Probleme vente voiture aparticulier à particu [Résolu/Fermé]

- - Dernière réponse :  bboy69 - 18 mai 2010 à 14:52
Bonjour,
j'ai vendu mon vehicule (clio phase 2) à un particulier, ct OK, mon véhicule fonctionner trés bien. 3 semaines plus tard l'acheteur me dit qu'il y a un souci sur le véhicule (pompe a injection morte) bilan 3500 euros de réparation, il me demande soit de le rembourser soit de payer les réparations. Suite a cela je me suis renseigner sur le net et
m'appercois que les problemes de pompes a injection sur les clio de cette année la sont reconnu en tant que vice de fabrication. J'ai donc fait moi meme les demarches auprés de renault (de bonne foi pour aider l'acheteur qui me menace de porter n justice l'affaire et d'annuler la vente) afin qu'il prennent en charge les reparations. j'attend donc une réponse de leur part. J'ai aussi fait intervenir un expert qui dans un premier temps veut voir avec renault s'ils prennent bien en charge les reparations. ma question est la suivante : l'acheteur a t il le droit de m'attaquer pour vice caché sachant que c'est un probleme de fabrication venant de chez renault ????? as t il le droit de me demander de lui rembourser le véhicule ?
merci pour vos réponses c'est trés urgent.
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Merci
salut,
Je crois que tu prends le probleme du mauvais coté...
C'est à l'acheteur de se débrouiller; il doit prouver ce qu'il avance.

Pour prétendre qu'il s'agit d'1 vice caché, il doit prouver que tu connaissais le vice avant la vente (sauf si tu es professionnel de l'auto) et qu'il n'était pas visible le jour de la vente pour l'acheteur.

Il risque de te convoquer à une expertise amiable contradictoire avec RENAULT. Peut etre même de t'assigner avec RENAULT mais celà ne changera rien à l'issue du problème à partir du moment où il ne peut pas prouver que tu avais connaissance du problème.

Après, si les experts estiment que la voiture devait déjà avoir des symptomes de probleme avant la vente...

Une chose est sur, ce n'est pas a toi de prendre d'initiative.

