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2 réponses
Bonjour,
Dans votre question, vous indiqué, que l'assiette du chemin d'une largeur est située entre deux maisons.....
Là est manifestement le problème. En, plus le chemin est il sur un terrain privé ou sur une voirie municipale.
En résumé, vous demandez l'interprétation et si possible l'extension de votre servitude.
Selon, la jurisprudence et conformément à l'article 682 du Code civil, il est possible d'élargir "en théorie" le droit de passage et que ce droit peut comprendre la possibilité d'établir des canalisations souterraines.
Mais il y a trop d'hypothèses dans votre question, on ignore, la teneur de la clause de servitude, s'applique t'elle à un terrain privé ou public, et surtout, vous êtes pénalisé par le fait que votre chemin passe entre deux maisons...
Dans votre question, vous indiqué, que l'assiette du chemin d'une largeur est située entre deux maisons.....
Là est manifestement le problème. En, plus le chemin est il sur un terrain privé ou sur une voirie municipale.
En résumé, vous demandez l'interprétation et si possible l'extension de votre servitude.
Selon, la jurisprudence et conformément à l'article 682 du Code civil, il est possible d'élargir "en théorie" le droit de passage et que ce droit peut comprendre la possibilité d'établir des canalisations souterraines.
Mais il y a trop d'hypothèses dans votre question, on ignore, la teneur de la clause de servitude, s'applique t'elle à un terrain privé ou public, et surtout, vous êtes pénalisé par le fait que votre chemin passe entre deux maisons...
bonjour,
Voulez-vous un conseil d'ami.....vendez ce terrain à ceux qui en sont proches et allez vous construire une maison sur un terrain où il n'y a pas de m.... servitude.
Ne cherchez pas à savoir vos droits, vous en avez et ils en ont et tôt ou tard ca va accrocher quelque part et c'est là que la m.... va prendre....
Je vous redonne un conseil: vendez ce terrain et sauvez-vous pendant que vous le pouvez encore.
Voulez-vous un conseil d'ami.....vendez ce terrain à ceux qui en sont proches et allez vous construire une maison sur un terrain où il n'y a pas de m.... servitude.
Ne cherchez pas à savoir vos droits, vous en avez et ils en ont et tôt ou tard ca va accrocher quelque part et c'est là que la m.... va prendre....
Je vous redonne un conseil: vendez ce terrain et sauvez-vous pendant que vous le pouvez encore.
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