Animaux et nos proprios Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 

J'avais posté il y a quelques temps concernant nos chats, "l'odeur" de leur caisses et nos propriétaires.

Pour re-faire un résumé rapidos, lorsque nous avons signé le bail, les propriétaires etaient au courant des chats, des cochons d'inde, de la chienne ainsi que du futur vivi.

Quelques semaines après, le patron de ma mère est décédé et lui avait demandé de reprendre son elevage familial de chinchillas, c'etait soit nous, soit euthanasies car sa femme ne voulait pas s'en occuper...

Nous en avons aussitôt parler avec lui qui n'etait pas tellement pour mais il nous a dit que sa femme nous appelerait pour nous tenir au courant.. nous avons jamais recu de coup de fil, rien.

Je précise que nous sommes emménagées depuis maintenant 15/20 jours, que les chinchillas ainsi que les cochons d'inde vivent au sous sol, les chats et la chienne avec nous. (le vivi est arrivé lundi 5 juillet).
Aussi, ce sont des personnes qui supportent AUCUNE odeur, ni même celles des parfums qui leur donne mal au crane et que ce sont des personnes qui ont horreur des animaux (il nous l'a dit y a 3 soirs !)

Il y a presque 2 semaines maintenant, elle est venue nous rendre visite et a commencé son scandale concernant "l'odeur" qu'il y avait dans la maison... alors euhh.. la caisse a litière est faite 2-3 fois par jour et la litière est parfumée (plantes fresh). Nous etions donc suprise de sa réaction surtout que nous, nous sentons rien du tout ormis le parfum de la litière..
Lorsqu'elle est partie, elle nous a dit "Moi je vais être très chiante avec les odeurs.. !"

Bref... il y a deux jours, notre proprio qui renove une maison a côté, nous a proposé sa tondeuse, il est passé X fois devant la fenetre ainsi que le portail du sous-sol où sont les chinchis / Cochons d'inde et n'a RIEN dit, ne c'est plaind de rien du tout...

Avant hier soir, il est venu interpellé ma mère en lui disant qu'il allait falloir trouver une solution car sa femme est folle furieuse avec l'odeur et les animaux et qu'elle a été contactée un huissier pour nous virer.. !!!

Que va t'il se passer ?? il n'y a pas d'odeurs.. pour ceux qui connaissent les chinchillas, ils peuvent le dire.. si les cages sont faites toutes les semaines régulièrement il n'y a pas d'odeur ormis celle des copeaux de bois (poussièreux) et celle du foin.

Quand l'huissier va debarquer, va t'il vouloir visiter toute la maison ou uniquement le sous-sol et salon ou elle a constaté l'odeur ? Que risquons nous ??
Il y a aucune close sur le bail concernant la restriction des animaux..

Le proprio nous a aussi dit que l'ont pourrait rien faire, qu'ils peuvent pas interdit des chats et chiens mais que les autres bestioles si !! (tel que !)

Merci de nous eclairer..

PS : elle nous a aussi interdit que les chats montent a l'etage car ils allaient rayés le parquet oO :O n'importe quoi !

feloxe · Answer

Déja votre proprio n'a pas a pénétrer chez vous comme cela.De plus aucun huissier sérieux n'acceptera de pénétrer chez vous sans votre autorisation ou un jugement.
Votre propriétaire ne peut rien contre vous laissez le dire et interdisez lui l'accés a votre logement

Savanah · Answer

Mais lorsqu'elle sonne a la maison, on peut refuser de répondre meme si l'on est là ? si un huissier debarque, que doit-on faire ? lui ouvrir et presenter la maison entière ? lui presenter le salon/sous sol ou rien présenter et refuser ?

On a aussi apprit que les ex-ex locataires qui avaient des animaux et qui ont détruits la maison (chiens, merde de chiens partout, joints de carrelage noirs, tapisserie en pitié etat etc)  sont restés eux 3 mois.. (la maison n'est et ne sera jamais dans cet état bien sur) y a bien du avoir quelque chose pour qu'il parte non ? et il y a déjà 2 anciens locataires qui sont a l'huissier actuellement..

SI nous faisons venir un huissier pour faire constater qu'il n'y a pas d'odeur ou de dégâts et lui coller sous les yeux le rapport, ca calmera le jeu ? car d'après son mari, nous pouvons rien faire a par se separer des chinchillas (ou les foutre dans l'abris ouvert dehors au risque de se faire bouffer/saigner par les renards/fouines/martres) ou partir d'ici...

Ce sont des personnes qui "n'aime pas les animaux, qui ont peur des mouches et que la maison prenne l'odeur des animaux" tel que..

Les mouches, on est en campagne et avant que les animaux arrivent il y en avait déjà (il y en a pas plus), la voisine en a également depuis toujours et n'a pas d'animaux...

Par contre, concernant l'odeur et les animaux, ils ont prit une locataire a 20m de chez nous, sur le même parking, une personne qui a 2 poneys et 2 chevaux qui seront dans la grange... les mouches, taons etc y en aura beaucoup...