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Bonjour,
Je viens vous présenter ma petite expérience en la matière, d'achat et de vente de véhicules entre particulier.
A leur actuelle, j'ai acheté en tout 8 voitures auprès de particulier, et 6 que j'ai revendu par la suite.
Il faut savoir qu'en tant que vendeur, vous vous engagez sur votre honneur (attention l'honneur, n'est pas qu'un mot, si devant la justice, un tribunal, votre honneur est mis en responsabilité, vous pouvez perdre le droit de posséder un compte bancaire, un chéquier, une carte bleu, etc.. dans le pire des cas être mis sous tutelle, donc c'est très sérieux), à vendre un véhicule en l'état ou en état de marche, tout dépend des conditions de la vente.
Exemple : Si l'acheteur en sortant de chez vous avec le véhicule "vendu", et qu'il a un accident suite à une panne mécanique, votre responsabilité est engagée, dans ce cas, vous risquez jusqu'à plusieurs années de prison.
C'est pour cela qu'il faut être le plus honnête possible et avertir par écrit l'acheteur de tout les éventuels vices cachés, et en co-signant avec lui, un acte de vente écrit vous désengageant de tout vices cachés, sa c'est le premier point important. Deuxième point important, fournir lors de la vente, absolument tous les justificatifs de réparations, mêmes les plus anodins, cela permet de montrer votre honnêteté et ce n'est pas rien.
ET OUI, les acheteurs ont des droits, il faut pas l'oublier !
Sachez aussi que lorsque vous vendez un véhicule, vous garantissez celui-ci pour une période de 15 jours ou 1000 km. Si dans ce lapse de temps, le véhicule vendu, souffre de quelques pannes mécaniques, qui n'avaient pas fait l'objet d'un avertissement sur l'acte de vente, la responsabilité du vendeur est Engagé. Du coup, c'est à la charge du vendeur les éventuels coûts de réparations ou d'indemnisations ou de remboursements (même partiel).
Sachez aussi, amis vendeurs, qu'il vaut mieux régler le litige à l'amiable, plutôt qu'en justice, car, dans 90% des cas, c'est l'acheteur qui gagne le procès.
Donc : BIEN PENSER A COUVRIR SES ARRIÈRES !
ou : SOYEZ HONNÊTE !
En tant qu'acheteur, j'ai aussi souffert de certain préjudices sur certains véhicules. Exemple (le plus récent) : j'ai acheté une Fiat Punto TD, de 1994, 240 000 km (au compteur), avec freins, amortisseurs, distribution, refait il y a moins de1000 km, entretenue par son propriétaire en personne (mécanicien retraitée), qui a effectué toutes les réparations lui mêmes ( chez lui c'est comme dans un vrai garage pro). Je lui achète, paiement comptant. Le plus honnêtement du monde me garantie que ce véhicule peut roulez encore longtemps. 11 Jours plus tard, et moins de 900 kms, à un feu rouge, à 150 kms de chez moi, la distribution casse.
Le garage "Fiat" le plus proche, en regardant le moteur de prêt, s'aperçoivent que la distribution a été mal monté ( la preuve qu'il ne faut se fié a personne, aujourd'hui). Du coup tout est de nouveau à refaire dans le moteur (joint de culasse, pistons, arbre à canne, la courroie de distibution, etc.. sont à changés), il y en a pour plus chère que le prix de la voiture.
J'appel le soir même son ancien propriétaire, la il me rétorque qu'il n'y peut rien, "qu'il n'est pas dans le moteur" (a-t-il oublié que c'est lui qui la refait ?). Mais voilà, il s'était engagé sur son honneur, à me fournir un véhicule pouvant rouler encore 100 000 km (devant témoin), et en plus c'est lui qui à effectué toutes les réparations (même les plus compliqués), et de ce fait c'est sa responsabilité.
Le litige à ce jour (48h après la panne seulement, la preuve que c'est récent) n'est pas entièrement résolu. Nous avons cependant convenu d'un éventuel dédommagement (parce que 70 kilomètres tous les jours, sans voitures, c'est compliqué) et/ ou d'un éventuel remboursement.
Tout cela pour dire : LES ACHETEURS ONT DES DROITS ! LES VENDEURS ONT DES DEVOIRS ! IL NE FAUT PAS L'OUBLIER !
Dansemacabre
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Comme quoi, on peut avoir vendu et acheté plusieurs véhicules et ne rien y connaitre...

