Chemin d'accés
lisanto
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samedi 18 juin 2011
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18 juin 2011 à 07:10
Utilisateur anonyme - 18 juin 2011 à 08:57
Utilisateur anonyme - 18 juin 2011 à 08:57
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Utilisateur anonyme
Modifié par PAULIN 2164 le 18/06/2011 à 09:03
Modifié par PAULIN 2164 le 18/06/2011 à 09:03
bonjour : le mieux est d'aller voir à la mairie. Normalement pour un permis de construire, il faut un accès de 4 mètres.
Vous dites que le passage n'est que de 3 mètres, et que les voisins refusent de laisser empiéter sur une servitude de 2 mètres existante et à laquelle ce terrain n'a pas droit. Le terrain n'est pas enclavé, donc les voisins ne vont pas vous laisser empiéter simplement pour vous être agréable.
Qui plus est, qui dit construction, dit mouvement, passages fréquents par des gens qui bien souvent exagèrent, roulent exagérément vite, bruit poussière. Et durant les constructions passage de camions et d'engins. On comprend donc leur hostillité surtout s'ils habitent à côté, d'autant plus qu'ils n'y sont pas obligés. Ils veulent leur tranquillité et on peut les comprendre, lorsqu'on voit certains abus.
Vous pouvez proposer une participation financière pour acquérir le droit d'empiéter sur cette servitude, mais là aussi, rien ne les oblige à accepter. Dans le cas où ils auraient besoin d'argent, ils vous demanderont le prix fort bien entendu, et vous ne serez pas en position de négocier. Et bien sûr, s'ils acceptaient, il faudrait le notarier.
Vous pouvez demander conseil à votre notaire pour voir s'il y aurait un moyen d'obtenir quelque chose et la façon de s'y prendre.
Peut-être un promoteur arriverait à faire quelque chose avec ce terrain, mais un simple particulier, ce sera difficile.
Vous dites que le passage n'est que de 3 mètres, et que les voisins refusent de laisser empiéter sur une servitude de 2 mètres existante et à laquelle ce terrain n'a pas droit. Le terrain n'est pas enclavé, donc les voisins ne vont pas vous laisser empiéter simplement pour vous être agréable.
Qui plus est, qui dit construction, dit mouvement, passages fréquents par des gens qui bien souvent exagèrent, roulent exagérément vite, bruit poussière. Et durant les constructions passage de camions et d'engins. On comprend donc leur hostillité surtout s'ils habitent à côté, d'autant plus qu'ils n'y sont pas obligés. Ils veulent leur tranquillité et on peut les comprendre, lorsqu'on voit certains abus.
Vous pouvez proposer une participation financière pour acquérir le droit d'empiéter sur cette servitude, mais là aussi, rien ne les oblige à accepter. Dans le cas où ils auraient besoin d'argent, ils vous demanderont le prix fort bien entendu, et vous ne serez pas en position de négocier. Et bien sûr, s'ils acceptaient, il faudrait le notarier.
Vous pouvez demander conseil à votre notaire pour voir s'il y aurait un moyen d'obtenir quelque chose et la façon de s'y prendre.
Peut-être un promoteur arriverait à faire quelque chose avec ce terrain, mais un simple particulier, ce sera difficile.
La législation juridique et financière évolue en permanence...