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : Perso, si j'avais une telle "ménagerie" j'envisagerais d'acheter une petite maison un peu à la campagne avec un morceau de terrain.

Même si un locataire a le droit d'avoir des animaux, à mon humble avis, ça fait peut-être un peu beaucoup...

citroncassis · Answer

Un huissier peut faire un constat hors procédure judiciaire. Il y a bien-sûr des règles à respecter, et qu'il respectera.

Il y a aussi des règles pour détenir des animaux et notamment un élevage (chinchillas ou autres). Votre propriétaire pourrait aussi contacter les services vétérinaires ou autre association (SPA ...).

didjy42 · Answer

Vouloir du repos !!!!! ???? et les animaux alors, faut bien s'en occuper ????

didjy42 · Answer

Comme l'a ecrit Citroncassis il y a plus que l'odeur qui peut être reprochée : les conditions de vie. Et là votre prorio peut faire intervenir les services concernés.
Vous dites avoir récupéré un élevage familiale de chinchillas, combien y en a t 'il ??? et surtout en cas de "mort" de l'un deux comment ferez vous ???

didjy42 · Answer

La température de l'endroit où se trouve votre chinchilla devrait se situer de 18-20°C, avoir 12 heures d'éclairement et l'humidité devrait être de 30-70%. 

Si tout cela est ok vous ne serez pas embêtez par les services concernés.

Par contre le proprio peut interdire un elevage même amateur dans son bien locatif.

didjy42 · Answer

en suspens ou pas , c'est le jour où le proprio vérifie qui compte. Donc dès constatation il pourra vous demander de vous séparer dans les plus brefs délais de vos chinchillas où alors de partir.

citroncassis · Answer

"A partir de 50 animaux pendant plus de trente jours, l'élevage n'a pas le statut d'installation classée mais doit respecter le règlement sanitaire départemental (circulaire du 09.08.78 et du 20.01.83), indiquant notamment les distances à respecter entre le stockage des déjections et le logement de tiers, les centres de loisir et les bâtiments recevant du public. Dans tous les cas, les élevages d'espèces domestiques, selon le IV de l'article L.214- 6 du Code Rural :
    1°) font l'objet d'une déclaration au préfet ;
    2°) sont subordonnés à la mise en place et à l'utilisation d'installations conformes aux règles sanitaires et de protection animale pour ces animaux ;
    3°) Ne peuvent s'exercer que si au moins une personne, en contact direct avec les animaux, possède un certificat de capacité attestant de ses connaissances relatives aux besoins biologiques, physiologiques, comportementaux et à l'entretien des animaux de compagnie. De plus, les élevages peuvent faire l'objet de contrôle de la part des services vétérinaires."

extrait de : http://www.chinchillas.asso.fr/legislation/index.html#bv000006

didjy42 · Answer

Faut aussi comprendre votre propriétaire , car au final vous avez combien d'animaux chez vous ??? entre le chien, les chats, les cochons d'inde, les chinchillas et peut être d'autres ???
Si la loi ne peut pas vous interdire d'avoir un animal de compagnie dans un logement locatif, je pense qu'il y a une différence entre 1 et une ménagerie entière ??

Paris · Answer

Bonjour,

Voici un extrait concernant les PORCHERIES

Vous devriez vous sentir rassurée et ainsi, vous pourrez voir que votre Propriétaire aura beaucoup de mal à obtenir votre expulsion ou renvoi des lieux de votre location d'habitation.

Se plaignant de troubles résultant d'odeurs en provenance de deux porcheries exploitées par leurs voisins, dix-sept propriétaires de maison et une association de défense de l'environnement ont assigné ceux-ci en réparation de leur préjudice. Leur demande ayant été rejetée, ils contestaient la décision de la cour d'appel, faisant valoir que l'installation des résidences secondaires était bien antérieure à la création des porcheries, que la vocation résidentielle des lieux n'avait pas été prise en compte. La cour avait au contraire opposé la vocation agricole de la région, et avait écarté l'existence de troubles anormaux de voisinage en dépit de rapports d'expertise indiquant que certaines personnes se trouvaient
<< indisposées par les odeurs au point de ne pouvoir les supporter >>.

La Cour de cassation a confirmé la décision de la cour d'appel, celle-ci ayant, sur la base du rapport d'expertise, d'une étude d'impact et de constatations effectuées à deux reprises par le président du TGI lors de transports sur les lieux, constaté que la zone était rurale, à vocation agricome, que les <<odeurs se manifestaient de manière irrégulière, imprévisible, pendant une durée variable et en fonction des données météorologiques >>, et que l'inconvénient de voisinage n'était pas excessif (Cass. 2e civ., 19 mars 1997, pourvoi n° 95-15922, inédit).

Cordialement.

didjy42 · Answer

Cela dépend :

En 1998, la Cour d'appel de Paris à limité à 10 le nombre de chats dans un appartement, à cause des nuisances qu'ils pouvaient occasionner .

Animaux et nos proprios

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