Il n'existe pas de garantie entre particulier lors d'une vente de véhicule, mais l'obligation d'avoir un contrôle technique valide de moins de 6 mois, et d'indiquer les vices connus qui ne seraient pas perceptibles au moment de la vente.
On ne peut pas vraiment parler de garantie, cela est vrai. Mais si un vendeur particulier s'engage, avec des preuves écrites, que telles et telles réparations sont faites (en l'occurence une distribution changées, preuve sur facture), que celles-ci casses ou ne tiennent pas, on peut se retourner vers l'auteur des réparations (en l'occurence le vendeur).
Pour le reste, je suis dépanneur informatique et non mécanicien (même si j'ai quelques notions).
Ensuite, je ne l'ai aucunement forcé à me donner une garantie sur cette voiture, c'est lui de son propre chef qui l'a décidé. Ensuite, je ne suis pas un fou du volant (je n'ai jamais cassé aucunes voitures, elles étaient toutes en état de rouler quand je les aient revendu). Le garage où elle se trouve a l'heure actuelle, m'à dis que c'est presque impossible qu'une distribution casse comme cela, même pas 2 000 kilomètres après avoir été refaite (ou c'est que j'ai vraiment pas de bol).
Une voiture payée 2000 euros qui fait que 11 jours, je trouve cela très chères. De plus pour me mettre plus en confiance, nous avions été ensemble au contrôle technique ou le technicien m'a dit que c'était une très bonne voiture, très bien entretenue, seul un défaut de parallélisme était à faire et qu'il a fait faire dans un garage avec moi encore une fois, avant la vente. Donc il a tout fait pour me mettre en confiance, et je ne lui reproche pas ce fait.
pour info, il n'a même pas retirée le chèque de 2000 euros, et de mon côté, je n'avait pas encore fait faire la carte grise.
Pour ma part quand j'ai vendu mes voitures précédentes, j'ai à chaque fois prévenu par écrit de tout les pièces de mécaniques ou de carrrosserie qui serait éventuellemen à changer. Je prévenais aussi par écrit les acheteurs sur d'éventuel défauts ou vices cachés qui pourrait entraînés des réparations. Seule une vente concernant une Renault 11, avait posé problèmes, les freins ne fontionnait plus, mais vu que j'avais bien précisé par écrit que les freins (ainsi que de nombreuse autres pièces) étaient à refaire, je n'ai jamais plus eût de nouvelles (faut dire que je l'ai vendu 150 euros dans l'état).
C'est juste une question d'honnêteté.
Dansemacabre
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L'auteur de la réparation vers qui vous devez éventuellement vous retourner n'est pas le vendeur, mais le professionnel qui a réalisé la réparation sous peu qu'elle soit encore sous garantie.

Concernant la vente de véhicule, vous semblez avoir une très bonne démarche qui empêchera l'acquéreur de vous attaquer pour vice caché car il était prévenu au moment de la vente.
bonjour j'ai vendu ma clio à un prix de 2700 euro avec le CT ok entre particulier le client me rapelle 20 jours aprés pour me dire qu'il y a 1300 euro de réparations que le ressort d'amortisseur est a changé et que le radiateur de cimatisation et le radiateur sont a changés.
mais la voiture il l'a essayé ouvert le capeau, il a tout regardé, la voiture roulé trés bien donc pa besoin de réparation . il me demande de le remboursé ne première fois de 1000 euro et apé discussion de 500 euro et avec ma bonne foi jlui propose 300 euros il me di que on sinon il porte plainte .

que dois-je faire?
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Merci
bonjour j'ai vendu une golf 4 a un particulier.
je suis moi meme particulier.
et il etait au courant des petits problemes de la voiture.
c'est a dire que le carreau passager etait tombe dans la portiere et qu'il y avait juste une piece a changer mais que je n'avais pas eu le temp de commander.
je lui ai proposé d'acheter la piece et de lui envoye en colissimo alors que je lui ai baissé le prix de 300 euros a cause du souci du carreau.
le particulier etait d'accord il a pris la voiture dans l'etat.
la il m'appelle pour me dire qu'il va faire une expertise sur la voiture et je dois la signer car il me l'a envoye par recommande.
on me conseille de ne pas repondre a ces courriers et qu'il cherche tout simplement a etre rembourser de la voiture car la voiture ne lui interresse plus.
merci de me repondre rapidement
je ne lui ai tout dit sur les petits defaut de la golf jusqu'au rayure que je n'ai pas essayer de dissimulé.
bonne soirée.
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bjour,

as tu précisé sur l'acte de vente, sur l'annonce, bref as tu la preuve (un écrit) qu'il a eu l'info de la fenetre cassée?
Si c'est le cas, il ne peut pas te le reprocher.

Concernant le recomandé, que tu le récupère ou non, a partir du moment où il est adressé à ta dernière adresse connue, tu es censé l'avoir reçu...

Fais une déclaration auprès de ton assureur habitation (resposabilité civile ou protection juridique).

Pour les rayures, il lui appartenait d'être un minimum diligent...

