Re-borne
Fermé
celine12
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
merci déjà des premieres informations données, car cela m'amene d'autres questions.
le bien acheté a été deloté préalablement, il y a plus de 5 ans pour la première vente(en l'occurence ,nos voisins), donc je sais qu'un géomètre à du passer puisqu'il y a une borne visible, il me semblait etrange qu'il n'y en ai pas en bas du terrain. Par contre en lisant les réponses que vous avez déjà donné, vous mettiez en évidence que le paysage pouvait contribuer, exemple un muret, des arbres etc....
Si c'est le cas, très bien, mais si vous pouvez me certifier que quand un geomètre passe et borne un terrain , il en met bien deux, cela voudrait dire que le muret à été rajouté apres le passage du geomètre. Merci encore et bonne soirée
Mde bourgeois
merci déjà des premieres informations données, car cela m'amene d'autres questions.
le bien acheté a été deloté préalablement, il y a plus de 5 ans pour la première vente(en l'occurence ,nos voisins), donc je sais qu'un géomètre à du passer puisqu'il y a une borne visible, il me semblait etrange qu'il n'y en ai pas en bas du terrain. Par contre en lisant les réponses que vous avez déjà donné, vous mettiez en évidence que le paysage pouvait contribuer, exemple un muret, des arbres etc....
Si c'est le cas, très bien, mais si vous pouvez me certifier que quand un geomètre passe et borne un terrain , il en met bien deux, cela voudrait dire que le muret à été rajouté apres le passage du geomètre. Merci encore et bonne soirée
Mde bourgeois
1 réponse
Bonjour
Veuillez rester sur le même message.: https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5247944-il-manque-une-borne-pour-delimiter-le-terrain
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