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Engo
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vendredi 9 mai 2008
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1 novembre 2011
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24 janv. 2009 à 13:52
24 janv. 2009 à 13:52
Une servitude de passage est un dû vis à vis d'un tiers.
Si je comprends bien votre situation, vous avez un voisin qui a ce droit de passage pour ses servitudes sur votre terrain.
Ce voisin a donc le droit d'intervenir sur votre propriété pour maintenir ces évacuation en état (il en est responsable si par exemple elles se bouchent). Vous ne pourrez pas vous opposer à ce qu" une pelle mécanique vienne sur votre terrain et creuse. Si vous aviez arbres ou plantation, c'est à vos frais...
Dans votre cas, vous avez acquis un terrain en état avec sa servitude. Rien ne vous oblige à buser. Si votre voisin le veux, il peut le faire effectuer à ses frais avec votre accord.
La servitude restera présente, mais ses conditions auront changé: c'est pourqoui vous pouvez l'accepter ou le refuser.
Si je comprends bien votre situation, vous avez un voisin qui a ce droit de passage pour ses servitudes sur votre terrain.
Ce voisin a donc le droit d'intervenir sur votre propriété pour maintenir ces évacuation en état (il en est responsable si par exemple elles se bouchent). Vous ne pourrez pas vous opposer à ce qu" une pelle mécanique vienne sur votre terrain et creuse. Si vous aviez arbres ou plantation, c'est à vos frais...
Dans votre cas, vous avez acquis un terrain en état avec sa servitude. Rien ne vous oblige à buser. Si votre voisin le veux, il peut le faire effectuer à ses frais avec votre accord.
La servitude restera présente, mais ses conditions auront changé: c'est pourqoui vous pouvez l'accepter ou le refuser.