En tant que particulier et suivant l'ancienneté de ta voiture, il doit prouver par une expertise que tu connaissais les "vices". De plus, que lui ne les connaissait pas lors de la vente (sans qu'il y ai eu négligence de sa part (ex: pas besoin de l'essayer, pas regarder l'intérieur du coffre alors qu'absence de moquette, pomeau de vitesse s'enlève tout le tps mais un simple essai permet de s'en rendre compte,...).

donc, va récupérer le recomandé, fais une décla auprès de ton assureur. Excepté celà, tu n'a pas d'initiative à prendre.
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Merci
Bonjour,
Jai vendu un véhicule golf 3 a un particulier pour 2000€ à 189000kms avec contôler technique vierge. Il a roulé un week end avec; hélas après il est tombé en panne. Il m'a donc appelé, je lui ai conseillé d'aller chez un garagiste mais il est allé chez un réparateur de pneux, échappemements, plaquettes de freins mais aucunement qualifié pour des réparations autres. La voiture a passé une semaine chez ce réparateur, je lui ai conseillé de changer la tête de delco avec le rotor, chose faite,mais la voiture est toujours en panne. Il l'a ramené chez lui. Il m'a rappelé que soit disant cela viendrait du carburateur avec l'injection monopoint. Il anonce un prix de réparation excessif et veut mettre des pièces neuves...Pour limiter les couts, je lui ai conseilé de voir dans les casses auto pour trouver ce qu'il souhaite; bien que je ne sois pas persuadé que le problème vienne de là. Quel recours ai-je? N'est ce pas à l'acheteur de se débrouiller ? Effectivement je reconais qu'elle n'a pas fonctionné longtemps, mais je ne suis pas dans le moteur ....
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bonjour,

comme énoncé précédement, c'est à l'acheteur de se débrouiller.

S'il souhaite annuler la vente ou obtenir une participation de ta part, il doit saisir son assureur protection juridique qui mandatera un expert afin de te convoquer à une expertise.

A ce moment là, tu peux faire une déclaration auprès de ton assureur habitation qui suivant ton contrat peut intervenir au titre de ta garantie responsabilité civile en te faisant représenté. S'agissant d'une voiture deprès de 200000km, il faut que l'expert détermine que tu avais connaissance du problème + pas une pièce d'usure...
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Merci
salut deja une pompe coute pas 3000 euro c le prix d'une voiture sa et c un probleme de pompe la seul chose que il peu faire c expertiser le vehicule et se retourner vers le garage renault pas a toi car c un probleme de fabricant pas du vendeur
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Merci
alors pour mon probleme de clio, c'est effectivement a moi de payer les reparations, l'expert est intervenu est a conclu que la panne commencer a arriver avant la vente du véhicule !! l'acheteur a 6 mois pour refuser la vente d'un véhicule de particulier entre particulier. donc au final renault n'a pas voulu prendre en charge les reparations du véhicule, ils font la sourde oreille, pour eux ils n'aurait jamais eu conaissance de cette defaillence de la pompe a injection pour les clio de ces années la mmddrrrr, c'est du foutage de gueule, de plus comme mon dernier filtre a gasoil je l'ai changer moi meme ils refusent tout ! donc en gros il faut garder toute vos factures de reparations et lors d'une vente entre particuliers il faut faire passer un expert avant la vente ce qui vous couvrera de tout (bien sur ca a un cout mais pour etre tranquille pourquoi pas) donc pour moi la facture c'est elevé a 4000 euros pour un véhicule vendu 6000 euros (tout le systeme injection a changer, pompe, reservoir etc) le garage renault m'a aimablement fait baisser la facture (grace a l'expert) a 3200 euros ! ca fait mal quand meme !!!!
Pour avoir été confronté au problème, je peux vous dire que vous vous êtes fait avoir par Renault. Ce défaut est très connu sur les moteurs DCI, et est dû à un défaut des pompes d'injection DELPHI qui s'usent anormalement et envoient de la limaille dans le circuit d'injection, obligeant à changer tout le circuit. Le filtre à gasoil n'a rien à voir dans la panne. C'est un vice caché répertorié par Renault, qui a émis une note technique sur le sujet. A l'époque, une demande faite à Renault avait permis d'obtenir la prise en charge de 90% du montant des réparations. Le véhicule en question n'avait jamais été entretenu chez un concessionnaire, et nous n'avions justifié d'aucune facture.
En cherchant un peu sur les forums automobile, vous verrez que ce problème est un classique, et que vous pouvez exiger sans problème la prise en charge des réparations au moins à hauteur de 90% si votre véhicule à moins de 100 000km.
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Merci
J'ais vend mon vehicule la semaine derniere avec un control technique ok.Depuis, l'acquereur m'apelle presque ts les jours m'anonçant,dans l'ordre:la courroie de transmission,une fuite d'huile non detecte a ct,la ompe hydraulique defectueuse ell aussi et avant hier, la cli et le compensateur.Il s'agit d'une 206 année 2002,hdi 2.0 avec 70394kms au compteur.Il me reclae bie sur la motie des repartions et me dis que j suis respnsable desparations pedant 3 mois............
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salut YEZZA;

