Conseil syndical demissionnaire

kingbrel -  
taisnan Messages postés 23 Date d'inscription   Statut Membre -
Bonjour,
Un conseil syndical démissionnaire peut-il se représenter lors de la prochaine assemblée générale ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Cordialement

1 réponse

  1.
    taisnan Messages postés 23 Date d'inscription   Statut Membre 22
     
    le conseil syndical peut démissionner à un moment lors d'une AG ou au cours de l'année et se représenter à une autre ag si il le souhaite
    c'est l'assemblée qui décidera si elle accepte ces conditions et cette façon de procéder
    0

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