Barbecue et Repa sur partie commune

Question

Bonjour,
Mon amie et moi sont locataire d'un appartement au premier étage d'un immeuble. La fenêtre donne sur une cour commune de 2,5m sur 2,5m. Les beaux jours s'étant installé depuis bientôt 4 semaines, nous avons plusieurs voisin qui ont installé sur celle ci, une petite piscine gonflable, un barbecue, et une grande table qu'ils utilisent de 11heures à 23heures. Sans vouloir être de mauvaise fois mon amie et moi, nous voudrions savoir si il existe des lois ou arrêté municipaux pouvant limiter c'est usage à titre occasionnel et non abusif, ou bien doit-je en informer mon propriétaire, afin que nous puissions également avec les autre locataires jouir de ses parties.
Merci d'avance.

roger83600 · Answer

a qui appartient la cour?

Chan-elle · Answer

Bonsoir 

Que dit votre bail style accès  a la cour commune,  qui fait l’entretien ?  Cet entretien de cour commune est t’il compris dans vos provision de charges  
Le plus simple est de vous adresser  a votre propriétaire le sait t’il ? 
J’ai du moi-même souvent  faire la guerre a certain propio résidant  pour eux  les droits de jouissance  ne s’appliquent  que pour  eux  se permettant  des réflexions  style « «  vous êtes que locataires  nous propio »  sauf  que nous loueurs  et propriétaires nous nous acquittons  des mêmes charges  qu’eux  donc  pour que nos locataires puissent  en jouir également  
Vous pouvez demander d’avoir copie du règlement  de la copro a votre propriétaire il a obligation de  vous le fournir au cas ou 


Cordialement

mitch007 · Answer

Tout d'abord merci pour vos réponses.
Pour répondre à "roger83600", c'est une cour commune 'théoriquement' et aussi un passage vers deux autre appartement de l'immeuble.
Le bailleur ne nous à rien spécifié au sujet de l'accès à la cour, je pense qu'il compté sur le bon sens de ses locataires. Pour l'entretien, sa tombe bien que vous souleviez la question, c'est mon amie qui est charger de s'en occuper, d'ailleurs je lui est dit de ne plus nettoyer la cour tant qu'il y aurai autant de , pardonné moi le terme 'BORDEL', il sagi pas de nettoyer le linge des autres à proprement parler.

delph · Answer

bonjour,
j'ai le même problème que vous, à la différnce que j'habite au RDC et que c'est ma chambre qui donne sur la cour... donc vis a vis implacable et odeur de barbecue pas tres agreables...
Avez vous réussi à résoudre ce problème et si oui, de quelle manière?
Merci d'avance

Chan-elle · Answer

RE 
 barbecue 
l’origine d’odeurs et de fumée, l’utilisation d’un barbecue a parfois posé problème.
En principe, et s’agissant d’une utilisation occasionnelle, l’utilisation du barbecue n’est pas à l’origine d’un trouble anormal de voisinage malgré les odeurs et la fumée.
Par exception, en cas d’abus (utilisation systématique dès lors que le voisin est à table) ou de mauvaise utilisation à l’origine de dommages (projection de cendres, noircissement du mur de la propriété voisine, etc.), les juges peuvent retenir l’existence d’un trouble anormal de voisinage.

mitch007 · Answer

Tout d'abord merci pour vos réponses et pour répondre à "DELPH", notre propriétaire c'est montré outré et pensé même rendre inaccessible cette terrasse mais après réflexion il à envoyé un courrier à tout les locataires sur le quel il informé de l'utilisation des parties commune. Depuis, plus de problème. Je vous conseil donc de prendre contact avec votre propriétaire et de lui demandé de faire parvenir un règlement de copropriété.

Barbecue et Repa sur partie commune

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