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1 réponse
Bonjour : Dans ce cas, allez voir un notaire qui pourra vous conseiller.
Déjà si elle a un autre accès, l'avait-elle lorsque la servitude a été consentie ???? Probablement pas.
Si elle a un autre acces, cette servitude n'est plus indispensable.
Si vous ne pouvez pas la faire supprimer, invoquez le caractère dangereux, il aurait été bon de prendre des photos ou même de filmer les camions, vous pouvez faire des photos des dégâts.
Il faudrait soit le convaincre de déplacer la servitude et de notarier cela, ou bien par la contrainte : tribunal en raison du caractère dangereux.
Déjà si elle a un autre accès, l'avait-elle lorsque la servitude a été consentie ???? Probablement pas.
Si elle a un autre acces, cette servitude n'est plus indispensable.
Si vous ne pouvez pas la faire supprimer, invoquez le caractère dangereux, il aurait été bon de prendre des photos ou même de filmer les camions, vous pouvez faire des photos des dégâts.
Il faudrait soit le convaincre de déplacer la servitude et de notarier cela, ou bien par la contrainte : tribunal en raison du caractère dangereux.