Plainte pour harcèlement. Résolu

Question

Bonjour,  
J'ai étais volé et limite séquestré par mon ancien compagnon,suite à le rupture celui a fait faire de fausses attestations de son entourage,disant qu'il est un bon père,prèsent,j'ai donc amené toutes sortes de preuves de ses absences,et de ma bonne foi,mon avocat au milieu du rendez vous m'a dit,attention avec tout ce que vous apporter il risque de porter plainte pour harcélement,est ce possible?n'est ce pas le travail de mon avocat de trier ce que je lui améne pour m'éviter des problèmes?va t'il le faire?je ne cmprend pas suite à la sépération cela fait 6mois que mon ancien compagnon me harcéle personne ne m'écoute,j'apporte des preuves et l'homme qui me maltraite lui va facilement pouvoir porté plainte pour harcélement,alors qu'il fait 110kg et moi 55kg c'est ridicul,dans le cas ou il porterai plainte,qu'est ce que je risquerai? 
Par ailleurs,il y a des choses troublante,la première audience concernant le garde de mon enfant,je l'ai loupé car mon avocate ne m'a pas convoqué,j'ai eu connaissance du dossier qu'il y a une semaine alors que ça a eu lieu en Janvier,mo avocate repousse les rendez puis quand j'arrive c'est pas elle qui me recoit?coincidences?fait elle mal son travail?suis je manipulé?est ce possible?j'ai tenté d'écrire au bâtonnier mais j'ose pas car si ça se trouve cette avocate n'a rien a se reprocher.

marquis de carabas · Accepted Answer

Soyons clairs !... En principe un avocat qui reçoit un dossier d'aide juridictionnelle doit le traiter comme tous ses dossiers... il est évident que la rentabilité du dossier est compromise....Mais cela fait partie du métier et il ne doit pas le discriminer...   Et beaucoup d'avocats, notamment de jeunes avocats traitent parfaitement ces dossiers... 

Difficile de dire explicitement que votre avocate ne traite pas convenablement votre dossier..... Même si c'est votre intime conviction. 

Votre affaire est classique mais difficile.... Et vous ne pouvez pas continuer comme cela... 

Dans ce cas un seul interlocuteur : Le Bâtonnier 

(Précédemment j'ignorais que vous aviez l'AJ)

ll est possible de changer d'avocat en cours de procédure, lorsque celui-ci a été désigné au titre de l'aide juridictionnelle, mais à la condition d'avoir un "motif légitime". 

Par exemple, si le client, en raison du comportement de son avocat, perd confiance en lui, il pourra en tirer un motif légitime pour demander qu'un autre avocat lui soit désigné. 

Vous devez adresser un courrier recommandé avec accusé de réception au Bâtonnier de l'Ordre des avocats auquel appartient votre avocat, 

Vous devez indiquer les motifs précis de votre demande de changement d'avocat afin qu'il désigne un autre avocat. (détaillez les faits et vos impressions d'être déconsidérée dans le traitement de votre affaire ) 

Précisez bien que cette démarche auprès de lui vous semble difficile , mais que vous êtes dans l'obligation absolue de lui soumettre vos problèmes....  

De plus et par ailleurs, vous continuez a être harcelée par la partie adverse et que votre conseil actuel n'entreprend aucune action contre votre adversaire .... 

Cependant, il ne faut pas dire tout et n'importe quoi, car le bâtonnier va examiner ce motif et pourra refuser votre demande...Il faut le savoir, mais ce n'est absolument pas certain... 

 Dans ce cas, vos relations avec votre avocat seront compromises 

Il ne faut pas oublier de faire désigner un huissier en même temps que l'avocat, de sorte que celui-ci puisse faire signifier les actes si besoin est 

Voila estimedesoie, n'hesitez pas, ce n'est pas facile, mais il faut faire bouger les lignes...... Ecrivez au Bâtonnier ... Vous devez avoir l'impression, et plus que cela encore, d'être défendue. 

Tenez nous au courant 

Tres cordialement

marquis de carabas · Answer

Bonjour estimedesoie

Une précision SVP , vous dites " J'ai étais volé et limite séquestré" 

C'est bien VOLE (de vol) qu'il faut lire ?

Votre dossier est assez lourd et on vous sent désemparée.

N'écrivez pas au bâtonnier , en tout état de cause vous n'allez pas ouvrir un litige avec votre propre avocat !!! 

Par contre, n'hésitez pas a aller en consulter un autre si vous avez des mauvaises impressions avec votre conseil actuel 

(effectivement le diable est dans les détails et les faits que vous rapportez a propos des pièces remises à votre avocate ou des audiences passées à l'as...etc...)

On a parfaitement le droit de changer d'avocat sans avoir a se justifier..... Allez en consulter un autre qui demandera votre entier dossier a son confrère  ou écrivez a l'avocat actuel que vous ne souhaitez plus lui confier vos intérêts dans ce dossier et qu'il remette votre entier dossier au confrère qui le lui demandera...

difficile de répondre a vos questions portant sur la procedure elle même

Cdt

Estimedesoie · Answer

oui c'est ce que j'ai fais en faite j'ai préparé une lettre au batonnier puis je me suis dit que j'aller voir encore un peu si mon ressenti est fondé,par ailleurs j'ai l'aide judirictionnelle et pas les moyens de payer les honoraires de l'avocat actuel,il faut lire vol oui,mais pour le dernier rendez vous concernant l'appel mon avocate a était retenu,et la personne qui m'a reçu a trouver que les choses étaient bizarres,pas de convocations écrites,remise du dossier qu'en  Mai au lieu de Janvier,donc voilà j'attend,cela n'est pas facile en tant que victime au début,tout le monde vous juge,personne ne vous écoute...

