Convocation aux assises
paco2a
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lundi 24 mars 2008
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17 janvier 2014
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22 mars 2009 à 12:23
Utilisateur anonyme - 22 mars 2009 à 12:59
Utilisateur anonyme - 22 mars 2009 à 12:59
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1 réponse
Utilisateur anonyme
22 mars 2009 à 12:59
22 mars 2009 à 12:59
des indemnités accordées aux jurés
du jury
le tirage au sort commence. Là, ça va très vite.
"Juré numéro X, Monsieur Y (ou Madame Z) !"
Les têtes se tournent vers la salle, vers celui qui se lève. Il prend son manteau, s'excuse auprès de ceux qui le sépare de la travée centrale, s'y engage, passe au niveau des avocats et de l'avocat général. C'est là que la récusation a lieu, habituellement.
C'est un simple "Récusé !" qui scelle le sort du juré. Le président met les formes : "Monsieur (ou Madame), vous êtes récusé. Nous vous remercions d'être venu, vous êtes libéré pour la durée de cette affaire. Merci de revenir jeudi à 9 heures précises. Vous pouvez rester dans la salle ou rentrer chez vous si vous le souhaitez."
du jury
le tirage au sort commence. Là, ça va très vite.
"Juré numéro X, Monsieur Y (ou Madame Z) !"
Les têtes se tournent vers la salle, vers celui qui se lève. Il prend son manteau, s'excuse auprès de ceux qui le sépare de la travée centrale, s'y engage, passe au niveau des avocats et de l'avocat général. C'est là que la récusation a lieu, habituellement.
C'est un simple "Récusé !" qui scelle le sort du juré. Le président met les formes : "Monsieur (ou Madame), vous êtes récusé. Nous vous remercions d'être venu, vous êtes libéré pour la durée de cette affaire. Merci de revenir jeudi à 9 heures précises. Vous pouvez rester dans la salle ou rentrer chez vous si vous le souhaitez."