Malade professionnelle : reconnaissance, tableau, définition
Pour être considérée comme une maladie professionnelle, une maladie doit figurer dans les tableaux des maladies professionnelles. Mais des exceptions existent. Explications.
Matthieu Blanc
Juriste diplômé de droit des affaires et spécialisé dans le domaine de l'édition juridique en ligne, Matthieu Blanc est rédacteur en chef de Droit-finances depuis 2010.
Derniers articles de Matthieu Blanc
-
-
Cerfa 11383 : la feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle
Comment obtenir et remplir la feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle (Cerfa 11383*02. Mode d'emploi pour bien déclarer.
-
Différences entre stage et job d'été : statut et salaire
Il faut bien distinguer les stages étudiants des jobs d'été ou des boulots étudiants que les jeunes peuvent exercer pendant leurs études. Les différences en terme de statut et de rémunération.
-
Convention de stage : modèle gratuit
Avant le début d'un stage, une convention doit être signée par l'entreprise, l'étudiant et l'établissement d'enseignement. Voici un modèle de convention de stage gratuite à compléter.
-
Apprentissage : définition, salaire, contrat, rupture
[APPRENTISSAGE] Le contrat d'apprentissage est un CDD pendant lequel l'apprenti suit une formation à la fois en entreprise et au centre de de formation des apprentis (CFA), avec une rémunération minimale. Conditions, formalités et statut de l'apprenti.
-
Confirmation de stage : modèle de lettre
Vous allez recruter un stagiaire à qui vous avez fait passer un entretien. Afin de l'informer de votre décision, vous pouvez lui envoyer une lettre de confirmation de stage dont voici un exemple que vous pouvez librement adapter.
-
Formation DIMA : pré-apprentissage dès 15 ans
Il est possible d'entrer en apprentissage avant 16 ans en suivant une formation Dima (dispositif d'initiation aux métiers en alternance). Présentation de ce pré-apprentissage.
-
Attestation de stage : modèle gratuit
Un stagiaire doit demander une attestation de stage à son entreprise une fois son stage terminé. Voici un exemple d'attestation que le représentant de l'entreprise où s'est déroulé le stage ne doit pas oublier de dater et signer.
-
Travail à domicile : indemnité et droits du salarié
Les salariés peuvent utiliser une partie de leur domicile personnel à des fins professionnelles, notamment dans le cadre du télétravail, ou encore pour les délégués commerciaux itinérants. Les règles à respecter en matière d'indemnités et de remboursements de frais.
-
Egalité des salaires : règles du droit du travail
L'égalité des salaires, notamment entre les hommes et les femmes, est une obligation du Code du travail qu'un salarié peut invoquer en cas de différences salariales injustifiées avec un autre salarié de son entreprise. Le point sur les critères et les conditions applicables.