Estimedesoie · Answer

ça me fait peur de faire cela,je sais pas pourquoi,je me dis qu'un avocat on devrait lui faire confiance,enfin je vais culpabilisé en faite je crois,ça va pas lui causé de tors à cette femme?en tout cas je vous remercie

marquis de carabas · Answer

Effectivement on doit pouvoir faire confiance a son avocat sans reserve..

Non il n'y a aucun préjudice pour cette avocate qui vous traite "du bout du pied" a votre plus grand préjudice , par contre...

Prenez d'autres avis ....

Estimedesoie · Answer

Je vous remercie,mais vais je devoir payer ses honoraires?et je suis en train de faire appel cela va retarder?je pense,c'est vrai que c'est compliqué,pour une victime,on y connait rien,en plus j'ai un enfant à charge,la fatigue s'installe etc mais je reste optimiste

Estimedesoie · Answer

en même temps j'ai envie et en même temps ça me fait peur,que va t'il se passer si j'écris pas comme il faut?faut t'il que la lettre soit écrite ou peut elle être manuscrite?

Estimedesoie · Answer

JE PENSE QUE RIEN DE ce que je pourrai lui dire le ferai refusé ma demande,je suis victime de quelque chose d'injuste alors ça devrai aller,j'ai peur de perdre du temps avec cette démarche

Estimedesoie · Answer

Je vois qu'il existe des lettres types,pour litige avec un avocat a envoyer au bâtonnier,est ce recommandable de se basé sur des lettres comme cela?
Je vous remercie d'éventuelles réponses de votre part.

marquis de carabas · Answer

Je n'arrive pas a vous adresser de message personnel...? Estimedesoie n'est pas reconnu ?

Donnez moi un mail sur ma "messagerie privé" (marquis de carabas) ou je pourrai vous adresser une trame de lettre au Bâtonnier...

sophiag · Answer

Marquis de carabas!
Il faut que Estimedesoie s'inscrive sur le forum pour qu'elle puisse acceder au message privée et vice et versa !

Estimedesoie · Answer

je vais m'inscrire désolé

Estimedesoie · Answer

Voilà cela est fait.

marquis de carabas · Answer

Je vous ai posté une trame de lettre que vous compléterez

Merci SOPHIAG pour l'info de l'inscription....nécessaire au MP

Bonne soirée

Estimedesoie · Answer

merci je n'ai pas trouver mais je vous remercie,je vais chercher,bonne soirée

Estimedesoie · Answer

très bien pardonnez moi je m'occuper de ma fille,je n'avais pas vu,je vous remercie,bonne soirée

nautilewarrior · Answer

Bonjour,
au risque de jouer les trouble-fête :
- Le vol entre époux n'existe pas (sauf cas particulier)
- On est séquestré ou on ne l'est pas (aucune loi ne poursuit la "presque séquestration".
-Une personne de 55 kg peut parfaitement en harceler une de 110 (je l'ai souvent vu d'ailleurs)
- Si vous suivez continuellement votre ex compagnon, que vous prenez des photos de lui sur son lieu de travail, chez lui...etc, que vous l'appeler continuellement ( j'émets ici de simples suppositions, pour étayer mes propos, je ne connais pas la situation ni ce que vous avez présenté à votre avocat)...oui vous risquez d'être poursuivie pour harcèlement et votre avocat a bien fait de vous prévenir.
Dernier point : un avocat est comme un plombier ou un boulanger (j'ai rien contre eux...) s'il n'est pas bon on a tout intérêt à en changer.

En espérant que vous obteniez gain de cause.

Cordialement

marquis de carabas · Answer

Evidemment...Les observations de nautilewarrior sont frappées au coin du bon sens....

Mais en répondant à estimedesoie je ne me suis pas attaché à la différence de poids entre elle et son ex compagnon ! Idem pour la "quasi séquestration".....

On sent bien sur le fond du post, qu'estimedesoie subit quelque chose d'anormal..... (Même si je n'en ai pas plus ample connaissance...)

On sent bien également que l'avocat en question traite "a minima" un dossier d'aide Juridictionnelle .... Ce qui est rigoureusement anormal...

L'aide juridictionnelle fait partie du métier....   ( Est ce qu'un médecin soigne moins bien son malade bénéficiaire de la CMU ?  Si oui quelle mentalité!!!....)

A 200% d'accord sur le dernier point soulevé par nautilewarrior.... Le plombier....

On souhaite a estimedesoie le meilleur.....!!!

