démission du conseil syndical

Question

Bonjour, 

J'appartenais au conseil syndical de notre immeuble. 

Suite à une mésentente avec le Président, j'ai donné il y a deux mois, "par email", ma démission (email adressé au Syndic et Président du Conseil Syndical). 

Cependant, je n'ai toujours pas confirmé cette décision par courrier RAR.

Le litige en question, sur une question précise (qui divisait l'équipe), semble être aujourd'hui résolu. 


Ma question est la suivante : 

Du fait que ce sont les copropriétaires qui votent en AGO les Membres du Conseil Syndical (et non les Membres du Conseil Syndical eux-mêmes) : 

-  puis-je aujourd'hui revenir sur ma décision, et redevenir Membre du Conseil Syndical ? 
-  peut-on ou non s'y opposer ?

Merci d'avance.

Paul.

Rochat1 · Accepted Answer

Bonjour paul,
Je suis moi-même président de C. S. depuis ....41 ans ! Je n'ai jamais connu de discorde dans mon équipe. C'est heureux. 
Vous concernant et après avoir cherché sur le net des informations, rien ne rentre dans le cadre d'une démission sauf que les membres du conseil syndical sont élus par l'A Gle et seulement par l'A.Gle.. Il n'apparaît pas légal de "reprendre" un ex élu sous quelque prétexte que ce soit. Votre démission a été annoncé par mail. Cela suffit pour entériner votre démarche.  Personnellement je demande la réélection des membres tous les ans alors que l'on peut se faire élire pour 3 ans. Chez vous, quelle est la fréquence des élections du C. S. ? Si, à la prochaine A. Gle, l'élection du C. S. n'est pas prévue, rien ne vous empêche de faire inscrire à l'ordre du jour votre candidature. Faites très attention que votre syndic "n'oublie pas" l'inscription car vous ne pourriez pas vous présenter. 
Votre situation actuelle vous autorise à demander à un membre ami du C. S. des renseignements sur les dossiers importants et rien ne vous empêche de donner votre avis à vos amis du C. S. mais vous ne pouvez pas le faire officiellement. 
Je pense que ce conseil syndical actuel ne "tiendra pas" , car si j'ai bien compris vous n'êtes pas le seul dissident. Je vois bien la création d'un C. S. BIS (non officiel bien sûr) mais qui contrecarrera celui en place. Donc, lors de la prochaine A. Gle, il y aura fatalement des élections. 
Bonne chance à vous et bien cordialement.

Foyer · Answer

Bonjour ,

Il est connu que le benevolat ne fait pas recette.

Vous pouvez parfaitement vous reproposer comme membre du CS.

Tout coproprietaire peut s'opposer a votre re-election.

paul · Answer

Bonjour,

Merci pour votre réponse. 
La situation est la suivante : la prochaine AGO n'aura lieu qu'en août prochain. J'ai quitté le conseil syndical suite à un désaccord avec le Président, mais aucune opposition de la part des copropriétaires (bien au contraire) qui regrettent mon départ, et certains Membres du Conseil Syndical qui souhaiteraient aussi que je revienne. 

C'est la raison pour laquelle, au lieu d'attendre la prochaine AGO, puisque je n'ai rien notifié en courrier RAR (mais simplement par email) : est-ce que je peux reprendre ma place dans le Conseil Syndical ?

car ce sont les copropriétaires (qui souhaitent mon retour), qui m'ont élu pour une durée de trois ans. On ne peut pas programmer une AGE spécialement pour que je propose de nouveau ma candidature, mais de revenir sur ma démission très récente.

Ma question étant :

légalement :

- n'ayant présenté par démission que par email (et  non en courrier RAR comme cela en est l'usage), puis-je (ou pas) revenir dessus ? 

