Syndic refuse les points prop à l'ordre du jo
maria31
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BenEvol -
BenEvol -
Bonjour
Nous avons envoyé, deux mois avant la convocation de l'AG une LRAR a nexity notre syndic, avec des points à mettre à l'ordre du jour.
Ce courrier faisait suite à une réunion de copropriété et était signé par au moins un tiers d'eux.
Il y a deux jours nous avons reçu la convocation a l'assemblée générale et 4 sur les 5 points proposés n'y figuraient pas. Pourtant nous avons fait attention que les points soient cohérents. par ex
- Changement de syndic (plusieurs devis proposés)
- Télécommande pour tous les copropriétaires (nous avons installé un portail automatique et le syndic a décide de donner une télécommande suivant son choix plus ou moins personnel si bien bien que nous avons des copropriétaires qui n'ont de ce fait plus accès a la cour de l'immeuble)
Ces deux points et deux autres moins importants n'ont donc pas été
mis a l'ordre du jour.
Est que nous avons un recours a cette situation? je sais qu'après la réception de la convocation on ne peut plus inscrire des questions à l'ordre du jour mais vu que dans ce cas précis nexity a purement et simplement refusé d'inscrire ces points, quel recours pour les copropriétaires?
merci pour vos réponses
maria
Nous avons envoyé, deux mois avant la convocation de l'AG une LRAR a nexity notre syndic, avec des points à mettre à l'ordre du jour.
Ce courrier faisait suite à une réunion de copropriété et était signé par au moins un tiers d'eux.
Il y a deux jours nous avons reçu la convocation a l'assemblée générale et 4 sur les 5 points proposés n'y figuraient pas. Pourtant nous avons fait attention que les points soient cohérents. par ex
- Changement de syndic (plusieurs devis proposés)
- Télécommande pour tous les copropriétaires (nous avons installé un portail automatique et le syndic a décide de donner une télécommande suivant son choix plus ou moins personnel si bien bien que nous avons des copropriétaires qui n'ont de ce fait plus accès a la cour de l'immeuble)
Ces deux points et deux autres moins importants n'ont donc pas été
mis a l'ordre du jour.
Est que nous avons un recours a cette situation? je sais qu'après la réception de la convocation on ne peut plus inscrire des questions à l'ordre du jour mais vu que dans ce cas précis nexity a purement et simplement refusé d'inscrire ces points, quel recours pour les copropriétaires?
merci pour vos réponses
maria
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2 réponses
bonjour : Si vous avez envie de changer de syndic et que vous en ayez trouvé un qui vous paraît valable, vous pourriez lui poser la question. Il serait qualifié pour vous répondre.
Pour la question des bips, lui avez-vous demandé pourquoi il n'en remettait pas à tout le monde ??? Ceci dit, ce n'est pas gratuit, mais ce n'est pas hors de prix non plus.
Pour la question des bips, lui avez-vous demandé pourquoi il n'en remettait pas à tout le monde ??? Ceci dit, ce n'est pas gratuit, mais ce n'est pas hors de prix non plus.
merci de votre réponse
Nous avons envoyé a nexity 4 devis de nouveaux syndic mais la question qui devait etre posé "changement de syndic" n'y est pas; par contre, ce qui aparait sur cet ordre du jour c'est la proposition d'un nouveau contrat de nexity.
Pour les telecommandes bien sur qu'on lui a posé la question a de nombreuses reprises par
toute sorte de moyens.
il refuse sous pretexte que ce portail, malgré qu'il soit payé par tout le monde, malgré que tous le monde paie des charges de la cour qu'il dessert y compris des frais de fonctionnement de celuici (electricité) il dessert entre autres un parking sousterrain (places attitrées) et un parking aerien (la cour) dont les places sont communes et non attitrées.
Eh bien il refuse de tenir compte des places de la cour et affirme que la jouissance du portail appartient uniquement aux personnes ayant un garage couvert sans tenir compte des places (9) dans la cour. avec tout de memes des exceptions c'est ce qui est penible car il a aussi des preferés à qui il a donné une telecommande en transgressant cette regle.
Si bien que ceux qui ont un garage couvert preferent par facilité se garer dans la cour
Enfin il y a une procedure en cours devant le TGI a ce sujet mais la n'est pas la question
Nous avons demandé la mise a l'ordre du jour ce point concernant la distribuion de telecommandes à tous les coproprietaires. nexity a refusé de mettre ce point à l'ordre du jour
donc ma question reste entière : que faire quand le syndic refuse de mettre à l'ordre du jour un point decidé par les coproprietaires
merci de vos reponses
Nous avons envoyé a nexity 4 devis de nouveaux syndic mais la question qui devait etre posé "changement de syndic" n'y est pas; par contre, ce qui aparait sur cet ordre du jour c'est la proposition d'un nouveau contrat de nexity.
