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2 réponses
Bsr,
En toute état de cause, tu peux demissionner, en revanche, tu ne peux obliger tes associés à te racheter tes parts !!!
Fais leurs une proposition de rachat, tu verras bien leur position !!!
En toute état de cause, tu peux demissionner, en revanche, tu ne peux obliger tes associés à te racheter tes parts !!!
Fais leurs une proposition de rachat, tu verras bien leur position !!!
Bsr,
Une cession de parts c est un peu comme un divorce !!! a la difference que tu es tenu par quelques obligations fiscales !!! je m explique, une cession de parts est soumise a fiscalité, 1/ sur les plues values 2/ a droit d enregistrement, cela veut dire que si tu sous evalues le montant de chaque part en fonction de l actif et du passif, tu te rends complice de fraude fiscale avec toutes les consequences que cela implique ( je ne te fais pas de dessins ;-) )
Donc pas 36 solutions !!! soit tu negocies avec tes associes sur un montant qui tient la route, soit vous decidez de faire une diminution de capital !!! mais tout ceci a un cout !!! assemblé / modification des statuts / annonce legale / droit d enregistrement / etc ...
De plus il ne faut pas oublier de lever les cautions personelles que tu aurais pu donner lors de la creation si elles sont tjrs en vigueurs !!! de plus le rachat de parts ne peut etre fait que par des personnes physiques dans ton cas, cela veut dire que les sommes payées doivent sortir de tes associes et non pas des fonds de la boite. Mais pas evident de t expliquer par ecrit en quelques lignes.
Maintenant, je ne connais pas la situation financiere de votre boite, c est delicat.
Bien à toi
Rémy
Une cession de parts c est un peu comme un divorce !!! a la difference que tu es tenu par quelques obligations fiscales !!! je m explique, une cession de parts est soumise a fiscalité, 1/ sur les plues values 2/ a droit d enregistrement, cela veut dire que si tu sous evalues le montant de chaque part en fonction de l actif et du passif, tu te rends complice de fraude fiscale avec toutes les consequences que cela implique ( je ne te fais pas de dessins ;-) )
Donc pas 36 solutions !!! soit tu negocies avec tes associes sur un montant qui tient la route, soit vous decidez de faire une diminution de capital !!! mais tout ceci a un cout !!! assemblé / modification des statuts / annonce legale / droit d enregistrement / etc ...
De plus il ne faut pas oublier de lever les cautions personelles que tu aurais pu donner lors de la creation si elles sont tjrs en vigueurs !!! de plus le rachat de parts ne peut etre fait que par des personnes physiques dans ton cas, cela veut dire que les sommes payées doivent sortir de tes associes et non pas des fonds de la boite. Mais pas evident de t expliquer par ecrit en quelques lignes.
Maintenant, je ne connais pas la situation financiere de votre boite, c est delicat.
Bien à toi
Rémy
La législation juridique et financière évolue en permanence...
6 juin 2010 à 20:57
merci pour votre avis
pour être plus précis, je veux quitter la société (je vais la quitter), mais la société n'a pas forcement l'argent pour mes racheter mes parts. D'ailleurs ils ne s'y attendent pas . Ils n'ont je pense aucun intêret à ce que je reste actionnaire si je n'y travaille plus. Et je ne peux trouver un remplacant en évoquant un problème de compatibiltié d'humeur pour rester poli. Je crains une "faillite à plus ou moins long terme et je ne veux pas plonger avec eux. Est cequ'on a le droit de les céder à titre symbolique, est ce que j'ai le droit de réduire de manière significative le montant de la valeur de la part?
cordialement