant, mon voisin a réalisé une terrasse en limite de propriété (qui déborde même un peu chez nous) et il n'a pas fait de fondations et nous allons être en dessous de sa chape qu'il a fait, je souhaiterais savoir si je décaisse s'il y a un risque que sa terrasse bouge et que dois-je faire si tel est le cas pour réaliser mon accès voiture? Sa maison est aussi en limite de propriété est-ce gênant si je décaisse en dessous du niveau de son crépi? Je voudrais que tout se passe bien entre voisin et réaliser aussi mon accès. Que dois-je faire? J'espère avoir été assez claire pour me faire comprendre, d'avance merci pour vos réponse.
j'ai fait construire dans un lotissement et les terrains sont légèrement en pente. Je souhaiterais décaisser en limite de propriété pour me faire un accès voiture en cailloux afin que l'accès soit de niveau. Cependant, mon voisin a réalisé une terrasse en limite de propriété (qui déborde même un peu chez nous) et il n'a pas fait de fondations et nous allons être en dessous de sa chape qu'il a fait, je souhaiterais savoir si je décaisse s'il y a un risque que sa terrasse bouge et que dois-je faire si tel est le cas pour réaliser mon accès voiture? Sa maison est aussi en limite de propriété est-ce gênant si je décaisse en dessous du niveau de son crépi? Je voudrais que tout se passe bien entre voisin et réaliser aussi mon accès. Que dois-je faire? J'espère avoir été assez claire pour me faire comprendre, d'avance merci pour vos réponse.
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2 réponses
Puisse le decaissement est fait pour votre arrangement perso lui demander l'autorisation est faire un mur de soutien si il dit oui.
Le mur de soutien doit etre entretenu par celui qui retient ses terres sonc tui mais puisque c'est pour vous c'est vous.
Le mur de soutien doit etre entretenu par celui qui retient ses terres sonc tui mais puisque c'est pour vous c'est vous.
Un mur de soutènement en limite de propriété est présumé appartenir à celui dans la terre est plus élevée.
Vous le faites bâtir pour votre usage, il vous appartiendra, faite les inscrire sur votre acte de propriété pour éviter tout litige ultérieur.
N'oubliez pas de contacter votre assureur pour vous couvrir contre d'éventuels dégâts que vous pourriez occasionner lors de ce décaissement. La Responsabilité Civile ne couvre pas suffisamment ce genre d'ouvrage.
Vous le faites bâtir pour votre usage, il vous appartiendra, faite les inscrire sur votre acte de propriété pour éviter tout litige ultérieur.
N'oubliez pas de contacter votre assureur pour vous couvrir contre d'éventuels dégâts que vous pourriez occasionner lors de ce décaissement. La Responsabilité Civile ne couvre pas suffisamment ce genre d'ouvrage.
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