Vices et recours
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lbigaret
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19 déc. 2008 à 12:39
19 déc. 2008 à 12:39
Bonjour,
Si la partie "assainissement" du compromis indique la présence du tout à l'égout il y aurait un vice caché assez évident. Comment ou qui vous a signalé le problème ?
Si la partie "assainissement" du compromis indique la présence du tout à l'égout il y aurait un vice caché assez évident. Comment ou qui vous a signalé le problème ?
Bonjour
Je ne vois pas de "Vice " Cache ou non dans votre maison!
Votre acte d achat mentionne, comme tout les actes, " l acquereur souffrira et beneficiera des servitudes....etc"
Et
un emplacement de cheminee n'est pas un "Vice"....
Vous etes proprietaire , vous avez l entretien et les travaux de VOTRE maison a Votre charge.!
Assumez vous en proprietaire, au lieu de chercher , je ne sais quel responsable exterieur.
Je ne vois pas de "Vice " Cache ou non dans votre maison!
Votre acte d achat mentionne, comme tout les actes, " l acquereur souffrira et beneficiera des servitudes....etc"
Et
un emplacement de cheminee n'est pas un "Vice"....
Vous etes proprietaire , vous avez l entretien et les travaux de VOTRE maison a Votre charge.!
Assumez vous en proprietaire, au lieu de chercher , je ne sais quel responsable exterieur.
Bonjour,
Pour information, j'assume parfaitement le fait d'être propriétaire mais si j'achète une maison avec tout à' légout alors qu'il n'y en a pas, je ne vais pas assumer les conneries des anciens proprio qui ont su demander l'aide de l'Etat pour le faire.
A partir du moment où l'on sait demander des subventions pour un TAE, on le fait.
La plaque a bien été posée sur le trottoir mais rien au niveau de la maison car aucun raccord.
Pour information, j'assume parfaitement le fait d'être propriétaire mais si j'achète une maison avec tout à' légout alors qu'il n'y en a pas, je ne vais pas assumer les conneries des anciens proprio qui ont su demander l'aide de l'Etat pour le faire.
A partir du moment où l'on sait demander des subventions pour un TAE, on le fait.
La plaque a bien été posée sur le trottoir mais rien au niveau de la maison car aucun raccord.
lbigaret
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19 déc. 2008 à 18:20
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C'est ce que j'avais compris....;mais comment se font les évacuations eaux usées-eaux pluviales ?
lbigaret
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utopia
19 déc. 2008 à 18:59
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Il ne s'agit pas de vice caché à proprement dit mais de clause non respectée d'un contrat !
utopia
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lbigaret
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19 déc. 2008 à 19:17
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Tout depens ce qu indique l acte:
Tout a l egout . C'est a dire que le reseau est realise et que vous n avez pas l obligation de mettre la fosse septique aux normes euro
ou Branchee au tout a l egout ?
C'est perdu d avance.
Avec le temps passer a ecrire la tranchee serait deja faite, et dimanche pose du tuyau.
Tout a l egout . C'est a dire que le reseau est realise et que vous n avez pas l obligation de mettre la fosse septique aux normes euro
ou Branchee au tout a l egout ?
C'est perdu d avance.
Avec le temps passer a ecrire la tranchee serait deja faite, et dimanche pose du tuyau.
19 déc. 2008 à 12:58
Apparement l Egout Existe (si j ai bien compris) mais ila conduite passe chez le voisin , avec le benefice d une servitude de passage.
Je ne vois pas de Vice la dedans, et encore moins de Vice Caché.