Bien cordialement

Estime de soie · Answer

Bonjour non je vous rassure je n'appelle jamais mon ancien compagnon et surtout pas quinze fois et je ne vais pas le prendre en photo.
Je reste encore une fois mal aujourd'hui,j'en ai assez je suis une victime j'essai de le démontré et qu'on nous vienne en aide ma fille et moi et on ne m'aide jamais on me sort des clichés sur la séparation,etc,et du coup ma fille et moi continuons a être harcelé et cet homme est tranquille il continu,aujourd'hui j'ai reçu les ervices sociaux à qui j'avais fais appelle et c'est moi qui en ai pris plein la figure ,j'en peux plus je baisse les bras,je fais des cauchemars la nuit,j'hésite vraiment à faire appel au batonnier car peur des conséquences maintenant,mon ancien compagnon m'a utilisé comme une mère porteuse,il m'a tout fait payer  car soit disant il n'avait pas de sous,il a compter sur le fait que je suis quelqu'un de respectueux et droit,il m'a coupé d'une vie sociale,d'une évolution,par contre il a investie dans du mobilier alors que soit disant il n'avait pas de sous,du coup on c'est retrouver sans rien avec ma fille,j'ai du tout recommencer à zéro,quand je vais voir la police pour non remise d'enfant on me traite de folle,de mère nourrissière des années 60 et on ne prend pas ma plainte il a fallu que je cours un dimanche matin au commissariat de la ville la plus proche,et la plainte est classé sans suite,mon ancien compagnon il va au commissariat pour dire que j'allaite on le reçois directement et quand on me reçoit on me traite comme un chien,je suis épuisé par ce système,cet homme a fait des choses très mal et rien est fait mais moi je suis jugé de partout.

Puis-je entamé des poursuite contre cette homme?,étant donner qu'il m'a fait un enfant en sachant déjà qu'il ne m'aimer pas,qu'il m'a tout fait payer me faisant croire qu'il n'avait pas d'argent,qu'il me priver de soin,qu'il m'a coupé de la vie sociale,qu'il a fait des faux chèques avec mon chèquier,il ne me taper pas mais il était à la limite et faisait en sorte d'avoir une emprise,ce qui a était considéré comme du harcélement à l'association d'aide aux victimes vers chez moi.
J'ai des preuves pour tout ça,des sms constaté par huissiers concernant les mauvais traitements,le fait qu'il me faisait croire qu'il était en difficultés fiancières alors que c'est faux....

j'ai peur si je fais appelle au bâtonnier d'avoir à recommencer tout ça,d'avoir à être rejugé et d'avoir à me rejustifié,et surtout d'avoir a payer les honoraires de cette avocate qui me défend en ce moment,qui ne m'a d'ailleurs toujours pas recontacter depuis mardi dernier que je l'ai vu.

L'autre jour ça n'est pas elle qui m'a reçu et l'avocat qui l'a remplacer a trouver le dossier bizarre,a trouver bizarre que je n'ai connaissant des dossiers de la partie adverse qu'en Mai alors que l'audience à eu lieu en Janvier,que je n'ai reçu aucune lettre écrite de convocation pour les audiences,et que la plainte classé sans suite la réponse m'ai était donner par un policier au lieu du procureur et nullement à l'écrit encore une fois.


J'en viens à ne plus avoir la force,car plus j'essai de me défendre plus je me créer des ennuis,plus je suis jugé et obligé de me justifier.

Estime de soie · Answer

si vraiment cet homme porte plainte pour harcélement qu'est ce que je risque,car j'ai mon enfant a m'occuper je ne veux nullement des ennuis personnellement je voulais juste me défendre,en plus j'ai donner de chance de s'en sortir à cet homme sans m'exprimer sur ce que j'ai vécu,une de quatre mois ou je suis rester pour mon enfant et cinq mois de silence suite à la séparation donc je pense pas être mal honnéte ou harcelante

Estime de soie · Answer

Comment expliquer que une victime se sente dans des sables mouvants,pas entendu et que la personne qui fait du mal,avec pleins de preuves,de constats,etc que rien ne soit fait contre lui mais que j'en vienne à me sentir moi en danger,partout ou je vais on me juge comme une mère qui cherche a faire frein au père,et traite le père en roi sans même s'imaginer ou chercher à savoir ce qu'il est réellement,ma fille et moi allons nous rester comme ça des années,vais je fatigué à force,pourquoi ne sommes nous pas défendu,pourquoi me traite t'on comme un assassin à chaque geste et le père de mon enfant qui fait réellement du mal n'est pas convoqué par quelqu'un,même le pédiatre de ma fille cet aprem qui a constaté que cet homme a un problème vu qu'il est venu dans son cabinet pour obtenir une fausse attestation concernant l'allaitement,m'a dit beh dit dont ma pauvre on lui aurai donner le bon dieu sans confession pourtant,ce cahud froid de compréhenssions et d'attaque et de chacun y va de son opignion me fatigue et me donne envie de me dire qu'après tout il vaut mieux juste le harcèlement,plutot que harcélement plus incompréhenssion et jugement des gens sans aide de qui que se soit,comment pouvons nous rabaisser une victime et entre guillemets aider le bourreau,cela me semble bizarre et pas rassurant pour les années à venir.

nautilewarrior · Answer

Bonjour, 
Je vais essayer de vous répondre clairement: 

1) vous avez été victime d'un vol , comme je vous l'ai indiqué précédemment, le vol entres époux, n'existe pas (immunité familiale), cependant cela peut être reconnu en cas de vol de document indispensable à la vie de tous les jours, ou vol de pièce d'identité. il s'agit d'un délit dont l'auteur est puni de 3ans d'emprisonnement et 45000 euros d'amende article 311-3 du code pénal. 

