Problème de voisinage a cause de servitude.
ririali
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ririali -
ririali -
Bonjour,
voici notre problème,nous avons une petite parcelle au bout de notre jardin il y a un chemin qui traverse cette parcelle,nos voisin ont l'habitude de l'emprunter depuis plusieurs années nous avons décidés de le cloturer elles ne sont pas d'accord bien sur.
il n'apparait aucunes servitudes sur les actes mème anciens!
notre notaire nous dit que nous sommes dans nos droits.
j'aimerai d'autres témoignages.
merci pour vos réponses.
voici notre problème,nous avons une petite parcelle au bout de notre jardin il y a un chemin qui traverse cette parcelle,nos voisin ont l'habitude de l'emprunter depuis plusieurs années nous avons décidés de le cloturer elles ne sont pas d'accord bien sur.
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6 réponses
Si aucun droit de passage ne figure sur votre acte mais aussi sur le leur,que vos voisins ne sont pas enclavés vous êtes en droit de cloturer et ils n'ont aucun recours
ririali
merci pour votre réponse!
... et si vos voisins ne sont pas content, c'est a eux de prouver qu'ils peuvent passer par la présentation d'un acte notarié stipulant l'existence de cette servitude !
tout à fait, pas de servitudes, pas de passage! ils sont enclavés les voisins? ils passent par là simplement pour se promener?
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