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Bonsoir,
Rien ne change quant à l'état du "droit de jouissance à usage "Privatif" !
L'obligation de l'entretien reste la même...
L'Entretien du "Jardin" est, et restera à la charge exclusive du Propriétaire (ou de l'Indivis) qui a la "Jouissance d'un jardin à titre privatif" mais, il faut comprendre que le Jardin reste la Propriété de l'Immeuble et ses Parties communes (du Syndicat).
Cordialement.
Rien ne change quant à l'état du "droit de jouissance à usage "Privatif" !
L'obligation de l'entretien reste la même...
L'Entretien du "Jardin" est, et restera à la charge exclusive du Propriétaire (ou de l'Indivis) qui a la "Jouissance d'un jardin à titre privatif" mais, il faut comprendre que le Jardin reste la Propriété de l'Immeuble et ses Parties communes (du Syndicat).
Cordialement.