Attaqué pour nuisances sonores

unpessacais - 24 nov. 2009 à 13:05
 unpessacais - 24 nov. 2009 à 14:02
Bonjour,
j'ai une maison mitoyenne, mon voisin mitoyen fait des travaux importants sur la structure de sa maison (agrandissement, casse de murs porteurs etc ...), puis m'attaque au tribunal car il a des nuisances sonores depuis ses travaux.
si si c'est possible.

3 réponses

marionnette30 Messages postés 5266 Date d'inscription samedi 7 février 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 17 avril 2012 1 740
24 nov. 2009 à 13:06
S'il vous attaque au tribunal c'est qu'il a fait constater ces bruits non?
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unpessacais
24 nov. 2009 à 13:43
il a fait des mesures lui-même avec un sonometre, mais elles sont peu valables car j'ai les mêmes mesures en db chez moi car nous sommes contre une voie ferrée.
En fait il entend des bruits qu'il n'avait jamais entendu avant ses travaux. Chocs contre la dalle de plancher quand nous marchons, bruits de porte claquée quand nous fermons doucement une porte, bruits de pomme de doucle tapée quand nous faisons la vaisselle etc ............
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jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 1 719
24 nov. 2009 à 13:47
et vous , vous entendez quelque chose ??
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unpessacais
24 nov. 2009 à 13:50
tres peu.
seulement quand ils le font expres.
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marionnette30 Messages postés 5266 Date d'inscription samedi 7 février 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 17 avril 2012 1 740
24 nov. 2009 à 13:50
Et le bruit qu'il fait avec ses travaux alors !!!

Forcément le coup de la voie ferrée c'est facile, mais l'on pense bien qu'il va pas attaqué la SNCF pour ça !!

Bel mentalité ce voisin !!

Je ne suis pas certaine que ses mesures soient bien valables devant un tribunal ...
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unpessacais
24 nov. 2009 à 14:02
les mesures ne sont pas valables car elles doivent etre faite par un huissier.
c'est comme s'ils étaient passé du double vitrage au simple vitrage et qu'ils attaquent la sncf de faire plus de bruits.
contre la mauvaise foi on ne peut pas faire grand chose
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