2 ) Vous avez été séquestrée, c'est un délit puni de 5ans d'emprisonnement si la séquestration a durée moins de 5 jours, ou un crime puni de 20 ans de réclusion criminelle dans les autres cas (il n'y a pas d'immunité familiale) vous pouvez déposer plainte contre votre ex compagnon pour ça. 

3) Pour le harcèlement (comme pour les autres délits ou crimes cités ci-dessus) vous devrez en apporter la preuve, votre compagnon devra en faire de même s'il dépose plainte contre vous. 

Mon sentiment, pour être honnête et sans vouloir vous accabler ou vous juger , (je ne le permettrais pas, je ne vous connais pas), vous êtes , vous et votre compagnon dans une phase de divorce ou de séparation difficile où chacun tente de se donner le beau rôle pour obtenir un maximum lors de la séparation. 

4) pour le problème avec votre avocat, Marquis de Carabas que je lis beaucoup sur ce forum, a souvent raison et c'est encore le cas, il vous a donné la marche à suivre. 

Je vous souhaite réellement. des jours meilleurs. 

Cordialement

Estime de soie · Answer

je ne cherche pas a avoir le bon role je m'en fiche et je n'ai rien a attendre de tout ça,je me débrouille seul,par contre mon ancien compagnon a fait faire de fausses attestations par ses proches,grace à qui il a déménagé et grace à qui il obtient du mobilier et du travail,comme je vous l'explique depuis Décembre je ne me suis pas permis d'exprimer quoi que se soit sur mon ancien compagnon mais je me vois maintenant obliger d'agir face à toutes ses attaques,je vous remercie,je pense que je vais contacter dès demain l'association d'aide aux victimes car j'en ai assez de tout cela.

sophiag · Answer

Bonjour Estime de soie 
Si vous pouviez répondre à la question que je vous ai posée sur l'autre sujet que vous venez d'ouvrir , cela permettrait peut etre de mieux comprendre votre situation et le pourquoi de cette enchainement 
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-5319122-services-sociaux

Estimedesoie · Answer

Bonjour, 
J'ai déjà eu l'aide de Marquis de carabas,et ma fille et moi même subissons la pathologie de manipulateur pervers du papa,j'ai toutes les preuves,tout ce qu'il me faut,procès verbaux,sms,messages vocaux de menace,fausses signatures,changement brutal d'avis,fausses attestations,se fait passer pour une victime alors que je peux prouvé ma bonne foi depuis le début,je voudrai donc faire un papier propre net et que ça saute aux yeux,sans incriminé le papa qui je l'espère aura un déclic et se fera soigner pour un future plus radieux et l'avenir de notre enfant,Marquis de Carabas,m'ayant aider pour une lettre de Bâtonnier et ayant vraiment bien repris ma lettre en allant à l'essentiel etc,je me demander si l'un de vous serai intéresser pour m'aider a faire cela? 
Merci Bonne journée à tous.

marquis de carabas · Answer

Bonjour estimedesoie,

Lorsque vous aurez votre nouvel avocat.... On croise les doigts... Car, par nature, j'aime bien les certitudes, mais une fois qu'elle se sont produites... (smile)

.... Ce sera a lui de FORMALISER tout cela (Preuves et éléments divers dont vous faites état) 

Ceci dit, je vous aiderai avec plaisir, car on vous sent un peu paumée, excédée, et malheureusement dans des situations extrêmes.... Il est absolument nécessaire de garder son calme et son sang froid  ...

SOPHIAG vous propose de vous aidez... Ne refusez rien...Il faut toujours partir du principe que l'on est plus intelligent à plusieurs...

A bientôt

Cordialement

Estimedesoie · Answer

Oui vous m'êtes d'une grande aide,oui en plus de cela je profite des visites chez le papa pour avancé dans tout ça donc,je fais avec le temps que j'ai.

Estimedesoie · Answer

Bonjour Marquis de Carabas,je tiens à m'excuser pour mon comportement de l'autre jour,cela est assez difficile comme situation,mais j'ai compris ce que vous vouliez dire,je donne l'information à l'avocat,après si il me demande des preuves je lui donne,mais mon avocat n'est pas mon psy..pardonner moi mon comportement.
Toujours pas de nouvelles du bâtonnier,lettre réceptionné par l'ordre des avocats Lundi.
A cela se greffe un nouveau problème,le papa étant imature etc enfin vous avait comprit le profil :),paye la pension tout les mois et demi ce qui fait que je perd de l'argent et des jours,et ce qui fait qu'à force la pension sert juste à payer les agios du au non paiement à temps,la dernière fois payer le 5 mai,là rien dans la boite aux lettre ça repousse à Mardi enfin je croise les doigts après le temps de mettre sur le compte,la première pension avait était payer le 24 au lieu du premier du coup il a en quelque sorte déjà gagner un mois en différents les paiements,j'ai pu lire sur internet d'envoyer un courrier au papa,saisie sur salaire étant son propre patron ça n'est pas possible,après il est dit de faire appel à l'huissier encore!!!
Je vous remercie d'une éventuelle réponse de votre part,bonne journée.