Pour les telecommandes bien sur qu'on lui a posé la question a de nombreuses reprises par
toute sorte de moyens.
il refuse sous pretexte que ce portail, malgré qu'il soit payé par tout le monde, malgré que tous le monde paie des charges de la cour qu'il dessert y compris des frais de fonctionnement de celuici (electricité) il dessert entre autres un parking sousterrain (places attitrées) et un parking aerien (la cour) dont les places sont communes et non attitrées.
Eh bien il refuse de tenir compte des places de la cour et affirme que la jouissance du portail appartient uniquement aux personnes ayant un garage couvert sans tenir compte des places (9) dans la cour. avec tout de memes des exceptions c'est ce qui est penible car il a aussi des preferés à qui il a donné une telecommande en transgressant cette regle.
Si bien que ceux qui ont un garage couvert preferent par facilité se garer dans la cour
Enfin il y a une procedure en cours devant le TGI a ce sujet mais la n'est pas la question
Nous avons demandé la mise a l'ordre du jour ce point concernant la distribuion de telecommandes à tous les coproprietaires. nexity a refusé de mettre ce point à l'ordre du jour
donc ma question reste entière : que faire quand le syndic refuse de mettre à l'ordre du jour un point decidé par les coproprietaires
merci de vos reponses
L'ordre du jour est de la responsabilité du syndic et il a l'obligation d'y inclure les propositions de résolution recevables sur le fond et dans les délais, ce qui semble bien être votre cas.
En ne respectant pas cette obligation, il commet une faute professionnelle mais oublions-le pour le moment.
Voici comment faire :
1) J'espère que votre AG ne sera pas réunie chez Nexity,
2) Préparez la nomination d'un syndic bénévole lors de votre AG : un volontaire du conseil syndical par exemple.
Son rôle sera uniquement de convoquer une AG pour élire un nouveau syndic.
3) En début d'AG, éliser comme secrétaire de séance l'un des copropriétaires : Il conservera la feuille de présence et les votes ( point crucial ).
4) refuser le mandat de Nexity lors de votre AG ( ce refus se prépare bien sûr auprès des copropriétaires).
Dès cette résolution, votre syndic doit vous quitter. Vous vous retrouver sans syndic désigné en bonne forme mais quand même avec un syndic. Et comme ceci est imputable à Nexity, vous ne risquez pas grand chose.
5) une précision : les syndics désapprouvés sans autre candidat annoncent souvent "que c'est illégal, et qu'il va vous faire élire un administrateur judiciaire" : C'est du bluff ! Tout simplement parce que dès que vous l'avez désapprouvé, il devient un parfait étranger pour la copropriété ! Ils essaient aussi souvent de "rabiotter quelques mois" : ne tenez pas comte de cette intimidation/transaction...Tranchez sec !
Courage
En ne respectant pas cette obligation, il commet une faute professionnelle mais oublions-le pour le moment.
Voici comment faire :
1) J'espère que votre AG ne sera pas réunie chez Nexity,
2) Préparez la nomination d'un syndic bénévole lors de votre AG : un volontaire du conseil syndical par exemple.
Son rôle sera uniquement de convoquer une AG pour élire un nouveau syndic.
3) En début d'AG, éliser comme secrétaire de séance l'un des copropriétaires : Il conservera la feuille de présence et les votes ( point crucial ).
4) refuser le mandat de Nexity lors de votre AG ( ce refus se prépare bien sûr auprès des copropriétaires).
Dès cette résolution, votre syndic doit vous quitter. Vous vous retrouver sans syndic désigné en bonne forme mais quand même avec un syndic. Et comme ceci est imputable à Nexity, vous ne risquez pas grand chose.
5) une précision : les syndics désapprouvés sans autre candidat annoncent souvent "que c'est illégal, et qu'il va vous faire élire un administrateur judiciaire" : C'est du bluff ! Tout simplement parce que dès que vous l'avez désapprouvé, il devient un parfait étranger pour la copropriété ! Ils essaient aussi souvent de "rabiotter quelques mois" : ne tenez pas comte de cette intimidation/transaction...Tranchez sec !
Courage
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