Servitude Résolu

Question

Bonjour, voila mon soucis mes parents m'offre 900m2 constructible à côté de chez eux sur le mêmes terrain le soucis c est que si je veux construire dessus je n'ai aucun chemin pour y accéder mis a par un grand terrain qui n est pas a moi est ce que le propriétaire a l'obligation de me laisser une servitude de passage a peux prés 5 mètres de large sur 20 mètres de long  ou doit je lui acheté cette part pour pouvoir me servir de cette partie pour accéder a la part de terrain que mes parents mon donné? car sans ce passage je ne peux pas construire dessus. merci pour vos réponses

jpegg · Answer

une servitude ne s'impose pas comme çà de particulier à particulier , il vaut mieux si votre voisin est d'accord acquérir ce morceau de terrain quitte à le payer trés cher, ce ne sont malgré tout que 100 m2 il faut voir a peu prés le prix du m2 de terrain dans le secteur et proposer ce prix rallongé de 30%

n'allez surtout pas annoncer au riverain que vous allez lui demander une servitude de passage parce que là il va devenir bleu et la plus moyen de négocier ensuite  avec lui pour l'acquisition surtout que vous êtes tributaire de son accord
bonne chance

Paulin · Answer

bonjour : Si ce terrain est au dessus de chez vos parents, ne pouvez-vous pas avoir un passage chez eux ???
Ce serait le plus simple et sans problème.

Avant de faire donnation, il faudrait éclaircir ce problème avec le notaire.  On ne peut pas laisser un terrain enclavé, 

S'il n'y a aucune possibilité de passer chez vos parents, il faudrait contacter le voisin et lui dire que normalement il vous faut d'après la loi un passage quelque part, et que vous êtes prêt à lui acheter le terrain nécessaire. Normalement pour un PERmis de construire, c'est 4 m de large (voir au service permis de construire). Mais d'abord parlez-en au notaire.

genius · Answer

ok merci pour vos réponses sa me permet d en savoir un peux plus je vais mieux me rensigner.

jpegg · Answer

il y a peut être une solution a votre passage derrière chez vos parents, il est difficile sans plan d'imaginer votre terrain et la position et la forme de la maison de vos parents mais si par exemple cette maison comporte un sous-sol avec garage pourquoi ne pas imaginer la possibilité de passage par ce garage en créant une
perforation du mur arrière ,quitte a leur bâtir un autre garage chez vous a l'arrière

Servitude

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