Vice cache
sultant
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17 janv. 2010 à 21:00
Jean-Jacques69 Messages postés 74 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 février 2010 - 17 janv. 2010 à 21:10
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Jean-Jacques69
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17 janv. 2010 à 21:10
17 janv. 2010 à 21:10
Je ne comprend pas la notion de dégât des eaux sur le terrain.
Je suppose que la rivière ce trouvais là avant votre achat.
Ou ce trouve le vis caché ?
Le débordement d'une rivière n'est pas un vice caché, mais à peut être été signalé sur votre ERNT du DDT.
Je suppose que la rivière ce trouvais là avant votre achat.
Ou ce trouve le vis caché ?
Le débordement d'une rivière n'est pas un vice caché, mais à peut être été signalé sur votre ERNT du DDT.
La législation juridique et financière évolue en permanence...