- comme ce sont les copropriétaires qui élisent les Membres du conseil syndical, et que ce n'est pas le conseil syndical qui élit pas ses Membres, le Président du CS par exemple avec lequel je suis (comme d'autres) en désaccord sur certains points)  a-t-il légalement ou pas son mot à dire si je décide de revenir dans le CS ? (ce que je sais qu'il ne souhaiterait personnellement pas, mais que souhaiteraient par contre d'autres Membres du CS qui se trouvent maintenant à 50/50 au niveau des voix, car le CS est divisé)

Si j'indique que j'ai changé d'avis et que je décide de ré-intègrer le Conseil Syndical (ce que beaucoup souhaiteraient) : est-ce que cela peut se faire ou est-ce que cela peut être contesté ?  et par qui ?

avant de m'engager de nouveau (car l'équipe au sein du Conseil Syndical est "divisée" et c'est pour cela que certains demandent que je revienne), je veux avoir quelques certitudes aussi et ne pas me "planter".... Je veux me renseigner avant. Je ne veux pas indiquer que je reviens, si légalement, il est possible à certains de pouvoir le contester.... je veux être sur de pouvoir le faire  (ou pas...)

Merci d'avance.

Paul

Rochat1 · Answer

Bonsoir,
Puisque vous avez effectuer la démarche de démissionner, vous ne pouvez plus réintégrer le C. S. et ce, jusqu'à la fin du mandat du C. S. actuel. Heureusement, car on pourrait sortir et rentrer selon l'humeur du jour. Et en admettant que vous puissiez le faire, vous vous ridiculiseriez. Par contre, lors d'une prochaine élection de l'équipe syndicale, vous pourrez vous représenter. Mais attention, si vous avez eu une "embrouille" avec le président du C. S., ce dernier aura tout loisir à vous déstabliser en utilisant la méthode qu'il jugera opportun d'employer. Démissionner en cours de mandat, ce n'est jamais anodin. @+

Paris · Answer

Bonsoir, 

Pourriez-vous préciser le nombre de personnes désignées, Membres au Conseil syndical, le président et ses conseillers ? 

Cordialement.

Paris · Answer

Bonsoir, 

"Curieusement, la loi ne contient pas de disposition concernant l'organisation et le fonctionnement du conseil syndical. 

C'est donc généralement le Règlement de copropriété qui organise son fonctionnement. 
Si le Règlement ne prévoit rien, la décision appartient à l'assemblée générale" 
(sauf erreur). 

Cordialement.

Rochat1 · Answer

Rebonjour paul,
Merci pour vos encouragements. J'apprécie ! 
Votre problème m'intéresse car je connais bien cette structure. j'ai la conviction que vous êtes sincère et honnête intellectuellement. Si je devais me retrouver dans votre situation, voila la stratégie que j'adopterais. 
Avec vos amis "dissidents", vous devriez vous retrouver et deux mois avant la prochaine A Gle, vous adressez un courrier cosigné à tous les copropriétaires en précisant bien les problèmes rencontrés avec l'équipe existante. Vous adressez une copie à votre syndic ainsi qu'aux membres du conseil syndical en place.  Vous réclamez de nouvelles élections et de ce fait, vous n'aurez aucune difficulté pour faire inscrire ce point à l'ordre du jour de votre prochaine A. Gle. Lors de la tenue de l'assemblée, vous donnez des explications précises mettant en difficultés votre président, explications que vous aurez préparées auparavant. En agissant ainsi, l'équipe actuelle sera mise en sérieuses difficultés. Après cela, le président met aux voies et .....vous êtes réélu !! Tenez-moi au courant SVP. 
Merci et bien cordialement.

COPRO75 · Answer

bonjour
intéressant vos propos - la question de PAUL est de savoir si il existe des textes de lois
 sur ce sujet

si un président de CS qui démissionne du conseil - peut se représenter ou continuer à être membre...

une réponse m'aurait intéressée - en effet  j'ai une urgence pour lundi....
notre président a donner sa démission en AG - sans faire de précision particulière
tout le monde a penser que la démission était totale présidence et CS 
or ce président n'a fait aucune lettre au syndic, - qui le syndic n'a rien réclamé
un autre CS s'est constitué hélas on n' a pas fait d'élection d président on soyhaitait faire un CS collégial
3 mois après l'ex président indique qu'il est toujours membre
par mail il représente sa candidature de président voire de vice président
hors le syndic n'a aucune lettre de démission
quelle est la validité des réunions faites par le nouveau CS
peut on élire un président si l'ancien n'a donné aucune démission au syndic.

