Vice caché ??
Valérie
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Manou -
Manou -
Bonjour, je vous écris car mon frère et son amie viennent d'acheter une maison datant de 1978 donc pas trop vieille. Ils sont passés par une agence immobilière pensant qu'ils ne risquaient rien. Grossière erreur..... Lors de la visite, l'agence comme le vendeur ont juste stipulé que seule la chaudière était HS donc à changer. Intéressés par la maison avec grand terrain et piscine creusée, le vendeur ayant même proposé d'enlever du prix de la vente l'installation d'une nouvelle chaudière, ils ont signé. Arrivés au moment de la signature et devant notaire, le vendeur stipule par voie orale que la cheminée n'a pas été entretenue, çà commençait bien...... La vente se fait et là surprise... Le professionnel venu installer la chaudière a alors constaté qu'un tuyau avait été coupé puis bouchonné ???? Il installe la chaudière la mets en service et là grosse surprise les radiateurs se fissurent et commencent à fuir. L'installateur leur dit qu'il ne peut pas continuer la mise en service compte tenu de l'état des radiateurs et leur indique qu'il faut changer tous les radiateurs et peut être même les canalisations. Ils ne possèdent pas l'argent pour remettre en état et ne peuvent plus contracter de crédit du fait de leur endettement. La maison est donc inhabitable puisqu'il n'y a pas de chauffage. Ils ont de plus un BB de 24 ans. Quel recours ont-ils ? Peuvent-ils faire annuler la vente pour vices cachés puisqu'ils n'ont pas pu vérifier l'état de fonctionnement des radiateurs et autres canalisations du fait de la chaudière HS ou à défaut faire payer le vendeur de toutes les réparations que cela pourra occasionner ? Merci de me répondre car ils sont désespèrés. Mon frère commence à péter les plombs.
3 réponses
Bonsoir,
Votre cas me semble très sensible car sauf à prouver que le vendeur avait connaissance que son système de chauffage dans son intégralité était défaillant, il me semble difficile de parler de vice cachés d'autant que votre frère avait connaissance que la chaudière était à changer.
Je vous conseille de faire appel à un second plombier pour faire un autre diagnostic du chauffage, radiateurs et installation.
Vous pouvez aussi contacter le notaire qui a rédigé l'acte.
Malgré tout, il est bien dommage que votre frère qui savait que la chaudière était HS n'ai pas fait faire un devis AVANT de signer chez le notaire.
Votre cas me semble très sensible car sauf à prouver que le vendeur avait connaissance que son système de chauffage dans son intégralité était défaillant, il me semble difficile de parler de vice cachés d'autant que votre frère avait connaissance que la chaudière était à changer.
Je vous conseille de faire appel à un second plombier pour faire un autre diagnostic du chauffage, radiateurs et installation.
Vous pouvez aussi contacter le notaire qui a rédigé l'acte.
Malgré tout, il est bien dommage que votre frère qui savait que la chaudière était HS n'ai pas fait faire un devis AVANT de signer chez le notaire.
Bonsoir, merci de m'avoir répondu. Un devis avait été fait par l'ex propriètaire. Il n'était mentionné que le remplacement de la chaudière et la main d'oeuvre. En aucun cas il n'était mentionné les radiateurs ou autres. D'après le plombier, les radiateurs n'auraient pas été mis hors gel, la maison n'étant plus habitée depuis plusieurs mois voire plusieurs années ?? , donc ce qui aurait causé les dégâts. Il mets sous couvert que la mise hors gel n'ayant pas été faite, les canalisations peuvent avoir pris un coup.
Si vous avez d'autres conseils ou autres merci de me les apporter.
Ils ont vraiment besoin d'aide afin de régler au mieux cette catastrophe.
Si vous avez d'autres conseils ou autres merci de me les apporter.
Ils ont vraiment besoin d'aide afin de régler au mieux cette catastrophe.
Bonjour, normalement l'acheteur peut se rétracter sous 7 jours après la signature chez le notaire.
A moins que tout ceci ait été soulevé à la remise des clés...
Je vous souhaite que tout s'arrange pour le mieux, ils peuvent toujours tenter d'attaquer pour vice caché, mais alors là il faut être motivé, car ces procédures sont longues et souvent coûteuses (pour les 2 parties le temps que la décision de justice soit rendue)
A moins que tout ceci ait été soulevé à la remise des clés...
Je vous souhaite que tout s'arrange pour le mieux, ils peuvent toujours tenter d'attaquer pour vice caché, mais alors là il faut être motivé, car ces procédures sont longues et souvent coûteuses (pour les 2 parties le temps que la décision de justice soit rendue)