Estimedesoie · Answer

Sinon je vais tout simplement attendre le rendez vous avec l'avocat.

Estimedesoie · Answer

Mon avocate m'a dit que le père de mon enfant n'était pas obliger de subvenir aux besoins de notre enfant de Décembre (séparation) au 24 Mars date du premier versement,est ce normal?m'a t'on encore menti?ça m'étonnerai qu'on laisse un des parents subvenir seul aux besoins de l'enfant jusqu'au jugement...

marquis de carabas · Answer

Bonjour estimedesoie,

Pas de soucis !.... On comprend que la situation est tendue!

Il est effectivement très urgent que vous ayez un avocat sur qui compter et qui reprenne tout cela....

Ce que je ne comprend pas c'est que vous parlez de pension non versée par le Père en temps et en heure ( En gros il paie touts les 6 semaines une pension mensuelle !....) Mais par ailleurs vous dites qu'il n'y a pas encore eu de jugements ?!.....

Par conséquent et sauf erreur de compréhension de ma part La somme appelée pension qu'il vous verse pour l'enfant a été convenue entre vous au moment de la séparation ?..... C'est bien cela ?

Si cela est le cas.... Effectivement.... Il n'y a pas obligation de le contraindre, car la pension n'est pas consécutive a un Jugement... Sinon il y a des recours sans problème....

Mais là..... Il est urgent que les choses avancent....

cdt

Estimedesoie · Answer

Si le jugement à eu lieu,(pension de 120euros!!payable le 1er du moi),mais le jugement à eu lieu que en Mars alors que de Décembre à Mars je n'ai eu aucune aide du papa,alors je trouve ça anormal qu'on me dise que le papa était pas obliger de m'aider durant cette période,c'est son enfant aussi après tout,pourquoi il n'y aurait eu que moi à prendre en charge l'enfant durant cette période...

marquis de carabas · Answer

Tenez bien les comptes et surtout les impayés de pension et lisez ceci

http://www.caf.fr/wps/portal/particuliers/catalogue/metropole/rpa

Par ailleurs, le simple fait qu'il n'ai pas donné un centime pour nourrir son enfant de décembre a mars devient pour vous une preuve très importante de ....." l'intérêt"..... Qu'il lui porte

Estimedesoie · Answer

Merci,oui je tiens de toute façon les comptes,car 120e c'est vraiment histoire de dire qu'il paye quelque chose,surtout que j'achète du bio et produits écolo pour l'enfant et qu'il en avait était convenu ainsi avant la venu de l'enfant,apparemment la pension pourra être recalculé en Juillet.

Estimedesoie · Answer

Bonsoir,
J'aurai souhaiter savoir,ma plainte déposé en Mai pour non remise d'enfant,a était classée sans suite,seulement c'est un policier qui m'a dit cela par téléphone,ne devrai je pas avoir reçu un courrier du Procureur de la République?
Cela a paru bizarre à l'avocat m'ayant reçu une fois à la place de mon avocate.
Je vous remercie d'une éventuelle réponse de votre part.
Bonne soirée

marquis de carabas · Answer

Bonjour Estimedesoie, 

Eh oui c'est comme ça il faut "piocher" sans arret..... et pas se décourager ! 

Écrivez en RAR au Procureur de la République a l'adresse du TGI que vous avez contacté et précisez que: 

- Telle date vous avez déposé plainte au commissariat de .....A telle heure..... 
pour non présentation d'enfant.... 

-  Telle date un Policier de ce commissariat vous téléphone en vous précisant que la plainte a été classée sans suite...  Ce qui vous étonne 

-  Par conséquent vous avez sollicité par téléphone les services compétents du TGI ..... Et que a votre grande surprise on vous indique ne jamais avoir reçu une telle plainte de l'OPJ du commissariat de...... 

demandez si un  Officier de Police Judiciaire a la possibilité de classer sans suite un tel dossier ?

Gardez une copie de votre courrier avec votre AR 

Cdt

Estimedesoie · Answer

Merci,et oui je pioche je pioche,hélas,d'accord je vais faire cela,ils doivent me rappeler mais je vais quand même faire un courrier,le Mr m'a déjà dit que le policier n'avait pas a faire cela si apparemment rien ne leur et parvenu,il a droit de dire à quelqu'un qu'une affaire et classée sans suite que si le procureur de la république le lui a demander,mais bon ça ne m'étonne pas ce commissariat a apparemment mauvaise réputation et ils n'ont pas voulu m'aider le soir de la non remise d'enfant j'ai due aller dans la ville d'à côté que le lendemain pour être entendu

nautilewarrior · Answer

Bonjour,
joignez également une copie de la plainte qui vous a été remis.

marquis de carabas · Answer

Bonjour Estimedesoie,

1) Sur la plainte.... Je confirme bien qu'un OPJ qui reçoit une plainte n'en donne pas copie...  Mais simplement le N° d'enregistrement.

Pourquoi cette interdiction ? Tout simplement il y a lieu de préserver , même au premier stade de la plainte, le secret de l'instruction....Et ses suites éventuelles....

Par conséquent seul un avocat peut en obtenir copie dans l'interêt de son client.... 