Un autre membre aurait donné sa démission, le nouveau CS ne le sachant pas l'a convoqué aux réunions, il a accepté de faire un lien pour 2/3 mois, maintenant il dit qu'il a repris sa démission - et le syndic n'a pas plus d'écrit.. a t-il le droit
Nous avons fait un bulletin d'info aux copropriétaires qui a été joint au PV de cette AG par le syndic - ou nous indiquions de bonne fois qu'il y avait eu 2 démissions (que nous pensions officialisées)

QUID des responsabilité du syndic qui n'a pas notifié sur le PV d'AG l'annonce de la démission en tant que  président  ou en tant que membre en AG 
et qui n'a réclamé aucune lettre de démission  -- de plus il a envoye aux nouveaux membres des documents pour accord - donc l'ancien président avait bien quitté le navire avant la fin de son mandat
EXiste
LOI QUI RESPONSABILISE LE SYNDIC DANS SON LAXISME SUR CETTE QUESTION
le syndic a fait un conseil avec ce nouveau conseil et les nouveaux membres, qui pose trop de questions, qui examine attentivement les dossiers, et qui découvre trop de choses...
maintenant les anciens membres veulent revenir et faire partir les nouveaux membres

 nous sommes dans un imbroglio pas possible
si vous aviez la gentillesse de nous donner des infos avant dimanche soir..
merci d'avance

Paris. · Answer

Bonjour,

Les conseillers sont désignés "ou révoqués" par l'assemblée à la majorité de l'article 25 de la loi (avec possibilité d'un second vote à la majorité de l'article 24).

Le Règlement de copropriété ne peut en aucun cas prévoir une majorité différente.

Cordialement.

COPRO75 · Answer

Bonsoir à vous tous et merci pour vos messages

oui les CS sont élus en AG - 


le problème de notre CS est le suivant

seule information donné ce jour là - Un membre à démissionné  et à fait une lettre au syndic,
moi membre suppléant je suis devenue titulaire lors de cette AG.

ce même jour le président du CS depuis 2003 a annoncé en début d'AG  qu'il donnait sa démission
      - n'a pas précisé si uniquement de la présidence
      - ou démission totale du conseil syndical
tous les copropriétaires présents ont tous entendu sa démission et tout le monde à penser qu'il s'agissait d'une démission complète.

Le syndic n'a rien noté sur le PV D'AG

Le syndic une petite semaine après a adressé des demandes d'accord  du CS sur des devis - contrats etc - à moi jeune membre titulaire - alors qu'il restait 3 anciens membres (qui ne s'occupent de rien)

Nous avons fait plusieurs réunions (beaucoup de pb sur la copro)
nous avons fait l'erreur de ne pas nommer de président - personne ne voulait se présenter - et il y avait des urgences à traiter.
ce nouveau CS regardait sous mon impulsion beaucoup trop en détail les dossiers
et avont découvert beaucoup de problème de sécurité électrique etc..


le président pendant 3 mois à quitter complétement le navire,
3 mois après sa démission en AG  le président  déclare qu'il était toujours membre par mail à une bonne dizaine de copro. les autres aucune info sur le sujet. 

IL N Y A AUCUN ÉCRIT DE SA DEMISSION AUPRÈS DU SYNDIC
on réclame copie de la lettre - MAIS RIEN

Maintenant ce président par mail au CS  pose sa candidature en disant je me vois dans l'obligation morale de présenter moi aussi ma candidure au poste de président du CS, - si refus du CS - pose sa candidature de vice président.

