Qui sont les heritiers
ujb2b
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condorcet Messages postés 42010 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
condorcet Messages postés 42010 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
j'aurai voulu savoir quels sont les heritiers au sujet de la succession d'une maison,
ma grand mere et mon grand pere ont eu deux enfants et ont acheté une cave et le terrain qui l'entoure puis mon grand pere est décédé, ma grand mere c'est remariée a eu de ce second mariage quatre autres enfants et a construit avec son second mari un etage aujourd'hui les grand parents décédés comment se partage la maison entre ces six enfants(certains me disent que toute la maison appartient aux enfants né du premier mariage car le rez de chaussé appartenait au premier couple, d'autre disent que l'etage seulement est a partager en six car ma grand mere est devenue proprietaire au décès de mon grand pere ) merci de me donner une réponse qui soit legale
j'aurai voulu savoir quels sont les heritiers au sujet de la succession d'une maison,
ma grand mere et mon grand pere ont eu deux enfants et ont acheté une cave et le terrain qui l'entoure puis mon grand pere est décédé, ma grand mere c'est remariée a eu de ce second mariage quatre autres enfants et a construit avec son second mari un etage aujourd'hui les grand parents décédés comment se partage la maison entre ces six enfants(certains me disent que toute la maison appartient aux enfants né du premier mariage car le rez de chaussé appartenait au premier couple, d'autre disent que l'etage seulement est a partager en six car ma grand mere est devenue proprietaire au décès de mon grand pere ) merci de me donner une réponse qui soit legale
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1 réponse
Il vous faudra beaucoup de patience pour reconstituer le puzzle.
Car, sont à prendre en considération de très nombreux éléments :
-du premier mariage de votre grand'mère : quel était leur régime matrimonial, qu'a recueilli votre grand'mère dans la succession de son mari ;
-du second mariage : quel régime matrimonial a été adopté, qu'a recueilli le survivant des 2 époux ( votre grand'mère et son second époux).
Une certitude malgré tout.
Il n'y a pas un étage appartenant aux uns et le rez-de-chaussée appartenant aux autres.
A priori, cet ensemble immobilier appartenait à votre grand'mère dans l'indivision avec les deux enfants de son premier mariage. Par la suite, sa part de communauté est revenue à son décès aux 6 enfants ! Ce qui ne facilite pas la résolution du problème.
Sachant que, très certainement, les travaux d'agrandissement ont été supportés par la commmunauté du second mariage au profit d'un bien propre à l'épouse, cette épouse est redevable envers son conjoint d'une somme au minimum égale à la dépense engagée.!
Comme vous pouvez le constater, le problème ne sera pas simple à régler car les 2 premiers petits-enfants auront des droits plus importants à recueillir que les 4 suivants.
Beaucoup d'ouvrage pour le notaire qui devra dénouer la situation !
Car, sont à prendre en considération de très nombreux éléments :
-du premier mariage de votre grand'mère : quel était leur régime matrimonial, qu'a recueilli votre grand'mère dans la succession de son mari ;
-du second mariage : quel régime matrimonial a été adopté, qu'a recueilli le survivant des 2 époux ( votre grand'mère et son second époux).
Une certitude malgré tout.
Il n'y a pas un étage appartenant aux uns et le rez-de-chaussée appartenant aux autres.
A priori, cet ensemble immobilier appartenait à votre grand'mère dans l'indivision avec les deux enfants de son premier mariage. Par la suite, sa part de communauté est revenue à son décès aux 6 enfants ! Ce qui ne facilite pas la résolution du problème.
Sachant que, très certainement, les travaux d'agrandissement ont été supportés par la commmunauté du second mariage au profit d'un bien propre à l'épouse, cette épouse est redevable envers son conjoint d'une somme au minimum égale à la dépense engagée.!
Comme vous pouvez le constater, le problème ne sera pas simple à régler car les 2 premiers petits-enfants auront des droits plus importants à recueillir que les 4 suivants.
Beaucoup d'ouvrage pour le notaire qui devra dénouer la situation !
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