Ceci dit, si vous avez cette copie....C'est une faute de l'OPJ.... Je vous recommande, a toute fin utile, d'éviter de la produire au TGI , mais simplement d'en rappeler le N°  la date et le commissariat de dépôt...

2) Un avocat spécialisé et que vous payez de vos deniers est effectivement la solution IDEALE dans votre cas... Vous allez tout de suite voir la différence....A tous les niveaux 

Si cette avocate spécialisée est d'un Barreau différend  du Tribunal qui connait votre affaire.... Ce qui, sauf erreur, semble être le cas... Elle devra prendre un avocat postulant dans le ressort du Tribunal ... Ce confrère n'intervient absolument pas dans votre dossier... il a simplement pour tâche de servir de "facteur" afin que votre avocate dépose ses écritures au greffe du dit tribunal.... Mais le jour ou il y a des plaidoiries c'est elle qui se déplace....

La postulation n'est en principe pas très cher.... Mais c'est un plus à la facture.

Par conséquent je vous recommande d'attendre de rencontrer cette nouvelle avocate avant d'entreprendre quelque démarche que ce soit...

Bon courage... Vous avez les éléments pour être plus optimiste sur la suite.

Bien cordialement

Estimedesoie · Answer

oui mille merci,je suis sure qu'il y aura une différence,c'est une avocate spécialisé pour la cause de victime de MP,j'ai déjà mis plus de 400e dans cette histoire alors que je touche pas grand chose,mais pour le bien être de notre enfant je suis prête à me serrer encore plus la ceinture,vendre des choses etc...
c'est vraiment difficile à se dire qu'en France la victime doit se démener ainsi et dépensé autant d'argent et de temps pour prouvé sa bonne foi,apporté des preuves,se faire entendre,alors que le manipulateur est tranquille,ne dépense pas d'argent,n'a pas de séquelles psychologiques etc...difficile de se dire qu'il faille défendre un enfant contre le comportement d'un de ses parents

marquis de carabas · Answer

difficile de se dire qu'il faille défendre un enfant contre le comportement d'un de ses parents

ça ! Vous savez c'est peut être plus courant qu'on le croit..... Malheureusement...

Le système judiciaire Français n'est pas si mauvais que ça... avec ses défauts et ses lenteurs.....

Dès lors que l'on a de quoi se payer un avocat.... En général on est bien défendu.

Théoriquement l'aide juridictionnelle doit permettre a n'importe quel citoyen démuni de se défendre....

Je crois malheureusement que certains avocats considèrent que sur ces dossiers il ne gagnent que très peu.... Et que par conséquent ils assurent l'ultra minimum.... (Ce n'est pas très déontologique comme attitude... Mais c'est comme ça !)

Pour la petite histoire, sachez qu'il arrive au Bâtonnier d'adresser tel ou tel dossier d'AJ chez un Ténor du Barreau ....Là c'est souvent un coup de chance pour le client.... Car son dossier sera traité comme les autres... En effet il y a la réputation du cabinet a préserver... et en plus la trésorerie ne manque pas !!!

Un cabinet d'avocat, comme bon nombre de professionnels libéraux, a des charges que vous ne soupçonnez pas....Mais de là a traiter un client AJ du bout du pied...Il y a une marge

Bon courage pour la suite.... 

Cdt

marquis de carabas · Answer

A NAUTILEWARRIOR 

Bonjour nautilewarrior, 

Merci pour vos appréciation sur la "qualité" de mes interventions... Même si ce n'est pas toujours évident de répondre en quelques lignes a des questions, souvent de fond, et souvent exposées à l'encontre des règles simples de la grammaire....Ce qui augmente la difficulté. 

Je fais parfaitement la différence entre une main courante et une plainte formalisée devant un OPJ... (Estimedesoie a dit avoir déposé une plainte...) 

La première correspond a des ronds dans l'eau.... 

La deuxième est, naturellement,  fondamentale et je ne partage pas votre point de vue lorsque vous dites " .... Le plaignant connait le contenu de sa plainte....."

Il y a aussi le Ministère Public qui est dépositaire et seul décideur du devenir de la plainte... 

La plainte peut parfaitement évoluer.... Et même évoluer  contre la volonté du plaignant!.... Voir après un retrait...  

En effet, dès lors qu'il y a dépôt de plainte....cette déclaration faite à la police ou à la gendarmerie,  peut entraîner des poursuites pénales, même sans volonté de la part du déclarant d'en arriver là......  

Par conséquent , si des faits délictueux sont portés, par ce biais, à la connaissance du Ministère Public, il peut décider de poursuites pénales.... 

Imaginez qu'entre temps le plaignant ait retiré sa plainte et s'amuse à la publier dans la presse..... Ou de la produire ici ou là...  C'est là qu'intervient le secret de l'instruction.... (Même si nous savons qu'il est souvent de "polichinelle"   ...) 

Concernant l'article évoqué dans le code de procédure pénale... Des OPJ selon les faits exposés, s'en tiennent au récépissé  et refusent la copie.. 

                     _____________________________ 

Pour conclure et en réponse a vos observations et rappel a l'article 15-3 du CP qui est bien reel, certes... je vous indique ceci: 

Le Procureur peut en effet refuser de vous délivrer cette copie au regard des articles R155 et R156 du Code pénal. Mais en théorie il doit expliquer pourquoi. 

