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1 réponse
Si vous avez le courage de vous battre allez y !
Si vous pouvez démontrer le harcèlement c'est un acte citoyen que de le faire, tant de gens sont harcelés par le RSI. (avis perso)
Vérifiez que la contrainte d'huissier n'ait pas l'autorité de la chose jugée, puisque vous n'avez pas fait opposition, mais en toute logique, ces montants sont sans objets donc vous pourriez aller au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociales (TASS) qui est compétent pour juger les litiges entre le RSI et les gérants.
"Battez vous pour vos vies". Gandalf
Si vous pouvez démontrer le harcèlement c'est un acte citoyen que de le faire, tant de gens sont harcelés par le RSI. (avis perso)
Vérifiez que la contrainte d'huissier n'ait pas l'autorité de la chose jugée, puisque vous n'avez pas fait opposition, mais en toute logique, ces montants sont sans objets donc vous pourriez aller au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociales (TASS) qui est compétent pour juger les litiges entre le RSI et les gérants.
"Battez vous pour vos vies". Gandalf