1èrement, en tant que particulier, il n'y a pas d'histoire de garantie de trois mois. Il y a les garanties dites "légales" telles que la garantie des vices cachés ou encore le défaut de conformité.

Le fait que le controleur technique n'ai pas vu une fuite d'huile ne peut pas t'être reproché. Celà relève de la responsabilité du controleur.

Et là, je vais reprendre mon 1er post ;

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Pour prétendre qu'il s'agit d'1 vice caché, il doit prouver la présence du vice avant la vente (même latent) et qu'il n'était pas visible le jour de la vente pour l'acheteur. De plus, le vice caché doit rendre impropre le véhicule à sa destination (ex; l'empêche de rouler, contrairement à un problème de climatisation). Par contre, pour ton histoire de clim, il doit prouver que tu as sciemment caché le défaut de fonctionnement, bref ta mauvaise foi sur ce point car celà ne relève pas des vices cachés (très difficile pour lui) .

L'idéal est d'attendre de se faire convoquer à une expertise amiable contradictoire et d'appeler à la cause le centre de controle technique + éventuellement PEUGEOT compte tenu du faible kilométrage de la voiture). Il risque également de t'assigner mais celà ne changera rien à l'issue du problème à partir du moment où il ne peut pas prouver que tu avais connaissance du problème.

Après, si les experts estiment que la voiture devait déjà avoir des symptomes de probleme avant la vente...

Une chose est sur, ce n'est pas a toi de prendre d'initiative. C'est à l'acheteur de se débrouiller; il doit prouver ce qu'il avance.

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En bref;
- dis lui de te prouver qu'il s'agit d'un vice caché par expertise. Sans quoi tu ne bougeras pas.
- Informe ton assureur "Protection Juridique" des soucis que tu rencontre.
- attends une éventuelle convocation à expertise.
> pedrodelavegas -
Bonjour à tous je souhaiterais que vous eclairiez ma lanterne si vous le pouvez ..J'ai vendu un véhicule renault clio 80000kms avec inscrit sur la carte grise vehicule en l'etat lors de la vente , sur ce véhicule il y avait un probleme airbag plus une petite fuite de la boite de vitesse ,par rapport au Controle Technique le probleme airbag et le defaut d'étanchéité de boite était indiquée donc mon acheteur était au courant des problemes du véhicule c'est pour cela que je lui ai vendu 2000€ en dessous de l'argus ,maintenant l'acheteur souhaite que je reprenne la voiture car il trouve qu'elle a trop de problèmes alors si je ne souhaite pas reprendre la voiture car il savait ce qu'il achetait qu'est ce que je risque ????
Dansemacabre
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La mention "en l'état" n'a aucune valeur légale.

