Bonjour,
Je viens vous présenter ma petite expérience en la matière, d'achat et de vente de véhicules entre particulier.
A leur actuelle, j'ai acheté en tout 8 voitures auprès de particulier, et 6 que j'ai revendu par la suite.
Il faut savoir qu'en tant que vendeur, vous vous engagez sur votre honneur (attention l'honneur, n'est pas qu'un mot, si devant la justice, un tribunal, votre honneur est mis en responsabilité, vous pouvez perdre le droit de posséder un compte bancaire, un chéquier, une carte bleu, etc.. dans le pire des cas être mis sous tutelle, donc c'est très sérieux), à vendre un véhicule en l'état ou en état de marche, tout dépend des conditions de la vente.
Exemple : Si l'acheteur en sortant de chez vous avec le véhicule "vendu", et qu'il a un accident suite à une panne mécanique, votre responsabilité est engagée, dans ce cas, vous risquez jusqu'à plusieurs années de prison.
C'est pour cela qu'il faut être le plus honnête possible et avertir par écrit l'acheteur de tout les éventuels vices cachés, et en co-signant avec lui, un acte de vente écrit vous désengageant de tout vices cachés, sa c'est le premier point important. Deuxième point important, fournir lors de la vente, absolument tous les justificatifs de réparations, mêmes les plus anodins, cela permet de montrer votre honnêteté et ce n'est pas rien.
ET OUI, les acheteurs ont des droits, il faut pas l'oublier !
Sachez aussi que lorsque vous vendez un véhicule, vous garantissez celui-ci pour une période de 15 jours ou 1000 km. Si dans ce lapse de temps, le véhicule vendu, souffre de quelques pannes mécaniques, qui n'avaient pas fait l'objet d'un avertissement sur l'acte de vente, la responsabilité du vendeur est Engagé. Du coup, c'est à la charge du vendeur les éventuels coûts de réparations ou d'indemnisations ou de remboursements (même partiel).
Sachez aussi, amis vendeurs, qu'il vaut mieux régler le litige à l'amiable, plutôt qu'en justice, car, dans 90% des cas, c'est l'acheteur qui gagne le procès.
Donc : BIEN PENSER A COUVRIR SES ARRIÈRES !
ou : SOYEZ HONNÊTE !
En tant qu'acheteur, j'ai aussi souffert de certain préjudices sur certains véhicules. Exemple (le plus récent) : j'ai acheté une Fiat Punto TD, de 1994, 240 000 km (au compteur), avec freins, amortisseurs, distribution, refait il y a moins de1000 km, entretenue par son propriétaire en personne (mécanicien retraitée), qui a effectué toutes les réparations lui mêmes ( chez lui c'est comme dans un vrai garage pro). Je lui achète, paiement comptant. Le plus honnêtement du monde me garantie que ce véhicule peut roulez encore longtemps. 11 Jours plus tard, et moins de 900 kms, à un feu rouge, à 150 kms de chez moi, la distribution casse.
Le garage "Fiat" le plus proche, en regardant le moteur de prêt, s'aperçoivent que la distribution a été mal monté ( la preuve qu'il ne faut se fié a personne, aujourd'hui). Du coup tout est de nouveau à refaire dans le moteur (joint de culasse, pistons, arbre à canne, la courroie de distibution, etc.. sont à changés), il y en a pour plus chère que le prix de la voiture.
J'appel le soir même son ancien propriétaire, la il me rétorque qu'il n'y peut rien, "qu'il n'est pas dans le moteur" (a-t-il oublié que c'est lui qui la refait ?). Mais voilà, il s'était engagé sur son honneur, à me fournir un véhicule pouvant rouler encore 100 000 km (devant témoin), et en plus c'est lui qui à effectué toutes les réparations (même les plus compliqués), et de ce fait c'est sa responsabilité.
Le litige à ce jour (48h après la panne seulement, la preuve que c'est récent) n'est pas entièrement résolu. Nous avons cependant convenu d'un éventuel dédommagement (parce que 70 kilomètres tous les jours, sans voitures, c'est compliqué) et/ ou d'un éventuel remboursement.
Tout cela pour dire : LES ACHETEURS ONT DES DROITS ! LES VENDEURS ONT DES DEVOIRS ! IL NE FAUT PAS L'OUBLIER !
25 oct. 2009 à 08:31
1èrement, en tant que particulier, il n'y a pas d'histoire de garantie de trois mois. Il y a les garanties dites "légales" telles que la garantie des vices cachés ou encore le défaut de conformité.
Le fait que le controleur technique n'ai pas vu une fuite d'huile ne peut pas t'être reproché. Celà relève de la responsabilité du controleur.
Et là, je vais reprendre mon 1er post ;
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Pour prétendre qu'il s'agit d'1 vice caché, il doit prouver la présence du vice avant la vente (même latent) et qu'il n'était pas visible le jour de la vente pour l'acheteur. De plus, le vice caché doit rendre impropre le véhicule à sa destination (ex; l'empêche de rouler, contrairement à un problème de climatisation). Par contre, pour ton histoire de clim, il doit prouver que tu as sciemment caché le défaut de fonctionnement, bref ta mauvaise foi sur ce point car celà ne relève pas des vices cachés (très difficile pour lui) .
L'idéal est d'attendre de se faire convoquer à une expertise amiable contradictoire et d'appeler à la cause le centre de controle technique + éventuellement PEUGEOT compte tenu du faible kilométrage de la voiture). Il risque également de t'assigner mais celà ne changera rien à l'issue du problème à partir du moment où il ne peut pas prouver que tu avais connaissance du problème.
Après, si les experts estiment que la voiture devait déjà avoir des symptomes de probleme avant la vente...
Une chose est sur, ce n'est pas a toi de prendre d'initiative. C'est à l'acheteur de se débrouiller; il doit prouver ce qu'il avance.
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En bref;
- dis lui de te prouver qu'il s'agit d'un vice caché par expertise. Sans quoi tu ne bougeras pas.
- Informe ton assureur "Protection Juridique" des soucis que tu rencontre.
- attends une éventuelle convocation à expertise.
18 févr. 2010 à 19:22
22 mars 2010 à 21:52
Par contre, si tous les défauts ont été soit indiqués, soit perceptibles au moment de la vente, l'acquéreur ne peut rien vous reprocher.