Utilisation en loisirs de tout chemins ?
Francky
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Je monte actuellement une société de loisirs visant à faire visiter et découvrir l'arrière pays catalan (66) en buggy dans un souci de respect de l'environnement et des habitants. Ce sont des véhicules homologués et immatriculés.
Je me suis renseigné auprès de l'ONF pour connaître la législation concernant l'utilisation de tout les petit chemins. Les réponses sont floues et variées.
Apparemment tant que l'accès d'un chemin n'est pas interdit par un particulier ou par les pompiers ou par arrêt préfectoral signalé en début de chemin, je peux y rouler.
D'autres me disent qu'il me faut des autorisations ? Ok mais auprès de qui ?
Pouvez me renseigner ? Où puis-je trouver les textes qui légifèrent ce genre d'accès? Je compte former des groupes de 4 à 6 buggys maximum avec moi en assistance technique (donc 5 à 7 buggys). Y a t-il également un texte spécial au déplacement en groupe ?
En vous remerciant de me répondre.
Bien cordialement.
Je monte actuellement une société de loisirs visant à faire visiter et découvrir l'arrière pays catalan (66) en buggy dans un souci de respect de l'environnement et des habitants. Ce sont des véhicules homologués et immatriculés.
Je me suis renseigné auprès de l'ONF pour connaître la législation concernant l'utilisation de tout les petit chemins. Les réponses sont floues et variées.
Apparemment tant que l'accès d'un chemin n'est pas interdit par un particulier ou par les pompiers ou par arrêt préfectoral signalé en début de chemin, je peux y rouler.
D'autres me disent qu'il me faut des autorisations ? Ok mais auprès de qui ?
Pouvez me renseigner ? Où puis-je trouver les textes qui légifèrent ce genre d'accès? Je compte former des groupes de 4 à 6 buggys maximum avec moi en assistance technique (donc 5 à 7 buggys). Y a t-il également un texte spécial au déplacement en groupe ?
En vous remerciant de me répondre.
Bien cordialement.
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