Par contre, si tous les défauts ont été soit indiqués, soit perceptibles au moment de la vente, l'acquéreur ne peut rien vous reprocher.
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Merci
Oui il a tout a fait le droit et je suis entrain d'entammer la même procédure pour la clio 2 que j'ai acheté!!
gerber1
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Bjr
Entre engager une procédure et gagner cette procédure ,il y a une marche .
Donc bon courage .
0
Merci
bonjour
j'ai vendu une 2 cv de 1965 pour 1500€ au lieu de 1900 € ,l'acheteur est tombé en panne de moteur au bout de 200 km ,il s'agit d'une rupture de piston.de bonne fois je lui ai proposé de lui rembourser 500 € pour les réparations.
il veut annuler la vente , ce que j'accepte à condition qu'il remorque le véhicule à environ 100 km de chez moi,nous sommes tombé d'accord et pour l'arranger j'ai trouvé un réparateur à 50 km du garage. le 1 er remorquage pris par l'assurance est de 150 €..... que l'assurance lui réclame à aujourd'hui car il à annulé son assurance. LE 2 éme remorquage est de 170 € que l'acheteur me réclame...... la voiture est toujours à lui car il à la carte grise et je voulais aller la récupérer pour l'annulation de la vente sachant que les papiers n'ont pas étaient envoyés en préfecture.
merci de me répondre sur l'action que je dois faire?
cordialement
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c'est galère de comprendre ton histoire du remorquage.
il veut que tu paye 170 euros du 2nd remorquage pour te retourner le véhicule.

2 choses;

A partir du moment où tu n'as rien rembourser, explique lui bien que tu fais celà pour l'arranger, car tu es de bonne foi sinon il se débrouille. Que tu n'as d'obligation en l'état de reprendre le véhicule. Le but est d'arrondir les angles concernant les frais de remorquage, de lui mettre la pression. Par contre si tu as déjà remboursé, là c'est galère...

Concernant les papiers du véhicule, ok la vente a eu lieu mais le véhicule reste à ton nom en préfecture. Officiellement, tu reste le responsable du véhicule donc des contraventions et du reste. Excepté si tu as adressé les papiers de vente à ta préfecture pour les prévenir de la cession.
Si tu récupère la CG rayée, que t'as pas prévenu la préfecture, je te conseille de demander un double de la CG pour perte car il risque de te refaire payer une CG.

Une chose est sûr, si tu venx solliciter l'annulation de la vente en justice, la seule raison valable reste le non paiement du véhicule pour le vendeur. (et compte 1500 euros d'avocat...).

Bref il faut lui mettre la pression à son prochain coup de téléphone sur les frais de remorquage. inciste sur le fait que c'est par pûr bonne foi que tu accepte de procéder à l'annulation de la vente mais que tu n'as pas à supporter seul les frais qui en découlent. Tu peux même lui faire part des autres frais type carte grise à refaire,... (peu importe si ils seront vraiement à débourser).

Mais tu n'as pas à prendre d'initiative.
> pedrodelavegas -
Merci pour ta réponse.finalement j'ai pu refaire la carte grise qu'il m'a renvoyée par courrier.je lui ai remboursé la somme de la vente et je n'ai pas parlé des frais de remorquages.à aujourd'hui plus de nouvelle et la voiture est réparée.
> CEDRIC -
est ce que tu as du payer la carte grise? j'ai à peu près le même problème et j'aimerais savoir
merci par avance
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Merci
Bonjour
j'ai vendu ma voitur en 2005, l'acheteur a changé l carte grise en 2008 mais jamais les plaques. Je ne troue plus l'acte de vente de la voiture, combien de temps faut il garder ce papier? J'ai vu sur un site 30ans??
j'achette une golf 3 en 2007 APRES VISITE ET EN 2008 JE LE VENTE A UN HOMME ET APRES 12 JOURS IL MADIT QUE LA VOITURE N4EST PAS VIERGE ET MOI JE NE FAIS AUCUN MODIFICATION
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