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Un chemin

kiki1967 - 11 mai 2010 à 22:37
 kiki1967 - 12 mai 2010 à 10:44
bonsoir je voudrais savoir j ai un chemin que je donne a la commune madame le maire doit faire passer un geometre combien sa va me couté a savoir le chemin ai de 67a70ca merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
sebsatiensol86 Messages postés 239 Date d'inscription dimanche 21 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2011 92
12 mai 2010 à 01:43
Bonsoir,

Si vous faite un don pour votre commune, je pense qu'il serait normal que la commune paye cette étude.

Celle-ci ne devant pas dépasser les 1500 €.

Cdlt,
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kiki1967
12 mai 2010 à 10:44
oui mais il i a eu un une deliberation au conseil comme quoi la commune prend la charge du chemin mais ls proprietaires se paye le geometre.. merci
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