(L'OPJ dans ce cas prend la place du Procureur....Dans un premier temps) 

Si vos voulez cette copie et exercer un recours hiérarchique devant le Procureur Général (et non devant le Procureur ayant rendu sa décision : art 40-3 du CPP), vous devrez effectivement passer par un avocat. comme je l'ai indiqué dans ma réponse a Estimedesoie 

L'avocat adressera alors un courrier au parquet pour obtenir copie et il l'aura sans difficulté..... Sûrement après quelques délais d'usage !... 

Les choses ne sont pas toujours aussi évidentes que l'on pourrait le penser. 

Le seul point ou j'ai été excessif a été de considérer la faute de l'OPJ qui a remis copie de la plainte....

Bien cordialement

Estimedesoie · Answer

rouh il m'a fait faire des bêtises alors,du coup j'ai tout envoyer moi,je vais vite retourner à la poste,pppppppffffffffffff

nautilewarrior · Answer

Bonjour, 

A MARQUIS DE CARABAS 

Quand je parlais d'interventions de QUALITE je le pensais sincèrement et visiblement vous maitrisez une partie de la procédure mais....votre dernier post est comment dire approximatif donc: 

On va reprendre les choses dans l'ordre: 

1) JE SUIS Officier de Police Judiciaire en fonction......donc la prise de plainte, la transmission au parquet et le suivi de la procédure sont des éléments que je maitrise. 

2) les articles que vous citez R155 et R 156 du code de procédure pénal et NON du CODE PENAL (comme vous l'indiquez) ne correspondent pas du tout à la situation: en effet il s'agit de la transmission d'élément de la procédure  A POSTERIORI c'est à dire en passant par le greffe du TGI  

3) Je confirme donc : la remise d'une copie de SA plainte au plaignant est obligatoire s'il en fait la demande (art 15-3 du CPP et non du code pénal encore une fois), que ce soit à un OPJ ou un Agent de Police Judiciaire d'ailleur, dans les fait l'agent qui reçoit la plainte la remet automatiquement. 

4) je vais reprendre quelques unes de vos phrases : 

" La deuxième est, naturellement, fondamentale et je ne partage pas votre point de vue lorsque vous dites " .... Le plaignant connait le contenu de sa plainte....." 

Il y a aussi le Ministère Public qui est dépositaire et seul décideur du devenir de la plainte... 

La plainte peut parfaitement évoluer.... Et même évoluer contre la volonté du plaignant!.... Voir après un retrait... 

En effet, dès lors qu'il y a dépôt de plainte....cette déclaration faite à la police ou à la gendarmerie, peut entraîner des poursuites pénales, même sans volonté de la part du déclarant d'en arriver là...... 

Par conséquent , si des faits délictueux sont portés, par ce biais, à la connaissance du Ministère Public, il peut décider de poursuites pénales.... " 

Les arguments que vous apportez n'ont ni queue ni tête :

1) il n'est remis qu'UNE COPIE de la plainte : la procédure reste à disposition de la justice bien évidemment, donc le procureur a toujours la possibilité de poursuivre un plaignant ayant fait par exemple de fausse déclaration (délit de DENONCIATION DE CRIME OU DELIT IMAGINAIRE) 

2) Le "retrait de plainte"  n'a aucune importance (sauf cas très particulier par exemple la plainte pour DIFFAMATION où la plainte est obligatoire pour que le PR puisse poursuivre l'auteur des faits), le procureur saisi, a toujours l'opportunité des poursuite , un retrait de plainte ( tout comme une rétractation sur un témoignage) n'y fait rien. 

3)"je ne partage pas votre point de vue lorsque vous dites " .... Le plaignant connait le contenu de sa plainte....."........PEU IMPORTE QUE VOUS PARTAGIEZ OU PAS MON AVIS , c'est de la pure logique : quand vous allez déposez plainte;vous signez "après lecture faite par lui-même le déclarant persiste et signe avec nous le présent procès verbal: donc VOUS CONNAISSEZ LE CONTENU DE VOTRE PLAINTE. 



POUR ESTIMEDESOIE:  

n'ayez aucune crainte: la transmission d'un copie de votre plainte ne vous attirera aucun ennui, si cela avait été le cas je ne vous aurait pas donné ce conseil. 

Pour information : 
- Je ne donne que des conseils "SÛRS", si cela n'est pas le cas , je le précise en indiquant que j'ai des doutes, dans votre cas je n'en ai aucun. 




En espérant ne pas vous avoir froissé, mais certaines approximations devaient être corrigées. 


Cordialement

Estimedesoie · Answer

oulah oui faut pas s'énervé,d'accord merci pour tout ça,de toute façon le courrier est parti on verra bien.

maruis de carabas · Answer

Froissé sûrement moins que vous qui manquez un peu de pondération..... 

Enfin bref..... Nous étions néanmoins hors du sujet de fond d'estimedesoie

cdt

sophiag · Answer

Bonsoir  
Je vais juste poster un mot pour calmer les esprits  
Deja, je tiens à féliciter Marquis de Carabas et Nautilewarrior de l'excellent soutien qu'ils donnent à Estimedesoie et du suivit que vous faites sur son affaire  
Elle doit se sentir moins seule et on serait reconnaissante pour moins que cela  
Chacun apporte un peu de son savoir et chacun apporte une pierre dans l'édifice et c'est tant mieux  
Si on se trompe un peu, "on ne peut pas toujours tout savoir et meme ne jamais se tromper ", c'est PAS GRAVE , on n'apprend tous les jours , on n'est né ignorant  
Voila, donc un grand Hip Hourra à nos deux "justiciers "  

Cordialement.