1 - le fait que le président n'a pas déposer de lettre - malgré son annonce en AG de démission
     n'est il pas toujours président ??
2 - le syndic n'avait t-il pas obligation de lui réclamer sa lettre (si oui QUEL TEXTE DE LOI)
3 - quelle est la responsabilité du syndic qui a fait une réunion de CS avec les nouveaux membres - et n'a pas indiqué que le président était absent 

 nous devons faire les élections ?? 

si cela peut être plus clair pour vous tous
merci de votre aide
cordialement

COPRO75 · Answer

bonsoir 
merci pour votre nouvelle information de révocation(art 24 du code civil)  - seul c'est en AG qu'il  peut etre révoque par les copro.
 
je vais rechercher  cet article

0k- je savais :  pour la cessation de fonctions, décès,vente..etc...

mon cas  est  désespéré - j'ai beau chercher sur internet aucune info - notre cas doit être le premier  LOL

en AG - le président annonce sa démission :
 QU'EST CE QUI DOIT ETRE FAIT APRES CETTE ANNONCE ?? -
 par le président du CS
 et par le syndic (qui en plus n'a rien noté sur le PV D'AG)
quel peut être la responsabilité du syndic - 
qu'est ce que le  syndic se devait  de faire après l'annonce de cette démission en AG.


Sachant que le président n'a pas fait de lettre de démission en AR au syndic

QUE SE PASSE T IL ALORS ??

ET DE SON  IMPRECISION DANS SON ANNONCE DE DEMISSION en AG  car  personne  ne sait si il s'agissait du poste de président ou de membre du CS 

est il en droit de se dire ETRE TOUJOURS MEMBRE  du CS  et après 3 mois de silence 

Sachant que ce meme  président- PROPOSE  maintenant  par mail SA NOUVELLE CANDIDATURE 
alors qu'il n'a pas signifier par lettre sa  1ère démission en AG


EST CE NORMAL - Y A T Il des textes de loi -  la dessus

si on fait une élection celui qui sera élu - SERA T IL PRESIDENT LEGALEMENT
puisque l'ancien n'a pas fait de lettre de démission au syndic


c'est fort compliqué - à devenir fou

merci 
cordialement

Rochat1 · Answer

Bonjour à vous tous,
C'est assez rare qu'un post émis il y a un an refasse surface avec autant de passion :-)) 
J'aimerais m'entretenir avec COPRO75. Toute cette "histoire" repose sur une véritable logique avant tout.
notre président a donner sa démission en AG - sans faire de précision particulière  
Cette phrase est intéressante car elle doit être acceptée par le syndicat des copropriétaires comme une démission de tous mandats tout à fait officielle et de surcroît définitive. Ne vous posez pas autant de questions sur qui fait quoi. Cet ancien président a démissionné  . Il ne fait donc plus partie du C. S. Par contre le P. V. d'assemblée aurait dû mentionner ce désistement. Malgré ce manquement, il y 40 témoins qui ont entendu cette proclamation, donc aucun souci sur la véracité des faits. Suite à cette assemblée, sachant qu'il n'y avait plus de président, le conseil restant aurait dû se réunir aussitôt pour élire un nouveau leader. Il n'est jamais trop tard pour bien faire, donc rassemblez-vous et faites cette élection en ignorant bien sûr l'ex président. 
Vous évoquez souvent le syndic, sachez qu'il n'a rien à voir dans ces instances. Ca ne le regarde absolument pas. C'est à vous et à vous seul à mettre en place une structure opérationnelle. Vous me paraissez tout désigné pour remplir ce rôle très intéressant mais parfois "fatigant" !
Je vous souhaite bonne chance et bon dimanche à tous.

