Servitude re
VENCOUVER
Messages postés
1
Statut
Membre
-
Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
Merci de repondre si vite,
Il s'agit d'un chemin qui longe ma propriété. C'est une chemin en terre qui longe et se fond avec mon jardin.
Au bout de se chemin se trouve un champs. La mairie a vendue des parties de ce champs a des particuliers pour construire.
Elle accepte de vouloir me vendre ce chemin, mais avec une servitude, puisque l'eau l'electricité, devront passer par ce chemin pour alimenter les futurs construction en contrebas.
Il ne s'agit pas d'un droit de passage.
Prochainement une tranché sera faite.
Une fois l'eau et l'electricité instalé, ce chamin me sera vendu.
Je ne tiens pas a ce qui'il soit goudronné, puisqu'il agrandira mon jardin. il mesure 2.5 metre de large.
Merci de repondre si vite,
Il s'agit d'un chemin qui longe ma propriété. C'est une chemin en terre qui longe et se fond avec mon jardin.
Au bout de se chemin se trouve un champs. La mairie a vendue des parties de ce champs a des particuliers pour construire.
Elle accepte de vouloir me vendre ce chemin, mais avec une servitude, puisque l'eau l'electricité, devront passer par ce chemin pour alimenter les futurs construction en contrebas.
Il ne s'agit pas d'un droit de passage.
Prochainement une tranché sera faite.
Une fois l'eau et l'electricité instalé, ce chamin me sera vendu.
Je ne tiens pas a ce qui'il soit goudronné, puisqu'il agrandira mon jardin. il mesure 2.5 metre de large.
1 réponse
bonjour : Ah bon, je n'avais pas compris ça, car en principe un chemin est fait pour passer.
Et bien oui, essayez de l'avoir au meilleur prix. Mais il faut voir la profondeur des tuyaux, et il ne faudra pas planer d'arbres à proximité, car cela pourrait nuire aux canalisations. Ce terrain vous appartiendra, certes, mais vous ne pourrez pas y faire tout ce que vous voulez.. Et vous n'êtes pas à l'abri qu'un jour il y ait une intervention à faire : remplacement des tuyaux par des tuyaux neufs ou de plus grande dimension... Donc, des engins peuvent avoir besoin d'intervenir : donc à prévoir, ne pas monter un mur tout autour, laisser un endroit où il serait possible d'accéder sans faire trop de casse.
Et bien oui, essayez de l'avoir au meilleur prix. Mais il faut voir la profondeur des tuyaux, et il ne faudra pas planer d'arbres à proximité, car cela pourrait nuire aux canalisations. Ce terrain vous appartiendra, certes, mais vous ne pourrez pas y faire tout ce que vous voulez.. Et vous n'êtes pas à l'abri qu'un jour il y ait une intervention à faire : remplacement des tuyaux par des tuyaux neufs ou de plus grande dimension... Donc, des engins peuvent avoir besoin d'intervenir : donc à prévoir, ne pas monter un mur tout autour, laisser un endroit où il serait possible d'accéder sans faire trop de casse.
La législation juridique et financière évolue en permanence...