Qui doit payer?
duhnne
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jaqot Messages postés 5282 Statut Membre -
jaqot Messages postés 5282 Statut Membre -
Bonjour,
Je vie dans la maison de mon grand-père malheureusement disparu. l'achat de cette maison remonte à 1958
un chemin avec un droit passage agricole est notifié sur l'acte notarié se chemin longe deux propriété la mienne sur une petite partie et mon voisin qui se situe derrière notre terrain ( qui doit avoir la même servitude ).
Alors qu'il a un accès directe pour rejoindre ces bâtiments ( ou un semi-remorque peu accéder sans problèmes )
il est venu me demander il y a plus d'un an de sortir ma voiture que je stationne devant ma maison, il veut bénéficier de son droit de passage, mon notaire qui est le sien aussi n'a pas répondu à mes questions et est resté très évasifs. Dans un premier temps j'aimerai savoir qui doit payer les frais d'entretien d' une partie du chemin que seul mon voisin utilise, je n'utilise cette partie que pour passer la débroussailleuse et la tondeuse
et si je manque pour une cause quelconque l'entretien (panne de la tondeuse où de la débroussailleuse ) il sait me le faire remarquer en passant avec sa voiture sur des arbustes que j'ai planté le long de mon chemin ?
Merci d'avance pour votre aide car je commence à virer au rouge.
duhnne
Je vie dans la maison de mon grand-père malheureusement disparu. l'achat de cette maison remonte à 1958
un chemin avec un droit passage agricole est notifié sur l'acte notarié se chemin longe deux propriété la mienne sur une petite partie et mon voisin qui se situe derrière notre terrain ( qui doit avoir la même servitude ).
Alors qu'il a un accès directe pour rejoindre ces bâtiments ( ou un semi-remorque peu accéder sans problèmes )
il est venu me demander il y a plus d'un an de sortir ma voiture que je stationne devant ma maison, il veut bénéficier de son droit de passage, mon notaire qui est le sien aussi n'a pas répondu à mes questions et est resté très évasifs. Dans un premier temps j'aimerai savoir qui doit payer les frais d'entretien d' une partie du chemin que seul mon voisin utilise, je n'utilise cette partie que pour passer la débroussailleuse et la tondeuse
et si je manque pour une cause quelconque l'entretien (panne de la tondeuse où de la débroussailleuse ) il sait me le faire remarquer en passant avec sa voiture sur des arbustes que j'ai planté le long de mon chemin ?
Merci d'avance pour votre aide car je commence à virer au rouge.
duhnne
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