Rochat1 · Answer

Re.... 
Je reviens vers vous en fin d'après-midi ! Je vais tenter de répondre à quelques questions : 
1- Président adjoint est ce mieux qu'un vice président   
C'est une question de vocabulaire ! 
2-le vote doit il se faire à bulletin secret ou à main levée  * 
Si les membres du C. S. sont en bon termes, un vote à main levée est de rigueur. S'il y a débat sur le ou les candidats, vous pouvez voter à bulletins secrets. 
3-le syndic ne doit pas assister à cette réunion IL Y A T IL UN TEXTE DE LOI   
La vie n'est pas faite que de textes de loi. Le Conseil Syndical est l'émanation du syndicat des copropriétaires. Sa mise en place et son organisation ne concerne absolument pas le syndic.  
4- j'aurais bien voulu me mettre présidente adjointe - mais je crains leur vote .. de ne pas avoir la majortié  
J'ai l'impression que vous avez l'étoffe d'une présidente, donc n'hésitez pas et foncez ! Et même si vous n'étiez pas élue, ce ne serait pas déshonnorant ? 
5- oui ici les copro ne disent rien en AG (a part les pipis de chat) ils ne posent pas une seule question sur les dépenses et encore moins sur le futur budget....  
Vous avez tout à fait raison de discuter, d'échanger votre point de vue car c'est le lieu le mieux adapté pour s'expliquer.  
Ne soyez pas inquiète, vous êtes sur la bonne voie -:)). 
Cordialement.

COPRO75 · Answer

Bonjour à vous tous pour votre aide .... voilà le résultat
nous étions 6 copropriétaires à cette réunion 
l'ex président démissionnaire sans écrit est toujours membre 
de ce fait ma coéquipière est redevenue suppléante et ne votant pas
vote du président (qui souhaitait la sérénité) à 5 voix
vote du vice-président - l'ex président à eu 3 voix <... dont celle du nouveau président....) et moi bien entendu 2 voix...

je suis dans les choux....

en fin de séance, impossibilité de le faire au début , nous avons remis nos lettres sur la sécurité (15 pages) le syndic et les 3 membres de l'ancien CS - ont fait une tête ... NOUS N'AVONS PAS ETE INFORME  et DEMANDE COPIE ... etc etc....

1er point qui na pas trop fait réagir ces anciens membres
le gardien n'a pas terminé sa formation électricité basic  à L APAVE- donc il ne peut poser de néons, etc.... et il continue même à changer des interrupteurs hors cette formation basic ne lui permet pas !!

2ème point nous avons découvert qu'un rapport APAVE  contrôle quinquennal des ascenseurs a été fait en 2009 sans vote en AG

3ème point nous avons voté en 2010 une etude structure immeuble pour un poteau en sous-sol à l'APAVE - le document joint à l'AG et non vu par moi, était pour une fissure en dalle d'un appartement...

4ème point  pas d'électricité dans une partie du parking - des copro qui ont installés des box et compteurs, branchés sur nos lignes et des raccords non conformes, ou boites de dérivation non fermée 

5ème point des travaux votés en 8/10/2011 - en fait était déjà réalisé en Aout 2011, et justement dans toute cette partie les blocs de secours ne semblent plus alimentés !!!

6ème point les portes coupe feu - sont ouvertes en permanence - une a été 
enlevée - les grooms enlevés ou ne fonctionnant pas 

7ème point en contrôlant le fait de changer les extincteurs de plus 20 ans d'âge et qui n'ont plus leur plomb - on se rend compte que l'extincteur près local VO  est un CO2 et non pour  éteindre des feux poubelles.
 REPONSE D'UN DE CES MEMBRES - VOUS AVEZ UN ROBINET DANS LE LOCAL - SI IL Y A UN FEU - PRENEZ L'EAU - (et oui pas de sceau et pas de tuyau)



voilà  le genre de membre au CS   ....il y a de quoi faire

etc etc etc.. 

Question SICLI est très cher en extincteurs - si on choisi  d'autre STE ou les extincteurs  sont de cout moindre il y a-t-il des risques que ces extincteurs soient de mauvaise qualité - 


je vais reprendre une vie normale car cela m'a demandé beaucoup de temps 

LE SYNDIC VOULAIT ME FAIRE TAIRE - C'EST RÉUSSI

Merci encore de vos conseils
cordialement

Rochat1 · Answer

Bonjour,
Merci à Vous de nous avoir tenu au courant. Cette démarche est assez rare mais très appréciée. Votre résidence est certainement importante d'où ces difficultés relationnelles. Effectivement, n'en faites pas une idée fixe et passez à autre chose ! 
Cordiales salutations.

Démission du conseil syndical

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