Chemin impraticable pour aller chez moi
grandcru
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BarbieTM Messages postés 14105 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
BarbieTM Messages postés 14105 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
nous sommes locataires et le terrain ainsi que l'allée pour circuler il faut un 4X4 voir plus pour y passer nous souhaiterions savoir qui doit faire le revêtement extérieur pour une bonne accessibilitée !?
nous sommes locataires et le terrain ainsi que l'allée pour circuler il faut un 4X4 voir plus pour y passer nous souhaiterions savoir qui doit faire le revêtement extérieur pour une bonne accessibilitée !?
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4 réponses
Bonjour, c'est un chemin privé portant un numéro au cadastre qui a donc un propriétaire , ou une servitude de passage ? Aucun goudronage n'est obligatoire, pour le déneigemnt c'est la même chose, et c'est à vous que cela reviend.
bonjour, nous sommes locataire d'une propriété agricole. la piste empierrée qui y mène est privée. avec les intemperies celle-ci se dégrade de plus en plus; nous ne pouvons plus y accéder avec une voiture normale. nous avons demandé au propriétaire de faire remettre du gravier, celui-ci nnous tient le bec dans l'eau. Qui doit vraiment entretenir le chemin le propriétaire ou nous, sachant que sur le bail l'entretien de l'accés n'est pas mentionné ? merci
Bonjour,
Je confirme que c'est au propriétaire pour le genre de travaux dont vous parlez (hors déneigement en effet).
Est-il mentionné sur le bail que vous avez une place de parking, ou un garage attenant au logement ? Si oui, ce sera d'autant plus simple de lui demander de faire entretenir la voie d'accès.
Je confirme que c'est au propriétaire pour le genre de travaux dont vous parlez (hors déneigement en effet).
Est-il mentionné sur le bail que vous avez une place de parking, ou un garage attenant au logement ? Si oui, ce sera d'autant plus simple de lui demander de faire entretenir la voie d'accès.
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