Evacuation fumee chaudiere ventouse Résolu/Fermé

Question

Bonjour a tous,

Mon Probleme :

J ai du changer de chaudiere il y a environ 10 mois, J ai obté pour un modele ventouse a condensation au gaz.
J habite dans un logement mitoyen et mon voisin se plaint de l echappement de vapeur qui sort du conduit d evacuation. Ma chaudiere a etait installé par un professionnel qui m a delivré un certificat de conformité .
Mon voisin me relance sans cesse pour que je fasse des travaux de modifications de mon installation.Peut il exiger cela de moi??? 


Merci a vous tous 

Stef

marmenard · Accepted Answer

Bonsoir 
 Il est vrai que l'échappement de la cheminée c'est de la vapeur d'eau
 Je suppose qu'il aimerait mieux un échappement de chaudière fuel mal réglée
 Il n'a rien à exiger de vous 
 Qu'il aille faire  un procès au vent  dominant
Distance minimum entre sortie et un ouvrant 40cm

stef2403 · Answer

Merci pour ton soutient marmenard

pat · Answer

bjr, si l'installation est conforme, que les distances sont respectées, vis à vis des ouvrants et autre, en théorie, il n'a rien à dire

DégazeLoin · Answer

bonjour

si vous avez des nuisances, vis a vis du droit francais il me semble que la plainte est recevable.
par exemple si quelqu'un laisse son camion tourner avec son echappement devant votre prise d'air frais de maison, il n'y a aucune norme qui lui interdit.
ce n'est pas pour autant que vous n'etes pas incommodé et en risque pour votre santé.
on peut s'appuyer sur des normes et les faire respecter 
mais heureusement le droit ne se limite pas à cela.

j'ai le meme probleme: une ventouse qui donne entre 4 murs au dessus des velux
de ma cour couverte
selon les vents dominants, les gaz brulés descendent et s'introduisent chez moi, polluant mon atmosphere d'une forte odeur de gaz et de brulés

je me renseigne sur les normes
pour l'instant, chercher CSTB conduit de cheminee        CPT_3592.PDF
c'est tres pauvre

apres il y a forcement des cas similaires traités en "jurisprudence"

la liberté des uns s'arrete ou commence celle des autres

c'est la bête histoire des fumeurs qui se foutent d'enfumer et d'incommoder leurs voisins de table, enfants, asthmatiques, migraineux et autres clairs poumons, puisqu'ils sont "libres" et que personne n'a le droit de restreindre leur liberté (de faire ..... le monde)

certains répondent sur les forums et n'ont rien a dire de bon
c'est pas parce qu'on a rien a dire qu'on doit se taire : ce sont des trolls, ils polluent les forums

DégazeLoin · Answer

les chaudieres qui rejettent seulement de l'eau ç'est le modèle à hydrogéne: H²O
pas encore commercialisé

que ce soit un vehicule diesel essence ou GPL si vous mettez le pot dans l'habitacle, vous êtes mort.

l'artisan doit modifier l'installation.

si les voisins n'étaient pas gênés, ils n'y penseraient même pas.

Le problème qu'occasionne votre ventouse est bien réel.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : il n'est même pas précisé à quelle distance se trouve la ventouse par rapport à la maison du voisin.

Si la maison est mitoyenne et qu'on lui ait collé la ventouse à 40 cm, c'est quand même être sans gêne et se moquer du monde.

Voir s'il n'est pas possible de mettre un gros coude et un morceau de tuyau pour l'amener plus loin à l'extérieur.

On ne peut pas toujours dire qu'on n'en a rien à foutre du voisin ou que le mazout sentirait mauvais... ce sont des raisonnements de mauvais citoyens.

duhon · Answer

Votre voisin peut se plaindre de nuisances engendrées par vos travaux et réclamer dommages et intérets auprès du tribunal

stef2403 · Answer

Bonjour

Il faut toujours faire confiance a son instalateur.
Mon voisin a perdu son proces .

Je pense que je peux clore ce sujet.

Merci a tous 

Stef

stef2403 · Answer

Bonsoir 

Demander l avis de la personne qui entretient votre matériel de chauffage si l installation est hors normes ou pas 

Stef

DégazeLoin · Answer

En premiere instance les tribunaux traitent le droit de l'affaire. 
Ils se prononcent pour dire si l un ou l autre a commis une irregularité. 
Comme techniquement il n'y a rien a reprocher a l'installation, elle a été faite dans les normes techniques du batiment. 
Donc de ce point de vue rien à redire. 
Mais bien evidemment les normes du batiment donnent des règles
Générales qui ne régissent pas ce genre de problème. 

Le droit français n'ayant rien légiféré au sujet des sorties de chaudiéres a ventouse et le voisinage, et les normes techniques ayant été respecté, le tribunal a tranché en disant en quelque sorte: "il avait le droit de le faire"
Par respect pour le droit la décision ne pouvait etre autre en premiere instance. 

Mais vraisemblablement et seulement en appel le plaignant aurait pu gagner le procès car sa gène est réelle et e législateur devant son insistance aurait été amené a traiter l'affaire de façon plus concrête dans les faits et plus dans le droit. 

Il aurait fini par dire: oui il y a gène et danger pour la santé, privation de jouissance de la terrasse etc
D'où une jurisprudence naît et ensuite les lois peuvent à force évoluer. 
Le plaignant aurait vraisemblablement gagné en appel. 
L'avocat du plaignant aurait dû prévenir son client qu'il perdrait en premier loeu et que l'appel serait indispensable. 
En appel, le droit ayant été respecté concernant la pose, aucune forme de pénalité au pollueur et chacun paie son avocat, donc c'est cher pour le plaignant qui ne recuperera pas ses frais. Mais il aurait pu/du gagner car le droit n'est pas sourd et humainement cette pollution est inacceptable.

Evacuation fumee chaudiere ventouse

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