Normes de sécurité d"un ascenceur. ravalement
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MR
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Qui doit régler les frais de remplacement de cables et d'entretien d'un ascenceur: usufruitier ou nue propriétaire?
Et le ravalement?
Merci pour vos réponses
Qui doit régler les frais de remplacement de cables et d'entretien d'un ascenceur: usufruitier ou nue propriétaire?
Et le ravalement?
Merci pour vos réponses
A voir également:
- Normes de sécurité d"un ascenceur. ravalement
- Coefficient 140 agent de sécurité - Guide
- Consommation fuite groupe de sécurité - Forum Consommation
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- Je ne peux pas payer le ravalement de façade ✓ - Forum copropriété
- Vendre avant ou après ravalement ✓ - Forum acheter un appartement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Mais il me semble que nous avons déjà répondu à cette question il y a peu ..
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5311257-frais-de-securite-d-un-ascenseur
bizarre bizarre ...
Exact.
Je ferme.