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2 réponses
Marie S
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lundi 9 février 2009
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16 juillet 2009
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23 mars 2009 à 21:03
23 mars 2009 à 21:03
Oui, l'agence peut vous réclamer la TEOM non payée, et doit fournir les justificatifs avec les calculs aux tantièmes de l'appartement que vous occupez.
MERCI POUR VOTRE PROMPTE REPONSE
DONC SI J AI BIEN COMPRIS
IL Y A 3 APPARTEMENTS (2 DE 50M2 ET 1 DE 30M2)
CHACUN PAIERA EN FONCTION DE LA SUPERFICIE ET NON PAS DU NOMBRE D OCCUPANTS
IL N Y A PAS DE DIFFERENCE FAITES ENTRE LES LOCATAIRES ET LE PROPRIETAIRE (2 PROPRIETAIRES 2 LOCATAIRES PS un des propriétaires possède deux appartements)
L AGENCE DOIT ME FOURNIR LA METHODE DE CALCUL (taux fixés par le conseil municipal)
POUVEZ VOUS ME CONFIRMER SI J AI BIEN COMPRIS
CORDIALEMENT
MAGALI
DONC SI J AI BIEN COMPRIS
IL Y A 3 APPARTEMENTS (2 DE 50M2 ET 1 DE 30M2)
CHACUN PAIERA EN FONCTION DE LA SUPERFICIE ET NON PAS DU NOMBRE D OCCUPANTS
IL N Y A PAS DE DIFFERENCE FAITES ENTRE LES LOCATAIRES ET LE PROPRIETAIRE (2 PROPRIETAIRES 2 LOCATAIRES PS un des propriétaires possède deux appartements)
L AGENCE DOIT ME FOURNIR LA METHODE DE CALCUL (taux fixés par le conseil municipal)
POUVEZ VOUS ME CONFIRMER SI J AI BIEN COMPRIS
CORDIALEMENT
MAGALI