Enduit d'un mur donnant ds la cour du voisin
grigri
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grigri -
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Bonjour,
nous avons une maison de village avec un mur de coté à refaire ( vieilles pierres...) mais donnant dans la cour du voisin fermée par un portail.
Avec l'ancien propriétaire, qui nous avait dit que nous avions un droit de passage, il n'y avait aucun soucis, il nous avait donné l'autorisation de passer ds sa propriét en son absence et de faire les travaux .
Malheusement, nous n'avions pas les moyens financiers de faire ce ravalement. Actuellement, la maison est en vente et apparamment vendue, est ce que les nouveaux propriétaires peuvent nous empecher de refaire ce mur quand on pourra ( on espére cette année ou l'année prochaine) , et pouvons nous les emepecher de mettre des plantes devant ce mur qui pourrait amener de l'humidité à notre mur de maison?
L'ancien propriétaire l'avait trés bien compris et avait retiré des plantes grimpantes qui montaient jusqu'à la toiture.
Merci de votre aide.
nous avons une maison de village avec un mur de coté à refaire ( vieilles pierres...) mais donnant dans la cour du voisin fermée par un portail.
Avec l'ancien propriétaire, qui nous avait dit que nous avions un droit de passage, il n'y avait aucun soucis, il nous avait donné l'autorisation de passer ds sa propriét en son absence et de faire les travaux .
Malheusement, nous n'avions pas les moyens financiers de faire ce ravalement. Actuellement, la maison est en vente et apparamment vendue, est ce que les nouveaux propriétaires peuvent nous empecher de refaire ce mur quand on pourra ( on espére cette année ou l'année prochaine) , et pouvons nous les emepecher de mettre des plantes devant ce mur qui pourrait amener de l'humidité à notre mur de maison?
L'ancien propriétaire l'avait trés bien compris et avait retiré des plantes grimpantes qui montaient jusqu'à la toiture.
Merci de votre aide.
2 réponses
Un voisin ne peut t'interdire l'accès à sa proriété pour réaliser des travaux sur ton bien et qui sont impossibles à réaliser depuis chez toi. Comme par exemple ravaler une façade qui se trouve mitoyenne.
Il est par contre indispensable de lui demander l'autorisation et de convenir avec lui des dates. S'il refuse, alors il faudra le contraindre par décision de justice mais tu gagneras.
D'autre part il sera à ta charge de nettoyer le chantier apès travaux pour que la propriété du voisin soit dans l'état avant travaux.
Il est par contre indispensable de lui demander l'autorisation et de convenir avec lui des dates. S'il refuse, alors il faudra le contraindre par décision de justice mais tu gagneras.
D'autre part il sera à ta charge de nettoyer le chantier apès travaux pour que la propriété du voisin soit dans l'état avant travaux.
Bonjour,
Apparemment il ne s'agit pas d'un mur mitoyen, dans ce cas il ne doit pas utiliser votre mur pour accrocher des pots de fleurs, étandage, ou plantes grinpantes sans votre autorisation écrite.
Pour le droit de passage, est-il mentionné sur l'acte de vente ?
Oui : le problème est clos
Non : c'est un arrangement à l'amiable SAUF s'il existe un texte de loi qui vous permet de passer chez lui pour faire les travaux ou qui vous interdise l'accès,mais dans ce cas je ne peux pas répondre à votre question.
Il est préférable de bien s'entendre avec ses voisins.
Apparemment il ne s'agit pas d'un mur mitoyen, dans ce cas il ne doit pas utiliser votre mur pour accrocher des pots de fleurs, étandage, ou plantes grinpantes sans votre autorisation écrite.
Pour le droit de passage, est-il mentionné sur l'acte de vente ?
Oui : le problème est clos
Non : c'est un arrangement à l'amiable SAUF s'il existe un texte de loi qui vous permet de passer chez lui pour faire les travaux ou qui vous interdise l'accès,mais dans ce cas je ne peux pas répondre à votre question.
Il est préférable de bien s'entendre avec ses voisins.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
excusez moi mais je me suis trompée , ce n'est pas un droit de passage mais un droit d'echelle ( ms cela n'est pas marqué dans notre acte de vente, c'est l'ancien propriétaire qui nous en avait parlé et à qui cela ne posait aucun problémes), le nouvel occupant peut il decider quand on peut accéder à notre toit ou refaire notre mur? ( je precise qu'il faudra obligatoirement installer un échaffaudage et dans ce cas, ils ne pourront pas rentrer leurs voitures pendant 2 ou 3 jours). eT, peuvent ils faire du bruit durant la journée ( cela fait caisse de resonance dans leur passage )
Merci encore .