Une construction nous cache le soleil
sevlho
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feloxe -
feloxe -
Bonjour,
nous avons fait construire une maison en 2005, et derriere chez nous il y avait un champs.
Il se trouve que depuis le mois de juillet, des travaux sont en cours pour construire des appartemement dans une maison sur un étage. Cette maison est construite à 3 metres de notre propriété mais comme notre jardin n'est pas tres grand, la maison en construction est en fait à peu près à 9 metres de nos murs. La hauteur de la maison nous cache le soleil, et nous avons des fenetres en face des notres. Nous habitons dans le sud, et le soleil fait parti de notre quotidien. En hivers, nous pensons avoir le soleil par nos fenetres qu'à partir de 13 heures, alors qu'avant, nous l'avions du matin au soir. Que pouvons nous faire???????? Merci pour votre réponse.
Madame Bosch
nous avons fait construire une maison en 2005, et derriere chez nous il y avait un champs.
Il se trouve que depuis le mois de juillet, des travaux sont en cours pour construire des appartemement dans une maison sur un étage. Cette maison est construite à 3 metres de notre propriété mais comme notre jardin n'est pas tres grand, la maison en construction est en fait à peu près à 9 metres de nos murs. La hauteur de la maison nous cache le soleil, et nous avons des fenetres en face des notres. Nous habitons dans le sud, et le soleil fait parti de notre quotidien. En hivers, nous pensons avoir le soleil par nos fenetres qu'à partir de 13 heures, alors qu'avant, nous l'avions du matin au soir. Que pouvons nous faire???????? Merci pour votre réponse.
Madame Bosch
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5 réponses
Allez à la mairie où a été déposé le permis de construire de ces appartements et demandez leur si la hauteur est bien respectée par rapport à la distance de votre maison.
3 metre , la distance prevue par les texte
Demi hauteur (a l egout du toit)avec un minimun de 3 metres
Il n'existe pas de droit au soleil, ni de paysage.
Demi hauteur (a l egout du toit)avec un minimun de 3 metres
Il n'existe pas de droit au soleil, ni de paysage.
Il faut toujours se méfier d'un achat avec un champs qui peut devenir constructible.
Il faut le prévoir.
Si la construction de votre voisin respecte les règles d'urnanisme = vous n'avez AUCUN RECOURS.
Il faut le prévoir.
Si la construction de votre voisin respecte les règles d'urnanisme = vous n'avez AUCUN RECOURS.
Même ne ville il faut se méfier.
Nous avons acheter une maison en plein centre de Bergerac,avec une cour de 80 métres carrés.Au fond de la cour un ancien atelier de serrurerie,avec sa maison accolée.Depuis notre cour nous avions la vue sur le clocher de l'église.3 mois aprés notre achat on apprend que la maison et l'atelier on été vendus.On se renseigne auprés de l'archi et de la mairie,ils nous annoncent juste la refection de la maison.Malheureusement il n'en était rien nous nous sommes retrouvés avec un mur de 8 métres de haut plus de vue et plus de soleil
Nous avons acheter une maison en plein centre de Bergerac,avec une cour de 80 métres carrés.Au fond de la cour un ancien atelier de serrurerie,avec sa maison accolée.Depuis notre cour nous avions la vue sur le clocher de l'église.3 mois aprés notre achat on apprend que la maison et l'atelier on été vendus.On se renseigne auprés de l'archi et de la mairie,ils nous annoncent juste la refection de la maison.Malheureusement il n'en était rien nous nous sommes retrouvés avec un mur de 8 métres de haut plus de vue et plus de soleil
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Bonjour,
Comme le dit RMISTE, le Droit au Soleil en France n'existe pas... VOus pourriez cependant contacter un avocat pour une éventuelle privation de jouissance du soleil.
A voir si cet avocat ne rigole pas. Mais si vous trouvez un avocat écolo, cela va le passionner.
Francis
DROIT AU SOLEIL
www.droitausoleil.org
Comme le dit RMISTE, le Droit au Soleil en France n'existe pas... VOus pourriez cependant contacter un avocat pour une éventuelle privation de jouissance du soleil.
A voir si cet avocat ne rigole pas. Mais si vous trouvez un avocat écolo, cela va le passionner.
Francis
DROIT AU SOLEIL
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