Enclavé ou non? Servitude ou non?

Kig_Ha_Farz - 29 janv. 2011 à 17:11
 Actif - 29 janv. 2011 à 18:35
Bonjour,
Je possède une parcelle de terrain qui se trouve derrière un de mes bâtiments et est fermée sur trois côtés par les terrains de mes voisins et sur le quatrième côté par le mur de mon bâtiment. Le seul accès possible à cette parcelle est de passer par le terrain d'un de mes voisins puisque mon bâtiment est en mitoyenneté avec les autres terrains par ses extrémités.

Ma question est donc: cette parcelle est-elle considérée comme enclavée et bénéficie-t-elle d'une servitude?
Merci pour vos réponses.

7 réponses

Bonsoir,
"Une erreur de mesure lors de la construction" !!! Quand on fait une c....nerie, on assume !! Vous démolissez 5 mètres de votre bâtiment surdimensionné et vous accédez à votre parcelle. C'est aussi simple que ça !!
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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 971
29 janv. 2011 à 17:14
Bonjour
Votre terrain n'est pas enclavé ,puisque vous pouvez passer par votre batiment.
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Bonjour et merci gerber1.

J'ai omis de préciser un détail important: mon bâtiment est aveugle du côté de la parcelle en question et je ne peut pas ouvrir de porte dans le mur pour des raisons techniques...
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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 971
29 janv. 2011 à 17:27
Re
Vous vous etes enclavé tout seul en construisant ce batiment ??

Et pourquoi voulez vous avoir acces pour le vendre ou le cultiver
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Vous aurez une bonne partie de votre réponse ici : http://www.urcaue-idf.archi.fr/abcdaire/imprimer.php?fiche=308 ou là http://www.vinomedia.fr/lettre-vinomedia/archives/105/6_fe5310a6-404c-4e60-8c9a-7a2e62702813.asp?id_rubrique=6&rubrique=La+lettre+vinomedia&dir=lettre-vinomedia&requete=&phrase=0&datecreation=0&absolutePage=1
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Ben oui... une erreur de mesure lors de la construction!!!
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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 971
29 janv. 2011 à 17:47
Il vous reste celà.:
celà
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:-D
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