Estimedesoie · Answer

Bonjour,
réponse du bâtonnier,"j'interroge votre avocate,je vous tiens au courant"!!!
je sais pas pourquoi mais je sens encore qu'on va me prendre pour une quiche et ne pas me défendre...

Marquis de Carabas · Answer

Bonjour estimedesoie, 

Pas nécessairement....  

Mais en tout état de cause vous avez un très mauvais contact avec cette avocate....   ( Ce qui peut même arriver à quelqu'un qui ne bénéficie pas de l'AJ !...) et vous ne pouviez pas continuer comme cela.... Par conséquent la seule démarche était celle que vous avez entreprise auprès du Bâtonnier.... 

Mais dans l'intervalle vous avez décidé de recourir à un professionnel que vous rémunèreriez.... Évidemment c'est la solution idéale pour vous... Il suffit d'être en position de pouvoir faire l'effort financier nécessaire... De toute les façons un avocat facture un peu au vu des revenus de son client... Et consent a des facilités de paiement.... Il n'y a aucune règle ni aucun règlement, mais disons que les plus fortunés paient plus cher que les moins favorisés..... 

Il est évident que si le Bâtonnier interroge l'avocate.... l'avocate va dire "Mais non, mais non...."  Enfin ce sont les règles en la circonstance......  

Bien cdt

Estimedesoie · Answer

Merci,je reste optimiste,je me dis que ça va aller mieux maintenant avec tout les effort fournie,mais je me demande,si l'avocate dit mais non,mais non,comme vous dites,le bâtonnier et désormais obliger de me diriger vers un autre avocat,y va pas me laisser avec celle ci j'espère?

marquis de carabas · Answer

Bonjour Estimedesoie,

Pour l'instant vous laissez le dossier "Bâtonnier" suivre son cours....

Dans un premier temps adressez a cette avocate parisienne (je crois) votre dossier afin qu'elle en prenne connaissance et en estime "l'épaisseur..."

Puis a la suite de cet examen , entrez en contact avec elle pour définir le montant de sa première provision ainsi que d'éventuelles modalités de règlement, par mensualités ou autres ( Vous pourrez évoquer vos revenus, justifiant cette demande de facilités de paiement) en principe les avocats sont d'accord

Il est important d'avoir des certitudes avant de vous engager définitivement avec elle.... Elle ne pourra pas faire un devis (dans le véritable sens du terme) car elle ne sait pas comment peut évoluer le dossier....

-Par ailleurs n'oubliez pas que vous aurez nécessairement un avocat postulant comme je vous l'ai déjà indiqué...

Je ne pense pas que vous ayez droit a l'AJ sur cette démarche..... MAIS soumettez a cette nouvelle avocate

1) Vos difficultés avec la première avocate désignée dans le cadre de l'AJ

2) Copie de votre courrier au Bâtonnier....

Demandez lui si il y a possibilité de transfert de l 'A J....  Etant entendu que vous seriez disposée à régler le complément personnellement  ( Je vous dis de suite que nous sommes hors des règles stricto sensu d'application de l' A J...)  mais posez toujours la question.....  

En tout état de cause attendez d'être en mesure, c'est a dire d'avoir la certitude  
de pouvoir confier DEFINITIVEMENT (finances)  vos interêts a cette avocate.... Avant de dénoncer votre AJ...

Cdt

Estimedesoie · Answer

Merci.

Estimedesoie · Answer

Quand je l'ai contacter je lui ai dis que j'ai l'aide judirictionnelle donc elle doit bien se douter que je fais l'effort mais que ça va être dur,elle a bien vu que j'avais à faire à un MP et que j'avais besoin d'aide,donc je suis prête a mettre le prix mais j'avoue que les sommes sont énormes à chaque fois,déjà 300e d'huissier et 190e d'avocat ,mais bon je veux pas laisser ma fille comme ça.

Estimedesoie · Answer

Bonjour,
Marquis de Carabas,voilà je viens de recevoir deux fois la même lettre,d'aide judirictionnelle,mais je crois que ça n'est pas la lettre suite à me demande au bâtonnier car y apparaît que j'ai le droit à l'aide totale,mais y figure comme avocat,l'avocate m'ayant mal défendu et l'avouée qu'elle a désigné,je n'en tiens donc pas compte.
Par ailleurs nous en sommes à un mois et vingt jours sans pension alimentaire venant du père de l'enfant,si il paye dans les dix jours je trouverai ça ridicule par que un mois et vingt jours ou deux mois c'est kif kif et ça montre bien la manipulation et le manque d'intérêts pour cette enfant et le côté pervers du père.

Estimedesoie · Answer

Bonjour,
j'ai beau chercher,ou pourrais je trouver une lettre type,pour demander au Procureur de la République de convoquer des gens ayant fait des faux témoignages,concernant une séparation..?

Plainte pour harcèlement.

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