Probleme vente voiture aparticulier à particu
Résolu/Fermé
Bonjour,
j'ai vendu mon vehicule (clio phase 2) à un particulier, ct OK, mon véhicule fonctionner trés bien. 3 semaines plus tard l'acheteur me dit qu'il y a un souci sur le véhicule (pompe a injection morte) bilan 3500 euros de réparation, il me demande soit de le rembourser soit de payer les réparations. Suite a cela je me suis renseigner sur le net et
m'appercois que les problemes de pompes a injection sur les clio de cette année la sont reconnu en tant que vice de fabrication. J'ai donc fait moi meme les demarches auprés de renault (de bonne foi pour aider l'acheteur qui me menace de porter n justice l'affaire et d'annuler la vente) afin qu'il prennent en charge les reparations. j'attend donc une réponse de leur part. J'ai aussi fait intervenir un expert qui dans un premier temps veut voir avec renault s'ils prennent bien en charge les reparations. ma question est la suivante : l'acheteur a t il le droit de m'attaquer pour vice caché sachant que c'est un probleme de fabrication venant de chez renault ????? as t il le droit de me demander de lui rembourser le véhicule ?
merci pour vos réponses c'est trés urgent.
j'ai vendu mon vehicule (clio phase 2) à un particulier, ct OK, mon véhicule fonctionner trés bien. 3 semaines plus tard l'acheteur me dit qu'il y a un souci sur le véhicule (pompe a injection morte) bilan 3500 euros de réparation, il me demande soit de le rembourser soit de payer les réparations. Suite a cela je me suis renseigner sur le net et
m'appercois que les problemes de pompes a injection sur les clio de cette année la sont reconnu en tant que vice de fabrication. J'ai donc fait moi meme les demarches auprés de renault (de bonne foi pour aider l'acheteur qui me menace de porter n justice l'affaire et d'annuler la vente) afin qu'il prennent en charge les reparations. j'attend donc une réponse de leur part. J'ai aussi fait intervenir un expert qui dans un premier temps veut voir avec renault s'ils prennent bien en charge les reparations. ma question est la suivante : l'acheteur a t il le droit de m'attaquer pour vice caché sachant que c'est un probleme de fabrication venant de chez renault ????? as t il le droit de me demander de lui rembourser le véhicule ?
merci pour vos réponses c'est trés urgent.
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10 réponses
J'ais vend mon vehicule la semaine derniere avec un control technique ok.Depuis, l'acquereur m'apelle presque ts les jours m'anonçant,dans l'ordre:la courroie de transmission,une fuite d'huile non detecte a ct,la ompe hydraulique defectueuse ell aussi et avant hier, la cli et le compensateur.Il s'agit d'une 206 année 2002,hdi 2.0 avec 70394kms au compteur.Il me reclae bie sur la motie des repartions et me dis que j suis respnsable desparations pedant 3 mois............
25 oct. 2009 à 08:31
1èrement, en tant que particulier, il n'y a pas d'histoire de garantie de trois mois. Il y a les garanties dites "légales" telles que la garantie des vices cachés ou encore le défaut de conformité.
Le fait que le controleur technique n'ai pas vu une fuite d'huile ne peut pas t'être reproché. Celà relève de la responsabilité du controleur.
Et là, je vais reprendre mon 1er post ;
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Pour prétendre qu'il s'agit d'1 vice caché, il doit prouver la présence du vice avant la vente (même latent) et qu'il n'était pas visible le jour de la vente pour l'acheteur. De plus, le vice caché doit rendre impropre le véhicule à sa destination (ex; l'empêche de rouler, contrairement à un problème de climatisation). Par contre, pour ton histoire de clim, il doit prouver que tu as sciemment caché le défaut de fonctionnement, bref ta mauvaise foi sur ce point car celà ne relève pas des vices cachés (très difficile pour lui) .
L'idéal est d'attendre de se faire convoquer à une expertise amiable contradictoire et d'appeler à la cause le centre de controle technique + éventuellement PEUGEOT compte tenu du faible kilométrage de la voiture). Il risque également de t'assigner mais celà ne changera rien à l'issue du problème à partir du moment où il ne peut pas prouver que tu avais connaissance du problème.
Après, si les experts estiment que la voiture devait déjà avoir des symptomes de probleme avant la vente...
Une chose est sur, ce n'est pas a toi de prendre d'initiative. C'est à l'acheteur de se débrouiller; il doit prouver ce qu'il avance.
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En bref;
- dis lui de te prouver qu'il s'agit d'un vice caché par expertise. Sans quoi tu ne bougeras pas.
- Informe ton assureur "Protection Juridique" des soucis que tu rencontre.
- attends une éventuelle convocation à expertise.
18 févr. 2010 à 19:22
22 mars 2010 à 21:52
Par contre, si tous les défauts ont été soit indiqués, soit perceptibles au moment de la vente, l'acquéreur ne peut rien vous reprocher.