Surendettement dette de 10 ans

Katykat -  
 Von Von -
Bonjour,
j etait fiché a la BDF jusqu a l année derniere , et aujourdhui je recoit une lettre de mes anciens creanciers environ 10 ans et je voulai savoir s il fallait encore les rembourser apres tous ce temps Merci

5 réponses

  1. Afrikarnak
     
    Bonjour..
    Pour pouvoir répondre il faudrait préciser:
    1- Date exacte de sortie du Plan.
    2- Les dettes réclamées ont elles fait l'objet d'un Jugement (Avant ou après le Plan..)
    3- Type de dettes
    4- Etaient elles inclues dans la Plan?
    A+
    1
    1. Katykat
       
      date du plan de 2000 a 2004, pour les dettes je suis passé devant un juge environ pdt ces dates.
      types de dettes cetelem cofinoga et cofidis credits conso !!
      elles etaient inclues ds le plan
      DErniere relance de mes creanciers mi 2005 puis plus rien jusqu a hier !!!
      our info mon plan de 2000 a 2004 je ne les pas honoré car pas d argent a ce moment !! maintenant g 2 enfants un travail correct et malheureusement un credit voiture!!!! Alors que faire .

      Merci a bientot
      0
  2. Afrikarnak
     
    Bonjour..
    Une précision importante: S'il y a eu un ou des Jugements, qu'est il spécifié sur ces Jugements? Condamnation à payer? Autre? Le problème est de savoir s'il y a un ou des Titres Exécutoires concernant ces dettes..
    A+
    0
    1. katykat
       
      Bonjour , voila ce que g recu....

      le 23.02.04


      decompte du dossier:

      NATURE ------------------------------------------DEBIT ---------------------------------------------------------CREDIT

      principal.....................................................574.37
      interets acquis au 23.02.04..........................24.78
      au taux de 2.27%

      FRAIS
      frais de procedure.....................................190.82
      droit d encaissement...................................24.11
      tva............146.95*19.60%.........................28.80
      A DEDUIRE
      accomptes............................................ 460.00
      __________________________________________________________________________________________________

      totaux......................................................... 842.88 460.00
      reste a payer.................................................382.88
      en franc....................

      le titre executoire de cette creance etant definitif nous pouvons donc proceder a une execution forcée a votre encontre par voie de saisie de vos meubles de votre compte en banque ou de vos revenus.
      pour eviter cela ;prenez contact avc le service comptabilité pour un accord de remboursement de la creance


      Ensuite le 17/05/2004 une lettre qui m informé de ne plus envoyer d accomptes car le dossier etait reparti chez le creancier.....

      Merci pour tout !!!



      PS: Pour info peuvent ils me saisir ma voiture sachant que celle ci resulte du credit que je paie actuellement et ou je n est aucun probleme ...
      0
  3. Von Von
     
    Bonjour

    A combien s'élève la somme que l'on vous réclame? Si elle est inférieure à 535 euros, le huissier ne pourra pas saisir vos biens, il ne pourra le faire qu'avec l'accord du juge de l'exécution sur présentation du titre exécutoire et il n'est pas certain que le juge de l'exécution acceptera.

    Le huissier sur présentation du titre exécutoire poura faire bloquer votre compte bancaire. je vous invite à saisir le juge de l'exécution afin de savoir si votre dette est toujours en cours ou si elle est prescripte et si le titre exécutoire est toujours valable.

    merci d'informer le forum sur la suite de votre affaire.

    Bien à vous
    0
    1. Katykat
       
      la somme s eleve a 1756 euro et g l impression que se sont que des interets qui augmente depuis 2004!! le dernier titre execut date de 2004!! vu que mes dettes devai etre gelé pdt mon fichage a la BDF ne pensez vous pas que le fai d avoir autant a payer aujourd hui est un abus caracterisé!! Merci
      0
  4. Von Von
     
    Rebonjour

    Je pense que le mieux à faire, est de saisir le juge de l'exécution, si la dette est éteinte il rappellera à l'ordre celui qui vous la réclame. Dans le cas contraire, il pourra faire sursoir au paiement pendant une certaine période.

    Donc ne traînez pas pour prendre contact avec lui au Tribunal de Grande Instance dont vous dépendez. Munissez-vous de tous les documents qui concernent ce dossier.

    Bien à vous
    0
    1. katykat
       
      Bonjour , en ce qui concerne mon auto , pensez vous que je puisse avoir des prob... Peuvent il me la prendre sachant que ce credit datte de maintenant et que je le paie ...Merci
      0

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. Von Von
     
    Bonjour

    Il est préférable que vous preniez contact avec le juge de l'exécution qui se fera remettre toutes les pièces du dossier. Si la dette est éteinte, le huissier ne pourra plus vous saisir.

    Ne tardez pas à agir.

    Bien à vous
    0

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